Tarif de SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL
Tarifs pour l'entreprise SERVICES SOCIAUX DU CONSEIL GENERAL situé à RICHELIEU (37120), 36 RUE HENRI PROUST.
Numéro de téléphone :
Arrete 11 janvier 2012 relatif au plan comptable ...
21 avril 2024
s departementaux, s regionaux Gard NIMES : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnees et informations sur le ... Publics concernes : etablissements et publics et medico-. Objet : evolutions plan comptable qui leur est applicable. Mois AAAA L’Uniopss (Union nationale interfederale des œuvres et organismes prives a but non lucratif sanitaires et ) est le Centre national d ... associations de defense de l'environnement s departementaux, s regionaux EVRY : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnees ... La possibilite d’instaurer des differencies pour les usagers depend de la qualification service public en cause. La jurisprudence d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025554496&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1776 - Rapport d'information depose en application ...
21 avril 2024
*En 1997, certains etaient rattaches a des etablissements d'ecation speciale, on parlait dans ce cas de SESSAD non autonomes.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
President-directeur et vice-presidents | RAMQ
21 avril 2024
President-directeur et vice-presidents President-directeur . Le gouvernement, sur la recommandation d'administration (C ...
À suivre sur http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/regie/organisation/Pages/pdg-vp.aspx
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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ramq.gouv.qc.ca
Financement des etablissements et medico- …
21 avril 2024
Description financement. A l’exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d’une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Financement_des_%C3%A9tablissements__et_m%C3%A9dico-_en_France
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Financement_des_%C3%A9tablissements_sociaux_et_m%C3%A9dico-sociaux_en_France
Propositions budgetaires 2013 des etablissements et ...
21 avril 2024
Uniopss-Uriopss LW/TCL 22 septembre 2012 Tous droits reserves – Septembre 2012 1 Propositions budgetaires 2013 des etablissements et et medico ...
À suivre sur http://www.uriopss-idf.asso.fr/resources/trco/pdfs/2012/I_septembre_2012//BP2013_regles_a_respecter_sept_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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uriopss-idf.asso.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
21 avril 2024
Mesure 1 : L’extension des competences comite regional de l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion plan departemental d’accuei l, d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Affermage · d’interet economique
21 avril 2024
SIEG et obligations de publiques ... L’affermage s’est affirme progressivement, comme un contrat distinct de la concession.
À suivre sur http://sieg.unblog.fr/glossaire/affermage/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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unblog.fr
Accueil | departemental des Hauts-de-Seine
21 avril 2024
La solidarite est un axe fort de la politique departementale au travers de dispositifs adaptes aux familles et a des publics fragilises. Le departement est l'un ...
À suivre sur http://www.hauts-de-seine.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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hauts-de-seine.fr
Strategies et animation de reseaux - College de ...
21 avril 2024
Vous aimeriez : Mettre en œuvre un plan de communication? Batir et animer une communaute Web? Proire, mettre a jour et diffuser des contenus Web?
À suivre sur http://bdeb.qc.ca/etudiants-altes/programmes-perfectionnement/animation-3d-reseaux-/reseaux--strategies-animation/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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qc.ca
Les d'accompagnement a la vie sociale : SAVS ...
21 avril 2024
Les d'accompagnement a la vie sociale permettent aux personnes handicapees d’etre soutenues a domicile pour garantir une meilleure autonomie. Service d ...
À suivre sur http://www.hauts-de-seine.fr/solidarites/handicap-et-autonomie/vie-quotidienne/les--daccompagnement-a-la-vie-sociale-savs-samsah/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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hauts-de-seine.fr
Actualites Departemental de l'Acces au Droit ...
21 avril 2024
2eme edition festival film de l'ecation Les CEMEA Martinique et le Departemental de l’Acces au Droit de la Martinique (C.D.A.D) en ...
À suivre sur http://www.cdad-martinique.justice.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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cdad-martinique.justice.fr
Billet de train : reserver un voyage en train pas cher ...
21 avril 2024
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À suivre sur http://www.voyages-sncf.com/billet-train
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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voyages-sncf.com
Site officiel de la Commune de Kunheim (Haut-Rhin 68 ...
21 avril 2024
Mairie 56 rue Principale 68320 Kunheim Tel. : 03 89 47 40 40 Fax : 03 89 78 81 41 mairieAkunheim.fr www.kunheim.fr. Communaute de Communes Pays de Brisach
À suivre sur http://www.kunheim.fr/adresses_utiles/_administratifs_28.php
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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kunheim.fr
S MUNICIPAUX - Site de les amis beausset …
21 avril 2024
COMPTE-REN DETAILLE MUNICIPAL 4 JUIN 2015 En preambule, Le Beausset Rassemble rappelle a M. le Maire son engagement (pris il y a plusieurs …
À suivre sur http://www.lesamisbeaussetrassemble.org/s-municipaux/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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lesamisdubeaussetrassemble.org
Votre enfant utilise les transports scolaires de l'Aude ...
21 avril 2024
Votre enfant est interne. Il n'est pas inscrit aux transports scolaires departementaux, mais peut les emprunter en beneficiant d'un reit sous forme de ...
À suivre sur http://www.aude.fr/207-transports-scolaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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aude.fr