Tarif de FONCIERE DU RHIN
Tarifs pour l'entreprise FONCIERE DU RHIN situé à DURNINGEN (67270), 2 RUE VERGERS.
Numéro de téléphone :
Mairie de Brumath (Bas- - 67) : La culture a Brumath
02 juin 2024
SITUATION DES IMMEUBLES. RESIDENCE NOTAIRE OU DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE. Dans la Moselle, le Bas- ou le Haut- uniquement. Partie … ENR - Mutations de jouissance a titre onereux - Baux d'immeubles. 1. Le regime fiscal des baux d'immeubles varie selon qu'il s'agit de baux a ree limitee ou ... Site officiel de la commune de Brumath (Bas- | 67) Bienvenue sur le site Conseil general Bas-, Institution, elus, actions, aides et subventions. Actualite departement 67 et de la region, tourisme et ... Code general des impots : Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicite
À suivre sur http://www.brumath.fr/mairie-brumath/loisirs-detente-culture.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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brumath.fr
Billettique BADGEO - Accueil - Conseil Departemental ...
02 juin 2024
Bienvenue sur le site Conseil general Bas-, Institution, elus, actions, aides et subventions. Actualite departement 67 et de la region, tourisme et ...
À suivre sur http://www.bas-.fr/transports/reseau-67/s-et-billettique-badgeo/billettique-badgeo
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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bas-rhin.fr
Loi 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation ...
02 juin 2024
Loi 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation civile francaise dans les departements Bas-, Haut- et de la Moselle
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069443&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Axa France
02 juin 2024
AXA France propose une gamme complete de proits et de services d’assurance, de prevoyance, d’assistance, de banque et d’epargne.
À suivre sur https://www.axa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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axa.fr/
Piscine Rixheim, Centre nautique Ile Napoleon | m2A
02 juin 2024
Centre nautique Ile Napoleon : le plus complet avec de multiples bassins pour nager et s’amuser et un espace de remise en forme. Jets d’eau, pataugeoires ...
À suivre sur http://www.mulhouse-alsace.fr/fr/centre-nautique-ile-napoleon/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
mulhouse-alsace.fr
LOI n° 2008-1425 27 decembre 2008 de finances pour ...
02 juin 2024
I. ― Le code general des impots est ainsi modifie : 1° Le 1° 7 de l'article 158 est ainsi redige : « 1° Aux titulaires de revenus passibles de l'impot ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Formation - Management transversal - EFE
02 juin 2024
Code : 8651028 . 2 jours - 14 heures. : 1310 € HT. Repas inclus. Paris Lyon
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/management-transversal.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
La suite sur le site :
efe.fr
Valeur locative cadastrale — Wikipedia
02 juin 2024
Elaboration de la valeur locative cadastrale. La valeur locative cadastrale est calculee par l'administration pour l'ensemble des immeubles. Chaque annee, en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Valeur_locative_cadastrale
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Valeur_locative_cadastrale
Plan site | Notaires de France
02 juin 2024
06.11.2015 - Les notaires et le Conseil coin mis en avant dans Envoye Special 03.11.2015 - Jean Tarrade recu par Harlem Desir 03.11.2015 - Magazine Conseils ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/sitemap
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
La suite sur le site :
notaires.fr
UNPI : Union Nationale de la Propriete Immobiliere ...
02 juin 2024
UNPI : association de defense et d’information des proprietaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente et federe les proprietaires ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUETE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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unpi.org
LE PLAN CONVENTIONNEL - SURENDETTEMENT DES …
02 juin 2024
Faillite civile avec le plan conventionnel et le retablissement personnel devant la commission de la banque de France et le juge de l'execution
À suivre sur http://www.fbls.net/surendettement.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Cours de droit fiscal des entreprises
02 juin 2024
DROIT FISCAL DES ENTREPRISES. Le droit fiscal des affaires est au cœur de la vie des entreprises. Le cours de fiscalite des entreprises presente les regles ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises/cours-de-droit-fiscal-des-entreprises,r425658.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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cours-de-droit.net
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
02 juin 2024
BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2024
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senat.fr
Conseil departemental de la Gironde — Wikipedia
02 juin 2024
Le conseil departemental de la Gironde est l'assemblee deliberante departement francais de la Gironde, collectivite territoriale decentralisee.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_g%C3%A9n%C3%A9ral_de_la_Gironde
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Conseil_g%C3%A9n%C3%A9ral_de_la_Gironde
Projet de loi relatif au developpement des territoires ...
02 juin 2024
Projet de loi relatif au developpement des territoires ruraux : expose general et examen des articles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-251-1/l03-251-12.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr