Tarif de LITTORAL FINANCES
Tarifs pour l'entreprise LITTORAL FINANCES situé à BIARRITZ (64200), 3 RUE GUY PETIT.
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Reforme de la taxe professionnelle - Maire-Info
01 juin 2025
Attention : En matiere d’octroi de mer interne, lorsque les produits fabriques localement ne sont pas repris dans ces listes, ils sont taxes conformement au ... Portail de l'Etat en Ille-et-Vilaine A noter. Immatriculation des vehicules propres: A compter du 1er avril 2016, une exoneration de la taxe sur les immatriculations des vehicules propres est prevue ... Pour toute demande, vous devez systematiquement completer et signer par le titulaire et les co-titulaires la demande certificat d’immatriculation En juillet 2013, la Cour des comptes, missionnee par la commission des de l’Assemblee nationale, a rendu public un rapport (1) sur les comptes bancaires ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/-et-fiscalites-locales/reforme-de-la-taxe-professionnelle-rubrique-35
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Compte bancaire : reglementations 2015 2016 2017
01 juin 2025
Textes legislatifs ou reglementaires applicables aux comptes bancaires, aux s bancaires, aux changement de banque et a diverses obligations des banques. La ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/-bancaire/decrets-differes.php
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Projet de loi de rectificative pour 2014 : Rapport
01 juin 2025
Un abattement, dont le taux est fixe forfaitairement par arrete, dans la limite de 40 %, est toutefois applique aux passagers en correspondance.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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senat.fr
Prefecture des Alpes-Maritimes / Horaires et coordonnees ...
01 juin 2025
04 97 18 60 19. Nombre de places : 429 dont 6 handicapes. de l'heure : 1€ Ouvert de 7h00 a 19h30. Les transports en commun du 06. Ceparou06
À suivre sur http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Outils/Horaires-et-coordonnees/Prefecture-des-Alpes-Maritimes
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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alpes-maritimes.gouv.fr
Evolution des s / Systeme d'immatriculation des ...
01 juin 2025
Le Conseil Regional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes a decide le 27 mai 2016 de fixer le du cheval fiscal a 41€. Celui-ci est du le jour de l ...
À suivre sur http://www.gironde.gouv.fr/Demarches-administratives/Systeme-d-immatriculation-des-vehicules/Evolution-des-s
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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gironde.gouv.fr
Projet de loi de pour 2016 : Les conditions ...
01 juin 2025
Projet de loi de pour 2016 : Les conditions generales de l'equilibre financier (premiere partie de la loi de )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-164-2-1-1/l15-164-2-1-11.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Un espace naturel protege a decouvrir en Camargue - Les ...
01 juin 2025
Les Marais de Meyranne Propriete du Conservatoire du depuis 2006, les Marais de Meyranne sont geres par les Amis des Marais du Vigueirat.
À suivre sur http://www.marais-vigueirat.reserves-naturelles.org/decouvrir-les-marais/les-marais-du-vigueirat-en-bref/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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marais-vigueirat.reserves-naturelles.org
LES VOIES DE REGLEMENT DES LITIGES - LE CONTENTIEUX ...
01 juin 2025
Le reglement des litiges douaniers peut se faire soit par voie transactionnelle, soit par voie de poursuite, on parlera alors de voie juridictionnelle. La voie ...
À suivre sur http://logistiks.over-blog.com/pages/LES_VOIES_DE_REGLEMENT_DES_LITIGES-1223943.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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Dispositif d'exoneration de l'octroi de mer - Les services ...
01 juin 2025
Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 30 juin 2015 (format pdf - 30.5 ko - 01/12/2015) Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 15 octobre ...
À suivre sur http://www.reunion.gouv.fr/dispositif-d-exoneration-de-l-octroi-de-mer-a446.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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reunion.gouv.fr
Horaires d'ouverture des guichets / Carte grise ...
01 juin 2025
Horaires de la prefecture de Rennes cliquez ici . Horaires des sous-prefectures cliquez ici. Si vous envoyez votre dossier par courrier, gardez bien une copie des ...
À suivre sur http://www.ille-et-vilaine.gouv.fr/Demarches-administratives/Carte-grise/Horaires-d-ouverture-des-guichets
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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ille-et-vilaine.gouv.fr
Piscines et patinoire de la ville d'Annecy, France - Site ...
01 juin 2025
Patinoire Jean-Regis. La patinoire Jean-Regis (58 x 28 m) propose des seances publiques, des cours de patinage particuliers et collectifs (initiation et ...
À suivre sur http://www.annecy.fr/365-piscines-et-patinoire-de-la-ville-d-annecy-france.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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annecy.fr
Cout de viabilisation d'un terrain - Droit-.net
01 juin 2025
Bonjour, Pour plus d'informations sur la viabilisation, vous pouvez consulter notre article droit- : Viabiliser un terrain : couts, procedure et demarches.
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-5059704-cout-de-viabilisation-d-un-terrain
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal
01 juin 2025
TITRE Ier. _
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=855572f4-ab15-4254-88d2-2f5f5619271b
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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minfin.fgov.be
Association Joseph Sauvy - Service d'Aide a Domicile ...
01 juin 2025
Association Joseph SAUVY Service Aide a Domicile / AMASDOR Site de Perpignan: 23 Rue Francois Broussais CS20007 66028 Perpignan Cedex
À suivre sur http://www.association-sauvy.fr/ets/ets_aides_dom.php
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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association-sauvy.fr