Tarif de SOCIETE AQUITAINE D'ETUDES ASSISTANCE ET CONTENTIEUX FISCAL
Tarifs pour l'entreprise SOCIETE AQUITAINE D'ETUDES ASSISTANCE ET CONTENTIEUX FISCAL situé à BAYONNE (64100), 4 PLACE DE LA LIBERTE.
Numéro de téléphone :
proj de loi de finances rectificative pour 2015
09 juin 2024
Dates extremes: 1823-1993. Importance materielle: 174 articles 14,64 ml. Fonds vivant. Conditions d'acces : les dossiers relevent d'un delai de 25 ans, sauf ... Dates extremes : 1819-19. Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conditions d'acces : le delai est de communicabilite immediaire, sauf pour les ... Annoncee a l'automne 2009, l'implantation a Nantes de Cegedim Activ vient de se concriser par l'emmenagement des 40 collaborateurs sur 600 m² de bureaux dans ... Expose des motifs. Depuis le depot du proj de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ... Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-227.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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senat.fr
N° 403 - Proj de loi de finances rectificative pour 2012
09 juin 2024
N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Annuaire des centres de formation partenaires du reseau ...
09 juin 2024
FORMENPREVE: FORMENPREVE est un organisme de formation habilite par le reseau prevention, des formateurs accredites par l'INRS en : Prevention des Risques lies ...
À suivre sur http://www.intras.fr/centres-formation/index.php
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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intras.fr
Udaf de la Gironde
09 juin 2024
Site de l'Union departementale des associations familiales de la Gironde ... L'association a gestion parentale, SAGE, gerant 3 creches sur la commune de Begles ...
À suivre sur http://www.udaf33.fr/index.php?option=com_content&view=archive&Itemid=182
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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udaf33.fr
Capital Social
09 juin 2024
Vous avez une idee ou un proj qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat social ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capitalsocial.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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capitalsocial.fr
LOI n° 2015-1786 du 29 decembre 2015 de finances ...
09 juin 2024
Textes transposes Directive (UE) 2015/121 du Conseil du 27 janvier 2015 modifiant la directive 2011/96/UE concernant le regime commun applicable aux ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/12/29/FCPX1525022L/jo
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
09 juin 2024
L'Assemblee nationale le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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Modele de Citation directe en tribunal correctionnel
09 juin 2024
Modele de Citation directe en tribunal correctionnel Informations financieres politiques sur Le Pilori ses annexes----- Original Message -----
À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/LGModeledeCitationdirecteentribunalcorrectionnel.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2024
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midiassurancesconseils.com