Tarif de ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Tarifs pour l'entreprise ARCHIVES DEPARTEMENTALES situé à ANGERS (49000), 106 RUE FREMUR BP.80744.
Numéro de téléphone :
DEPARTEMENT de l’INDRE S …
10 juin 2024
Recherchez sur l'integralite du contenu du site : inventaires, en ligne, contenus des rubriques. Lire la suite . Le Mag Consulter les numeros precedents.Etat civil · · Inventaires en lignes et reglements - et ...www.18.fr/article.php?larub=58s et reglements; Boutique; Aide; Recherches. Instruments de recherche; Fiches pratiques; Communicabilite des ; Expositions virtuelles; Histoire et ... s des reproductions Photocopies noir et blanc Format A4 : ... L'equipe des ; Nous contacter; FAQ; Le batiment des ; Recherches. departement de tarn-et-garonne des prestations approuvE par la dElibEration du conseil gEnEral en date du 21 avril 2011 Reproductions, reutilisation et s Reproductions. La reproduction de documents en salle de lecture ne constitue pas un droit mais une facilite offerte aux usagers. s de la regie de recettes des des alpes-maritimes mis a jour au 04 juin 2015 1) delivrance et reproduction de documents :
À suivre sur https://www.indre.fr/sites/default/files/indred6v1/sites/default/files/s_reprographies.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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indre.fr/sites/default/files/indred6v1/sites/default/files/tarifs_reprographies.pdf
s applicables au 01/01/2012 ... - .haut-rhin.fr
10 juin 2024
du Haut-Rhin s applicables au 01/01/2012 a la reproduction des documents
À suivre sur http://www..haut-rhin.fr/doc/s.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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archives.haut-rhin.fr
s pratiques aux - …
10 juin 2024
s pratiques aux . Une deliberation du Conseil General du Var, G39 du 16 decembre 2010, determine les s applicables pour la ...
À suivre sur http://www..var.fr/article.php?larub=50
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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archives.var.fr
des Vosges
10 juin 2024
Direction Vosgienne - 4 avenue Pierre Blank - Parc economique du Saut-le-cerf - BP 1002 88050 Epinal cedex 09
À suivre sur http://www.vosges-.com/s.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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vosges-archives.com
de la Haute-
10 juin 2024
S DES SERVICES PROPOSES PAR LES DE LA HAUTE-LOIRE ... les de la Haute-Loire ne sont …
À suivre sur http://www.43.fr/arkotheque/client/ad_haute_loire/_depot_arko/articles/208/--de-la-haute-loire.-s-des-services-proposes._doc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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archives43.fr
Site web des du Nord ...
10 juin 2024
Reutilisation d'informations publiques figurant dans les documents conserves aux du Nord.
À suivre sur http://www..lenord.fr/?id=380_406_424
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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archivesdepartementales.lenord.fr
S DE REUTILISATION - .marne.fr
10 juin 2024
S DE REUTILISATION Dans le cas d’une reproduction (photocopie, photographie, microfilm) fournie par les de la Marne les ...
À suivre sur http://.marne.fr/download.cgi?filename=accounts/mnesys_cg51/datas/cms/s_reutilisation_juillet_2010.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2024
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marne.fr
S DE REPRODUCTION DES DOCUMENTS ... - vosges-…
10 juin 2024
s de reproduction des documents conservEs aux des vosges et redevances d'utilisation
À suivre sur http://www.vosges-.com/fichiers/s_Reproduction.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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de la Moselle - Infos pratiques
10 juin 2024
de la Moselle : guide des , informations, ... Les s de cette prestation sont affiches dans les salles de lecture.
À suivre sur http://www.57.com/index.php/infos-pratiques
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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archives57.com
Les - …
10 juin 2024
Depuis les lois de decentralisation, les sont un service du Conseil general. Elles sont chargees de collecter, classer, ...
À suivre sur https://www.05.fr/n/les--/n:169
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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archives05.fr/n/les-archives-departementales/n:169
DES ARDENNES …
10 juin 2024
DES ARDENNES ... Les s de reutilisation sont distincts des reproductions lorsque celles-ci sont realisees par
À suivre sur http://.cg08.fr/arkotheque/client/ad_ardennes/_depot_arko/articles/14/s-des-prestations_doc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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cg08.fr
Correze - Consultation …
10 juin 2024
Correze : ... s de reproduction et duplication Documents non diffuses sur le site internet des
À suivre sur http://www..cg19.fr//article/id/252
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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archives.cg19.fr
Prestations offertes par le service des ...
10 juin 2024
Les s edictes s’appliquent dans tous les cas ordinaires, ... compte tenu que les proposent un acces libre et gratuit au systeme de
À suivre sur http://www.71.fr/arkotheque/client/ad_saone_et_loire/_depot_arko/articles/632/grille-aire_doc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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S des COMPETITIONS
10 juin 2024
S des COMPETITIONS Approuve par le bureau directeur le 26/06/2014 A valider ... Resultats Competitions | competitions 2008 ...
À suivre sur http://www.valdoise-ffgym.com/S-des-COMPETITIONS-_a32.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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valdoise-ffgym.com