Tarif de DOUANES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES situé à PAU (64000), 5 AVENUE OSSAU.
Numéro de téléphone :
des - Justice Laws Website
29 mai 2025
Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: L'ESPECE AIRE DEFINITION. L'espece aire des marchandises est la denomination qui leur est attribuee par le des (article 14-1° du Code … A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ... Les Codes des Communautaire ou/et National vous sont proposes sous forme electronique avec liens pertinents vers les sources citees. - Code des ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-54.011/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Le …
29 mai 2025
Nouvelle loi du pays n° 2016-12 du 7 juillet 2016 (JONC n° 9298 du 19.07.16) : un avis aux operateurs sera prochainement diffuse des publication de tous les ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Administration federale des AFD - …
29 mai 2025
L'Administration federale des fournit des renseignements aires contraignants aux personnes qui en font la demande par ecrit. Les bases juridiques de ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/04017/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
29 mai 2025
Nouvelle loi du pays n° 2016-12 du 7 juillet 2016 (JONC n° 9298 du 19.07.16) : un avis aux operateurs sera prochainement diffuse des publication de tous les ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Portail de la Douane Tunisienne:
29 mai 2025
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=260
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
douane.gov.tn
Algeriennes
29 mai 2025
LA DIRECTION GENERALE DES PUBLIE LA NOUVELLE STRUCTURE DU DOUANIER A 10 CHIFFRES. Le Directeur General des , M. …
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.dz
ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
29 mai 2025
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Pro.douane.gouv.fr : Site de teleprocedures de la douane
29 mai 2025
Taxe sur les vehicules routiers (TSVR) : ce qui change au 1er juillet 2016 L'attention des redevables de la taxe speciale sur certains vehicules routiers (TSVR ...
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
douane.gouv.fr/prodouane.asp
Portail de la Douane Tunisienne: Codes des
29 mai 2025
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=43
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
douane.gov.tn
PRODOUANE - Le portail d'information douaniere
29 mai 2025
PRODOUANE.fr Le portail de l'information douaniere . Le site prodouane.com est un portail d’information douaniere qui presente un ensemble d'offres privees et ...
À suivre sur http://www.prodouane.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
prodouane.com
LE DOUANIER - en conformite avec DELTA ...
29 mai 2025
Produit distribue par : Le douanier que nous proposons est integre dans une encyclopedie electronique baptisee Encyclopedie Douaniere.
À suivre sur http://www.-douanier.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
tarif-douanier.com
Consulter les Codes - Algeriennes
29 mai 2025
Consulter le code des . La Direction Generale des met a votre disposition une base de donnees relative au code des .
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/Consulter%20le%20code%20des%20.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
douane.gov.dz
Administration des et Impots Indirects
29 mai 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Madagascar | Ministere des Finances et du Budget
29 mai 2025
Demain 29 juillet 2016 sera le jour « J » pour le test de preselection dans le cadre du concours direct et professionnel pour le recrutement de 30 inspecteurs des ...
À suivre sur http://www..gov.mg/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
douanes.gov.mg