Tarif de DOUANES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES situé à VANNES (56000), 24 AVENUE GONTRAN BIENVENU.
Numéro de téléphone :
des
16 mai 2025
Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... La Direction de la legislation et de la valeur de la Direction generale des , par l’initiative de son Directeur Rakoto Andriatiana Solofo, programmera a ... A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ... Les Codes des Communautaire ou/et National vous sont proposes sous forme electronique avec liens pertinents vers les sources citees. - Code des ...
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/f-/menu-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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cbsa-asfc.gc.ca
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Le ...
16 mai 2025
GENERALITES. L'espece aire; Le systeme harmonise; Le classement des marchandises; LE EN DETAIL. Le sommaire analytique; Titre I : Dispositions ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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douane.gouv.nc
Portail de la Douane Tunisienne:
16 mai 2025
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=260
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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douane.gov.tn
Pro.douane Portail des teleprocedures de la Douane
16 mai 2025
Dans le cadre de sa demarche de simplification et de modernisation des procedures fiscales, la direction generale des et droits indirects propose aux ...
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/default.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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douane.gouv.fr/default.asp
RS 632.10 Loi federale du 9 octobre 1986 sur le ...
16 mai 2025
632.10 Loi sur le des (LTaD) du 9 octobre 1986 (Etat le 1 er janvier 2014)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19860286/index.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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admin.ch
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
16 mai 2025
Presentation, textes reglementaires, le des , les statistiques du commerce exterieur.
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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douane.gouv.nc
ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
16 mai 2025
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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douane.gov.ma
Chapitre 1 Animaux vivants - Droit-Afrique.com - Accueil
16 mai 2025
Section I Chapitre 2 3 Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.- Le present Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 a 02.08 et 02.10 ...
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/images/textes/Afrique_Ouest/UEMOA%20-%20%20%202002.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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droit-afrique.com
des 2013 - Institut de la statistique de ...
16 mai 2025
des 2013. Les documents ci-dessous sont au format PDF. Le sommaire: presentation et regles generales du . Les annexes : presentation de la ...
À suivre sur http://www.ispf.pf/bases/Repertoires/CommerceExterieur/s/des2013.aspx
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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ispf.pf
Administration federale des AFD -
16 mai 2025
Lors d'une conference de presse qui s'est tenue a Bale le 21 juillet dernier, l'administration des a presente les resultats du premier semestre 2015 en ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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ezv.admin.ch
Administration des et Impots Indirects
16 mai 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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douane.gov.ma
et accises
16 mai 2025
Portail internet de l'Administration des et accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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do.etat.lu
Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) - Accueil
16 mai 2025
Page principale du site web de l'Agence des services frontaliers du Canada
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/menu-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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cbsa-asfc.gc.ca
Madagascar | Ministere des Finances et du Budget
16 mai 2025
La Direction de la legislation et de la valeur de la Direction generale des , par l’initiative de son Directeur Rakoto Andriatiana Solofo, programmera a ...
À suivre sur http://www..gov.mg/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
douanes.gov.mg
Portail de la Douane Tunisienne: Regime de l'importation ...
16 mai 2025
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=277
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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douane.gov.tn