Tarif de DIR INTERDEP DES AFFAIRES MARITIMES
Tarifs pour l'entreprise DIR INTERDEP DES AFFAIRES MARITIMES situé à BAYONNE (64100), 6 QUAI LESSEPS.
Numéro de téléphone :
ECTION ARTEMENTALE ROUTES NORD-OUEST …
23 avril 2024
sont francises par la douane et immatricules par le service . La francisation confere au navire le droit de porter le pavillon de la Republique francaise avec les avantages qui s’y attachent (article 217 du code douanes). La longueur de coque est definie par la norme NF EN ISO 8666-2016. Elle figure sur la declaration ecrite de conformite (DEC) navires ... ETAT* Vous etes service de l’etat (Ministere de la Transition ecologique et solidaire, DDT, DREAL, ), vous beneficiez d’un privilegie de -20% sur les prix affiches. CONTRAT CADRE* Vous souhaitez a l'instar de nos clients beneficier d’un contrat cadre ou etudier une politique de ication privilegiee ... DEP Nouvel ajout du 20 septembre 2020. Nouvel ajout du 20 septembre 2020 . ECTION AQUITAINE Nouvel ajout du 20 septembre 2020. SNSM CENTRE DE FORM NAGEURS SAUVETEURS Nouvel ajout du 20 septembre 2020. SYNDICAT MARINS Nouvel ajout du 20 … Votre bateau a une longueur inferieure a 7 metres avec une motorisation inferieure a 22 CV administratifs, son titre de navigation est la carte de circulation bleue. Enregistrez la mutation de proprietaire dans le delai d’un mois a compter de la vente, puis adressez-vous a la delegation a la mer et au littoral (DML) ou est immatricule votre bateau (exemple : NI pour Nice, ST ... REPUBLIQUE FRANCAISE Decision n° 2019-1656 du president de l’Autorite de regulation communications electroniques et postes en date du 7 novembre 2019 portant renouvel ement d’autorisations d’utilisation de frequences assignees delivrees a…
À suivre sur https://www.societe.com/societe/ection-artementale--routes-nord-ouest-130001696.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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societe.com/societe/direction-interdepartementale-des-routes-nord-ouest-130001696.html
ECTION INTERREG MER MEDITERRANEE - verif.com
23 avril 2024
ECTION INTERREG MER MEDITERRANEE, Sce d'etat a compet.inter.region., a debute son activite en mars 2010. Le siege social de cette entreprise est actuellement situe 40 Boulevard Dunkerque - 13002 Marseille 2 ECTION INTERREG MER MEDITERRANEE evolue sur le secteur d'activite : Administration publique et defense ; securite sociale obligatoire
À suivre sur http://www.verif.com/societe/ECTION-INTERREG-MER-MEDITERRANEE-130012990/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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verif.com
Particuliers | Portail de la ection Generale ...
23 avril 2024
Transport maritime; Transports internationaux; Tous Transport; Contrefacons; Viticulture; Alcools & Boissons alcooliques; Tabac; Detaxe; Outre-mer. Guadeloupe; Guyane; La Reunion; Martinique; Mayotte; Territoires et Collectivites d'Outre-mer; Tous Outre-mer; Paiements & Garanties. Payer en ligne; Garanties operations de dedouanement ; Garanties operations «huiles minerales ...
À suivre sur https://www.douane.gouv.fr/particuliers
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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Recueils actes administratifs / Publications / Accueil ...
23 avril 2024
Prefecture du Nord - ection de la coordination politiques interministerielles - Bureau departementales 12, rue Jean sans Peur - 59 039 LILLE Cedex tel : 03 20 30 54 69 Courriel : pref-raaAnord.gouv.fr Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi, de 9h00 a …
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Publications/Recueils--actes-administratifs
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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nord.gouv.fr
s courses de taxi 2019 - L'Etat dans le Var ...
23 avril 2024
s courses de taxi pour l’annee 2019 (format pdf - 410 ko - 28/01/2019) Les services de l’Etat dans le Var sont presents sur Twitter. Inscrivez-vous au fil d’actualite en suivant le compte APrefet83
À suivre sur http://www.var.gouv.fr/s--courses-de-taxi-2019-a6276.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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var.gouv.fr
ARCACHON ARCACHON (33120 ...
23 avril 2024
ARCACHON - 5 quai du Capitaine Allegre, 33120 Arcachon - Administrations du travail et de l'emploi - Administrations - 0557525700 - adresse - numero de telephone - avis - plan - telephone - avec le 118 712 annuaire sur internet, mobile et tablette.
À suivre sur https://annuaire.118712.fr/Gironde-33/Arcachon-33120/--arcachon-0557525700_6O0000L00002D50300C30930S
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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118712.fr/Gironde-33/Arcachon-33120/Affaires-maritimes-arcachon-0557525700_6O0000L00002D50300C30930S
ARCEP, 25 novembre 2014, n° 14-1419 | Doctrine
23 avril 2024
Decision n° 2014-1419 de l’Autorite de regulation communications electroniques et postes en date du 25 novembre 2014 portant renouvellement d’autorisations d’utilisation de frequences assignees delivrees a diverses societes pour leur reseau…
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/ARCEP/2014/ARCEPDB3E6620255C78971CAB
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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doctrine.fr/d/ARCEP/2014/ARCEPDB3E6620255C78971CAB
Republique democratique du Congo
23 avril 2024
de calcul et de perception acomptes et precomptes de l'impot sur les benefices et profits, le nouveau droits et taxes a l'importation et a l’exportation, l'evaluation en douane marchandises… L'objectif du comite scientifique et de l'editeur est de mettre a la disposition du public interesse par la legislation congolaise – et particulierement juristes ...
À suivre sur http://www.ambardcparis.com/pdf/Co%20Larciers%20Tables%20G%C3%A9n%C3%A9rales.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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Contacter la ection departementale ...
23 avril 2024
ection departementale sanitaires et sociales a Paris (75) : Trouvez tous les etablissements administratifs a proximite de chez vous. Contactez nos experts et services specialises pour vos questions et realiser vos demarches administratives. Retrouvez toutes les coordonnees, horaires et informations professionnels dans ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/paris-75/ection-departementale---sanitaires-et-sociales
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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Devis MOTTIER JEAN-CLAUDE a GRETZ ARMAINVILLIERS
23 avril 2024
Vous irez effectuer travaux dans votre maison de la Charente Maritime ? Trouvez l'artisan, le professionnel du batiment (17) qui effectuera ces travaux. Vous irez effectuer travaux dans votre maison de l'Ille et Vilaine ? Trouvez l'artisan, le professionnel du batiment (35) qui effectuera ces travaux. Allee Jardin du Salon BatiExpo Laval 2016. Entreprises et Artisans de la ...
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/devis/2761309
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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SM DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX - verif.com
23 avril 2024
SM DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX, Syndicat mixte communal, a debute son activite en decembre 2010. Le siege social de cette entreprise est actuellement situe Chemin Vertus - 76550 Saint aubin sur scie SM DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX evolue sur le secteur d'activite : Administration publique et defense ; securite sociale obligatoire
À suivre sur http://www.verif.com/societe/SM-DU-PAYS-DIEPPOIS-TERROIR-DE-CAUX-200026862/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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verif.com
Contacter la ection departementale ...
23 avril 2024
ection departementale sanitaires et sociales a Montpellier (34) : Trouvez tous les etablissements administratifs a proximite de chez vous. Contactez nos experts et services specialises pour vos questions et realiser vos demarches administratives. Retrouvez toutes les coordonnees, horaires et informations professionnels dans ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/montpellier-34/ection-departementale---sanitaires-et-sociales
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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French Corporate - C.H ROBINSON FRANCE
23 avril 2024
l'affretement terrestre, maritime et aerien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste a confier envois sans groupage prealable a transporteurs publics l'organisation logistique transports de marchandises en provenance ou a tination du territoire national ou international, par tous les mo de transports appropries
À suivre sur https://french-corporate.com/french-corporate.v6.php?siren=322939265-ch-robinson-france-6-rue-colonel-remy-14000-caen
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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OFFICE NATIONAL DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES ...
23 avril 2024
OFFICE NATIONAL DE L EAU ET MILIEUX AQUATIQUES a VINCENNES (94300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d', igeants, cartographie, alertes ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/office-national-de-l-eau-et--milieux-aquatiques-180068017.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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French Corporate - SOGENA TRANSIT
23 avril 2024
l'affretement terrestre, maritime et aerien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste a confier envois sans groupage prealable a transporteurs publics l'organisation logistique transports de marchandises en provenance ou a tination du territoire national ou international, par tous les mo de transports appropries
À suivre sur https://french-corporate.com/french-corporate.v6.php?siren=505275214-sogena-transit-58-av-pierre-berthelot-14000-caen
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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com/french-corporate.v6.php?siren=505275214-sogena-transit-58-av-pierre-berthelot-14000-caen