Tarif de CEDEF
Tarifs pour l'entreprise CEDEF situé à STRASBOURG (67000), 19 RUE DES FRANCS BOURGEOIS.
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exit tax definition : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
22 avril 2024
Le College des Enseignants en Dermatologie de France () rassemble tous les enseignants hospitalo-universitaires de Dermatologie (PU-PH et MCU-PH). Le taux de TVA applicable sur les travaux realises dans les logements, fixe a 7% en 2012, sera porte a 10% au 1er janvier 2014, conformement a l'article 68 de ... Le portail de l'economie et des finances presente en detail les mesures pour les entreprises envisagees par le projet de loi de finances pour 2016. STATUT : asbl. DENOMINATION : Centre pour le Developpement de l’Enfant et de sa Famille. () DIRECTRICE : Madame Dassonville. COORDINATION : Madame ... Internet juridique Editeurs, libraires et bibliotheques Editeurs juridiques Editeurs francais Editeurs etrangers Libraires Libraires generalistes
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La directive epargne europeenne publiee le 15 avril 2014 ...
22 avril 2024
Directive 2014/48/UE du Conseil du 24 mars 2014 modifiant la directive 2003/48/CE en matiere de fiscalite des revenus de l'epargne sous forme de paiements d'interets
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