Tarif de UNION MOBILIERE ET COMMERCIALE.
Tarifs pour l'entreprise UNION MOBILIERE ET COMMERCIALE. situé à STRASBOURG (67000), 10 RUE ERNEST STADLER.
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Fiche 2 – Agents d’execution | www.europe-eje.eu
28 mai 2024
L'article 29 de la loi de finances rectificative pour 2005 a modifie les modalites d'imposition des gains ns de cession de titres realises par les particuliers ... Art. 4- Pour les actes relevant de la profession de notaire qui ne sont pas compris dans le , ainsi que pour les services rendus dans l’exercice des ... SEPA : Echanges interbancaires europeens : Depuis le 1er aout 2014, la reglementation europeenne imp...Lire la suite; europeenne : Recouvrement des pites ... il resulte des dispositions de l’article 209B du CGI , eclairees par leurs travaux preparatoires, que le legislateur a entendu dissuader les entreprises ...
À suivre sur http://europe-eje.eu/fiche-thematique/fiche-2-agents-execution-1
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « …
28 mai 2024
Annee 1918: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: annees: 1941: 13,05: 1965: 5,19: 1989: 1,60: anterieures: 155,51: 1942 ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Huissier - Definition - Dictionnaire juridique
28 mai 2024
definitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. HUISSIER DEFINITION Definition de Huissier. Le mot "huissier", l'appellation comple est ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/huissier.php
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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PROTECTION DES CONSOMMATEURS - fbls.n
28 mai 2024
UN PROFESSIONNEL NE PEUT BENEFICIER DE CTE PROTECTION CONTRE LES CONTRATS A RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE. Cour de Cassation, 1ere …
À suivre sur http://www.fbls.n/protconsommateur.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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Dictionnaire | BeCompta.be
28 mai 2024
30 jours fin de mois30 jours fin de mois : donc paiement prevu a la fin du mois suivant... 45 jour fin de mois; 60 jours fin de mois60 jours fin de mois : paiement ...
À suivre sur http://www.becompta.be/dico
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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becompta.be
TITRE A - lawscape.ch
28 mai 2024
La connexite (895 II) e. ... Une chose . La possession ne constitue la base des presomptions de droits que si elle a pour obj une chose ...
À suivre sur http://www.lawscape.ch/doc/r%E9els/resume%20de%20droits%20reels.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Juge de l'execution (JEX) - Definition
28 mai 2024
definitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. JUGE DE L'EXECUTION (JEX) DEFINITION Definition de Juge de l'execution (JEX) Les fonctions de ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/juge-de-l-execution-jex.php
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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Cidunati45
28 mai 2024
CIDUNATI, Confederation Intersyndicale de Defense d' Nationale d'Action des Travailleurs Independants
À suivre sur http://www.cidunati.info/topic/index.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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Proj de loi de finances rectificative pour 2015 : Rapport
28 mai 2024
Source : article liminaire du proj de loi de finances rectificative pour 2015. Le present article fait l'obj d'une analyse daillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-229-1/l15-229-112.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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