Tarif de INDIVIS
Tarifs pour l'entreprise INDIVIS situé à ROUBAIX (59100), 43 RUE DE BONE.
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Formulaire DADS 2014 papier / Actualites / Espace Social ...
26 mai 2024
Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du des notaires Version consolidee au 26 fevrier 2016 s et abonnements Vous repondez aux questions de vos clients, Infodoc-experts repond aux votres ! Abonnez-vous a Infodoc-Experts, service exclusivement ... ENR - Partages et operations assimilees. 1. L'ion est la situation dans laquelle se trouvent des biens sur lesquels s'exercent des droits de meme nature ... Art. 4- Pour les actes relevant de la profession de notaire et qui ne sont pas compris dans le , ainsi que pour les services rendus dans l’exercice des ...
À suivre sur http://www.infodoc-experts.com/Espace-Social/Actualites/Formulaire-DADS-2014-papier?no_prehome
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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COMMENT LIRE LES RELEVES DE PROPRIETES ET LES …
26 mai 2024
... Serie ( A ou B ... Les immeubles sont portes a la matrice cadastrale sous la denomination collective des proprietaires quand leur nombre ...
À suivre sur http://www.agencealpha.com/download/r_cadastraux.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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GETRAN IMMO SA | Bureau d'appui a la Creation …
26 mai 2024
Toutes transactions immobilieres;gestion et financement;promotion immobiliere;l'achat,la mise en valeur,la revente ou la location,l'administration,la gestion de ...
À suivre sur http://creationdentreprise.sn/getran-immo-sa
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Taxe de ...
26 mai 2024
ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Taxe de publicite fonciere. 1. Les actes de donation portant sur des immeubles intervenant a compter du 1er juillet ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3352-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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ASTRIA Action Logement - Le pret acquisition dans l'ancien
26 mai 2024
Le pret acquisition dans l'ancien finance l'achat d'un bien immobilier dans l'ancien a usage de residence principale, jusqu'a 25 000 € au taux de 1 % en 2016.
À suivre sur http://www.astria.com/index.php?espace=aides_et_services&rubrique=acheter&sous_rubrique=ancien&page=pret_acquisition_ancien_sans_travaux
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Frais de notaire — Wikipedia
26 mai 2024
Emoluments d'acte [A 19], [K 3] Biens communs ou : Total de tous les actifs, sans deduction du passif : valeurs des biens existants reellement (biens ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
EncheresJudiciaires.com : Les ventes aux encheres des …
26 mai 2024
Ventes aux encheres des Avocats, association des Avocats et des Praticiens des Procedures d'Execution.
À suivre sur http://www.encheresjudiciaires.com/comment_acheter.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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emphyteose | Carnet de route en droit immobilier
26 mai 2024
Complexe entree en vigueur du nouveau taux DE pour l’emphyteose et la superficie. La loi-programme du 28 juin 2013 modifie le du droit d’enregistrement de ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/emphyteose/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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gillescarnoy.be
De RUYTER : modalites pratiques de remboursement : …
26 mai 2024
Arret de Ruyter : La Direction generale des Finances publiques (DGFiP) informe les particuliers residents et non residents concernes par la...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/10/21/de-ruyter-modalites-pratiques-de-remboursement-25042.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024
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Pacte civil de solidarite — Wikipedia
26 mai 2024
Le pacte civil de solidarite (abrege pacs, Pacs ou PACS) est, avec le mariage civil, une des deux formes d'union civile du droit francais. C'est un partenariat ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pacte_civil_de_solidarit%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Glossaire CCSF | Forfait a Garanties des depots ...
26 mai 2024
Glossaire de la Banque, de l'epargne et de l'assurance.Forfait a Garanties des depots. Page 6
À suivre sur http://www.cbanque.com/glossaire/glossaire-6.php
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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Compte joint : ses charmes et ses pieges | Le Revenu
26 mai 2024
Pratique pour les uns, risque pour les autres, le compte joint doit etre utilise avec precaution. Connaitre son fonctionnement permet d’en tirer le meilleur en ...
À suivre sur http://www.lerevenu.com/compte-joint-ses-charmes-et-ses-pieges
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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Les revenus du patrimoine imposables - Actes 6, Bien ...
26 mai 2024
Les revenus du patrimoine imposables. Page actualisee en octobre 2010. Au sommaire de cette page: - 1. Les revenus fonciers - 2. Les revenus mobiliers
À suivre sur http://www.actes6.com/fiscal/f_revenus_patrimoine_imposables.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Le site des Notaires de Magny En VEXIN
26 mai 2024
Votre Notaire est en mesure de vous aider et de vous conseiller C'est sa fonction et son role. Le notaire effectue toutes les demarches.
À suivre sur http://www.magny-notaires.com/site/domainedudroit/successions.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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Legalnewsnotaires
26 mai 2024
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.legalnewsnotaires.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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