Tarif de TRIBUNAL DE COMMERCE
Tarifs pour l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à PAU (64000), 3 RUE DUPLAA.
Numéro de téléphone :
Greffe du Romans
26 mai 2025
Paris 15eme chambre Jugement du 15 octobre 2004 Conex / Tracing Server. base donnees ... : DROITS GREFFE (valables a dater du 9 JUILLET 2012) DROITS MISE AU ROLE : Role general : Role s requetes : Role s referes Greffe du Niort Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Liste s documents officiels les plus courants: Extrait du Registre du et s societes (extrait "k", "k bis", "L" ou ... REGISTRE DU ET S SOCIETES: POT S COMPTES ANNUELS S SOCIETES COMMERCIALES (Articles L 232-1 a L 232-23 du co )
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun//fault.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-romans.fr
Liege - division Liege - Juridat
26 mai 2025
Le greffe s roles est essentiellement charge, procer a la mise au role s affaires et a en percevoir le cout, recevoir les requetes et assurer la ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/organisation/greffes-services/greffe-s-roles.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
La suite sur le site :
juridat.be
TCHainaut.be
26 mai 2025
TCHainaut.be du Hainaut ... Faillites Que fait le greffe s faillites ? Il enregistre les aveux faillite; il gere les dossiers faillite ...
À suivre sur http://www.tcch.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
La suite sur le site :
tcch.be
Nouveau Palais Justice - 44 rue Bonnel 69433 Lyon ...
26 mai 2025
au 1er Janvier 2015 Total TTC IMMATRICULATION PRINCIPALE AVEC POT D'ACTE Constitution societe commerciale avec creation d'etablissement 49,92 €
À suivre sur http://www.greffe-tc-lyon.fr/myfiles/files/rcs/s%20RCS/%20RCS.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-lyon.fr
Jurisprunces | gran instance Paris ...
26 mai 2025
gran instance Paris 3eme chambre, 3eme section Jugement du 6 cembre 2013 Auto Look Perfect / Perfect Car’Line, Freric L.
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4023
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
legalis.net
- Taalkeuze Justitie - Choix langue Justice
26 mai 2025
S a partir du 1 er mars 2015 – MB du 02 fevrier 2015. Le montant que vous vez payer lors du pot votre acte au greffe du pend ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/_f.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation ...
26 mai 2025
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation du s huissiers justice en matiere civile et commerciale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253&dateTexte=vig
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
PUBLIC 2015 - Planete Escrime
26 mai 2025
PUBLIC* 2015 PARIS SIEGE SOCIAL ET MAGASIN 74, rue Clisson 75013 Paris Tel. : 01 43 43 25 29 Fax : 09 81 38 87 47 E-mail : planeteescrimeAgmail.com
À suivre sur http://www.planeteescrime.com/PDF/catalogue.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
planeteescrime.com
cret n° 2011-188 du 17 fevrier 2011 modifiant le ...
26 mai 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du gar s sceaux, ministre la justice et s libertes, Vu le co civil; Vu le co , notamment ses articles L ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023602968&dateTexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Kivoki Pro, annonces fonds : hotels ...
26 mai 2025
Annonces fonds : hotels, restaurants, bars, brasserie, restauration rapi...
À suivre sur https://www.kivoki.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
La suite sur le site :
kivoki.fr/
Conditions d'utilisation - le-sav.com : pieces tachees ...
26 mai 2025
Generateur vapeur / Centrales Calor. Accessoire /Produits d'entretien Generateur Vapeur; Generateur Protect Anti-Calc Autoclean GV9460 Calo
À suivre sur http://www.le-sav.com/conditions.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
le-sav.com
Grans ecoles : le palmares 2015 - Le Point
26 mai 2025
La cuvee 2015 du classement s ecoles management francaises vient sortir. 43 programmes 35 ecoles ont ete evalues : faites vos jeux !
À suivre sur http://www.lepoint.fr/grans-ecoles--/grans-ecoles---le-palmares-2015-11-02-2015-1904109_123.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
lepoint.fr
, prix parking aeroport Charleroi - Park and Fly
26 mai 2025
Park and Fly parking situe pres l’aeroport Charleroi vous offre s s et s prix stationnements competitifs. Beneficiez nos services 24h/24 ...
À suivre sur http://www.park-and-fly.be/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
park-and-fly.be
Avocat Angers |Droit s contrats Avrille-Les Ponts--Ce
26 mai 2025
Me Yves-Marie Bienaime est avocat a Angers. Il intervient aupres s particuliers et s professionnels en droit s societes, droit s contrats et en droit ...
À suivre sur http://www.avocat-bienaime.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
avocat-bienaime.com
SPTD : Une gamme produits professionnels adaptes au ...
26 mai 2025
Art 1 - Objet et champ d'application Toute comman produits implique l'acceptation sans reserve par l'acheteur et son adhesion pleine et entiere aux presentes ...
À suivre sur http://www.sptd.fr/presentation.php?id_type=4
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
sptd.fr