Tarif de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Tarifs pour l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à ANCENIS (44150), 30 PLACE FRANCIS ROBERT.

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2

N° 1412 - Projet de loi de financement de la securite ...

27 mai 2025

Le present projet de loi de financement de la securite pour 2014, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1412.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

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assemblee-nationale.fr

3

ANDAC

27 mai 2025

"Plus encore que le statut du directeur, celui de l’agent comptable des organismes de securite est marque par la complexite et l’ambiguite, car s ...

À suivre sur http://andac.info/

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

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andac.info

4

LOI n° 2008-1330 du 17 decembre 2008 de financement …

27 mai 2025

I. ― Le code de la securite est ainsi modifie : 1° A l'article L. 245-7, les mots : «, au profit du Fonds de financement de la protection ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019942966&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024

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legifrance.gouv.fr

5

LOI n° 2014-1554 du 22 decembre 2014 de financement …

27 mai 2025

I.-Le code de la securite est ainsi modifie : 1° Le chapitre VIII du titre III du livre Ier est complete par une section 3 ainsi redigee :

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029953502&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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gouv.fr

6

N° 2252 - Projet de loi de financement de la securite ...

27 mai 2025

Le present projet de loi de financement de la securite pour 2015, delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2252.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

7

Comparateur Mutuelle sante - Devis gratuit

27 mai 2025

Comparez gratuitement en 3 min plus de 200 devis de mutuelles sante avec Mutuelle-Conseil.com, le 1er comparateur d'assurances sante independant en ligne

À suivre sur http://www.mutuelle-conseil.com/

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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mutuelle-conseil.com

9

projet de loi de financement de la securite pour ...

27 mai 2025

PROJET DE LOI . ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE . EN NOUVELLE LECTURE, de financement de la securite pour 2015, TRANSMIS PAR. M. LE …

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-124.html

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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senat.fr

10

Code de l'action et des familles – Partie ...

27 mai 2025

Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025

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dcalin.fr

11

Code de la Securite

27 mai 2025

La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...

À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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laloupiote.net

12

LCL Banque et Assurance - Demandez plus a votre banque

27 mai 2025

Actualites, recrutement, infos et conseils pour mieux gerer votre argent : banque et assurance LCL pour les particuliers, professionnels, institutionnels.

À suivre sur https://www.lcl.com/

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

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lcl.com/

13

Mutuelle Pas Cher pour une Mutuelle Pas Chere FAMILLE ...

27 mai 2025

MUTUELLE PAS CHER PROPOSE UNE MUTUELLE PAS CHERE POUR FAMILLE 01 75 43 87 10 , Avec 40% d’economie sur votre cotisation mensuelle pour toute la …

À suivre sur http://devis-pour-mutuelle.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

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devis-pour-mutuelle.com

14

France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...

27 mai 2025

Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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audentia-gestion.fr

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