Tarif de USINES ORDURES MENAGERES
Tarifs pour l'entreprise USINES ORDURES MENAGERES situé à COURTENAY (45320), LA MALGOUVERNE.
Numéro de téléphone :
Positionnement du document dans le plan : I. Proprietes ...
16 mai 2024
Enlevement des et ication incitative : laisser le choix aux collectivites : Enlevement des et ication incitative ... IF - AUT - Taxe d'enlevement des (TEOM) - Etablissement de la taxe. 1. Les communes, les etablissements publics de cooperation intercommunale ... Traitement des : quels choix apres le Grenelle ? : Traitement des : quels choix apres le Grenelle ? TEOM: REOM: Objectifs: Cette taxe est destinee a pourvoir aux depenses des services d'enlevement des . Elle peut etre instituee dans les ... 40 route de Verbois Case postale 25 1288 Aire –La-Ville T 022 727 41 11 Situe sur la commune d'Aire-la-Ville, le site des Cheneviers, qui depend depuis le 1er ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexePermalien/BOI-IF-AUT-90-10-20150624.pdf?doc=3650-PGP&identifiant=BOI-IF-AUT-90-10-20150624
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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impots.gouv.fr
Circulaire n° 249 du 10/11/00 relative a la gestion de l ...
16 mai 2024
Le ministre de l'Interieur a . Mesdames et Messieurs les Prefets (Metropole et DOM) La presente circulaire a pour objet de vous commenter les dispositions qui s ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/7861
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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ineris.fr
Reduktor - Gestion des dechets - Agglomeration du ...
16 mai 2024
Collecte en porte a porte. Les residuelles sont collectees en porte a porte sur l'ensemble du territoire de la collectivite, en bacs.
À suivre sur http://www.reduktor.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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reduktor.fr
d'honoraires pour services professionnels fournis au ...
16 mai 2024
1. Le present reglement s'applique aux organismes publics definis a l'article 4 de la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1).
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_65_1/C65_1R12.HTM
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Le biogaz et la methanisation vont-ils encourager la ...
16 mai 2024
Produire du gaz a partir des dechets devient la nouvelle energie renouvelable a la mode. Et constitue une maniere de « valoriser » les dizaines de millions de ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Le-biogaz-et-la-methanisation-vont-ils-encourager-la-speculation-et-la
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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bastamag.net
Circulaire du 28/06/01 relative a la gestion des dechets ...
16 mai 2024
1. La gestion biologique des dechets 1.1. Qu'est-ce que la gestion biologique des dechets ? Chaque producteur de dechets, selon la loi de 1975 sur l'elimination ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/7829
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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ineris.fr
Arrete du 24 decembre 2014 modifiant l'arrete du 17 ...
16 mai 2024
DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA METALLURGIE; Nature du risque …
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029993109&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Methanisation — Wikipedia
16 mai 2024
Methanisation a la ferme. Plusieurs modeles sont proposes : modele allemand, [ref. necessaire] modele danois, [ref. necessaire] modele francais.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thanisation
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thanisation
Arrete du 20 decembre 2013 modifiant l'arrete du 17 ...
16 mai 2024
Arrete du 20 decembre 2013 modifiant l'arrete du 17 octobre 1995 relatif a la ication des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028396619&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Fiscalites locales - Portail Web de Dakar au Senegal
16 mai 2024
Fiscalites locales. Le pays a effectue un grand nombre de reformes afin de liberaliser son economie et lui assurer efficacite et transparence.
À suivre sur http://dakar-ca-bouge.net/Fiscalites-locales
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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dakar-ca-bouge.net
Baremes des taux d’accidents du travail AT 2011 ...
16 mai 2024
NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET de cotisation « AT » COUTS MOYENS des accidents avec rente et des accidents mortels (en euros) Personnel des sieges …
À suivre sur http://www.chronopaie.com/?p=381
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
La suite sur le site :
chronopaie.com
SYNTHESE ET ANALYSE DES ACTIONS RELATIVES AUX …
16 mai 2024
Synthese des acquis du programme SYNTHESE ET ANALYSE DES ACTIONS RELATIVES AUX DECHETS. De l’amont vers l’aval : l’emergence d’une filiere de …
À suivre sur http://www.pseau.org/epa/gdda/syntheses/dechets.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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pseau.org
TERRASSEMENT TERRE gazon pelouse travaux Isere …
16 mai 2024
KTER sarl PLUS DE 30 ANNEES EXPERIENCE TERRASSEMENT demolition, maconnerie BTP
À suivre sur http://kter.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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kter.fr
Composts de TMB, la Justice s'en mele - Actu ...
16 mai 2024
Composts de TMB, la Justice s'en mele. Dans un climat d'inquietude a l'idee que du compost issu d' soit epandu sur les terres agricoles, la ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/compost-traitement-biologique-tmb-dechets-19964.php4
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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actu-environnement.com
prestataire environnemental en lorraine - Annuaire des ...
16 mai 2024
Decouvrez toutes les competences environnementales de sur REEL prestataires, l'annuaire lorrain des prestataires environnementaux.
À suivre sur http://www.prestataires-reel.net/fr/fiche-prestataire.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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prestataires-reel.net