Tarif de SACEM
Tarifs pour l'entreprise SACEM situé à GRENOBLE (38000), 22 AVENUE DOYEN LOUIS WEIL.
Numéro de téléphone :
Autres obligations - Internet Tres Haut Debit 400 Mega ...
17 juin 2025
arifs 01/03/2013 au 31/01/2014 Le prix d'entreeintervenant dans la determination du forfait correspond au normal - La peut modifier a tout moment les ... La Federation Francaise de Danse a conclu avec la deux accords : le premier en 1986 applicable aux diffusions musicales donnees dans le cadre des cours de ... DADP– au 01/01/2006 - La peut modifier a tout moment les forfaits presentes. FORFAITCONTRACTUEL FORFAITAVECREDUCTION Forfait (en Euros … Avec la beneficiez: D’une reduction generale de 12,5% sur les s generaux, D’une autorisation gratuite par an sous certaines conditions, bonjour je viens d'ouvrir une boutique et la m'a donnee un document que j'ai rempli et que j'ai expedie je recois une premiere facture pour un montant de ...
À suivre sur http://perso.numericable.fr/assoc1901/droit/.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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numericable.fr
La pour les nuls - fredreillier.com
17 juin 2025
La pour les Nuls La est un acteur cle du monde de la musique en France. D’un fonctionnement complexe, elle est mal connue et souvent mal aimee.
À suivre sur http://www.fredreillier.com/droits-dauteur/la--pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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fredreillier.com
acces - Cinema Le Melies - Ligue de l ...
17 juin 2025
Comment venir, ou nous trouver, les enfants, s reduits, s groupes et prix ateliers au Cinema le Melies a Grenoble
À suivre sur http://www.laligue38.org/-acces-cinema-melies
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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laligue38.org
: Documentation : Fiches pratiques : LES ARTISTES : La
17 juin 2025
Les droits et redevances des auteurs et compositeurs sont percus et redistribues par la . Cette fiche decrit les conditions d’adhesion ainsi que les ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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irma.asso.fr
La commune, la musique
17 juin 2025
MUSIQUE DE SONORISATION DIFFUSEE DANS LES LIEUX OUVERTS AU PUBLIC ication forfaitaire annuelle determinee en fonction de la surface sonorisee (< …
À suivre sur http://mairie2000.asso.fr/Lacommuneetlesdroitsdaute.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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asso.fr
Promotions exclusives concerts, derniere minute: Le ...
17 juin 2025
Les promotions speciales du Duc des Lombards. Concerts a prix reduit, discount & offres speciales: le meilleur du jazz a petit prix!
À suivre sur http://www.ducdeslombards.com/scripts/promotion.php
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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ducdeslombards.com
la simplifie ses s en creant des forfaits ...
17 juin 2025
la simplifie ses s en creant des forfaits liberatoires pour les petites manifestations ·
À suivre sur http://hiero.eu/pointinfos/2011/12/23/la--simplifie-ses-s-en-creant-des-forfaits-liberatoires-pour-les-petites-manifestations/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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hiero.eu
L’organisation de spectacles
17 juin 2025
4/7 La Dans les quinze jours qui la precedent, il convient de declarer a la la manifestation que l’on souhaite organiser (spectacle divers, concert ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/Fiche_17.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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irma.asso.fr
Dans quels cas faut-il payer la et qui doit payer ...
17 juin 2025
La (Societe des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique), est une societe privee, dont le mode de fonctionnement s’apparente a une cooperative ...
À suivre sur http://www.laviequercynoise.fr/dans-quels-cas-faut-il-payer-la--et-qui-doit-payer_6880/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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laviequercynoise.fr
Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la
17 juin 2025
La discussion continue ailleurs 1. Le vendredi 21 juillet 2006, 19:19 par Jack's games. .... ... 75 euros pour une fete - innocente - d'ecole
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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maitre-eolas.fr
Musique Libre de Droit | Abydos Pro
17 juin 2025
MUSIQUE LIBRE de DROIT , Sabam, Suisa pour votre video YouTube, site web ou commerce, musiques styles: Corporate, Lounge, Epique, Cinematique...
À suivre sur http://www.abydos-musique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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abydos-musique.fr
FONDATION ANTI- - DEAD or not DEAD?
17 juin 2025
Page officielle anti- depuis 2003, qui demontre l'escroquerie du droit d'auteur, l'escroquerie de la , l'abus des impots et des taxes sur la musique ...
À suivre sur http://www.centrebombe.org/anti-.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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centrebombe.org
Telecharger vert EDF - Grille 2015 (PDF) (gratuit)
17 juin 2025
Le bareme du vert applique par EDF depuis le 1er novembre 2014 figure au sein des tableaux telechargeables librement ici sous la forme d'un fichier PDF.
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/download/telecharger-262--vert-edf-grille-2015-pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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commentcamarche.net
Proteger une œuvre - SACD
17 juin 2025
Fondee en 1777 par Beaumarchais, la SACD a pour mission de proteger les droits des auteurs. Presentation, informations pratiques, actualites.
À suivre sur http://sacd.fr/Proteger-une-oeuvre.38.0.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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sacd.fr
s en ligne DUPLICATION DVD Blu-ray en GRAVURE …
17 juin 2025
s en ligne Duplication Blu-ray DVD en Gravure ou Pressage. Duplication DVD Blu-ray en petite ou grande quantite.
À suivre sur http://www.lagoelette.net/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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lagoelette.net