Tarif de GROUPE PLF
Tarifs pour l'entreprise GROUPE PLF situé à METZ (57000), 12 RUE PASTEUR.
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LOI n° 2012-1509 du 29 decembre 2012 de finances pour ...
13 mai 2024
INCIDENCES FISCALES NOUVELLES EN 2008 : En millions € MESURES DU AYANT UNE INCIDENCE BUDGETAIRE SUR L'ANNEE + 425. Renforcement de la loi … Les mesures de perimetre afferentes au plafonnement de taxes affectees s’elevent donc a 283 M€ en pour 2013. 4. Mesures de perimetre relatives aux ... Informations detaillees sur les forfaits thermaux et le remboursement de la cure thermale a Dax. Periscolaire Un maire peut-il pratiquer un differencie pour l’accueil au periscolaire des enfants issus de la commune voisine ? Publie le 23/09/2015 ... Les projets de lois de finances ( 2014 et R 2013) ont ete adoptes definitivement par le Parlement. Focus sur les principales dispositions dans le domaine de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026856853&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Une commune peut-elle instaurer un preferentiel ...
13 mai 2024
Equipement Une commune peut-elle instaurer un preferentiel pour la location d’une salle des fetes ? Publie le 22/05/2015 • Par Ugo Chauvin • dans : ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/361036/une-commune-peut-elle-instaurer-un--preferentiel-pour-la-location-dune-salle-des-fetes/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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Les methaniseurs agricoles bientot exoneres de taxe ...
13 mai 2024
Dernieres actualites sur la methanisation agricole Methanisation : la revalorisation du d'achat redonne de l'air a la filiere - 03/11/2015 Methanisation ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/methanisation-agricole-taxe-fonciere-exoneration--2015-22694.php4
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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actu-environnement.com
Matmut - Lexique
13 mai 2024
Matmut : assurez votre voiture, votre moto, votre habitation, votre famille, votre bateau, votre entreprise. Decouvrez les contrats et services. Demandez un devis d ...
À suivre sur http://www.matmut.fr/services-en-ligne/lexique.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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La reforme de la taxe de sejour - Janvier 2015 - MOPA ...
13 mai 2024
Devant les nombreuses questions que suscite la reforme de la taxe de sejour, la MOPA a de nouveau propose un webseminaire sur le sujet, anime par Offices de ...
À suivre sur http://aquitaine-mopa.fr/professionnalisation/ressources-formations-regionales/taxe-de-sejour/la-reforme-de-la-taxe-de-sejour-janvier-2015/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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www4.minefi.gouv.fr
13 mai 2024
EETRG2NOM_MEN Appui a la restructuration fonciere des exploitations agricoles Plan de maitrise des poll 0154-14-06 Plan de maitrise des pollutions d'origine agricole
À suivre sur http://www4.minefi.gouv.fr/budget/2015/Blancs2015/blancs/pdftxt/NOM_2015_Depenses_BG.xls
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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minefi.gouv.fr
TCA (Taxe sur les Conventions d'Assurance) : Actualites ...
13 mai 2024
TCA (Taxe sur les Conventions d’Assurance) 2015 : quel avenir pour l’assurance de protection juridique ?
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/tca-taxe-sur-les-conventions-d-assurance/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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Depenses du Budget general - www4.minefi.gouv.fr
13 mai 2024
EETRG2NOM_MEN Aides au pluralisme : aide aux quotidiens regionaux, departementaux et locaux d'information politique et generale a faibles ressources de petites ...
À suivre sur http://www4.minefi.gouv.fr/budget/2014/Blancs2014/blancs/pdftxt/NOM_2014_Depenses_BG.xls
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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minefi.gouv.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
13 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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senat.fr
Actualites
13 mai 2024
30 septembre 2015 - Pierre BEJJAJI, consultant du cabinet, participe a un de reflexion sur l’impact de la crise des finances locales sur les projets urbains...
À suivre sur http://www.stratorial-finances.fr/conseil-finances-fiscalite/toutes-les-actualites-19.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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SCPI en assurance vie : Les contrats du Credit Agricole
13 mai 2024
Predica, Credit Agricole assurances, a choisi de proposer la SCPI Edissimmo dans ses contrats haut de gamme. Les contrats d'assurances vie Cap Decouverte et ...
À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/blog/2013/02/10/scpi-en-assurance-vie-les-contrats-du-credit-agricole
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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Projet de loi de finances de finances pour 2015 : Les ...
13 mai 2024
Projet de loi de finances de finances pour 2015 : Les conditions generales de l'equilibre financier (premiere partie de la loi de finances)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-108-2-1-1/l14-108-2-1-12.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Le cout fourre de l’assurance de pret immobilier
13 mai 2024
26/05/2011 · Le cabinet BAO a analyse 36 contrats d’assurance emprunteur. Synthese. L'assurance de pret est un contrat exige par la banque en couverture des ...
À suivre sur http://www.directgestion.com/sinformer/dgmag/10596-le-cout-fourre-de-lassurance-de-pret-immobilier-
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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A l'Assemblee Nationale • Marc FRANCINA
13 mai 2024
Cette note du depute Gilles CARREZ, President de la Comission des Finances, revient sur le bilan mediocre et l'utilisation abusive des comptes publics par le ...
À suivre sur http://marcfrancina.net/marc-francina-a-l-assemblee
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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marcfrancina.net
La Prevoyance De Branche
13 mai 2024
Une information de reference pour les partenaires sociaux. Tout sur la protection sociale complementaire des conventions collectives : negociation, veille ...
À suivre sur http://www.la-prevoyance-de-branche.fr/index.do
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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la-prevoyance-de-branche.fr