Tarif de VALORISATION FONCIERE DURABLE
Tarifs pour l'entreprise VALORISATION FONCIERE DURABLE situé à PAU (64000), 77 AVENUE DES LILAS.
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Formation - Gestionnaire paie - EFE
01 juin 2024
Detecte l’automne dernier, l’agrile du frene est desormais bien present a Blainville. Afin d’epauler les citoyens aux prises avec cet insecte ravageur ... Une disposition de la loi de finances pour 2015 exonerera les installations de methanisation agricole de taxe sur le foncier bati pendant cinq ans. C'est ce qu'a ... Guide La prise de decision en urbanisme : outils de financement et de maitrise . Deputes. —— La mission d’information sur la filiere bois-foret est composee de : M. Damien Abad, president, Mme Pascale Got, rapporteure, Mme Michele ... Deliberation du 3 avril 2013 portant decision relative aux s d'utilisation d'un reseau public d'electricite dans le domaine de tension HTB
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/gestionnaire-paie.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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efe.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
01 juin 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1169 - Rapport d'information de M. Francois-Michel ...
01 juin 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION. sur la biomasse au service du developpement
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1169.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Energie - DREAL Nord - Pas-de-Calais
01 juin 2024
Region de grande production d’energie, le Nord - Pas-de-Calais est aussi un consommateur d’energie important. L’evolution se manifeste par la recherche (...)
À suivre sur http://www.nord-pas-de-calais.developpement-.gouv.fr/?-Energie-
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
Informations generales - Association Oree
01 juin 2024
Le programme de travail 2016 de la Commission Europeenne vient de paraitre. Celui-ci precise qu’un plan pour une economie circulaire sera propose d ...
À suivre sur http://www.oree.org/informations-generales.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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oree.org
Beaulieu pratique
01 juin 2024
Communaute de communes : designation des membres au sein de chaque commission. COMMISSIONS. 1. CULTURE President : Dominique NORMANDIN Representant de …
À suivre sur http://www.beaulieu-sur-layon.com/pages/mairie_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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beaulieu-sur-layon.com
Du court au long terme : un scenario « norvegien ...
01 juin 2024
Du court au long terme : un scenario « norvegien » pour perenniser la rente nickel en Nouvelle-Caledonie ?
À suivre sur http://developpement.revues.org/9884
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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revues.org
Le reve carioca : entre planification urbaine et ...
01 juin 2024
Cet article analyse differents exemples de deplacements forces touchant majoritairement les categories les plus pauvres a Rio de Janeiro, a l’approche de la ...
À suivre sur http://espacepolitique.revues.org/2950
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
01 juin 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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atd31.fr
Enlevement des ordures menageres et ication ...
01 juin 2024
Enlevement des ordures menageres et ication incitative : laisser le choix aux collectivites : Enlevement des ordures menageres et ication incitative ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-323/r13-323_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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senat.fr
Circulaire n° 249 du 10/11/00 relative a la gestion de l ...
01 juin 2024
Le ministre de l'Interieur a . Mesdames et Messieurs les Prefets (Metropole et DOM) La presente circulaire a pour objet de vous commenter les dispositions qui s ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/7861
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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ineris.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
01 juin 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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Grenelle II — Wikipedia
01 juin 2024
Lire en ligne sur Legifrance (version mise automatiquement a jour) ou sur le site de l'assemblee nationale (version initiale) modifier La loi « Grenelle II ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_Grenelle_II