Tarif de DOUANES
Tarifs pour l'entreprise DOUANES situé à MULHOUSE (68100), 13 RUE TILLEUL.
Numéro de téléphone :
Administration federale des AFD - des ...
06 juin 2025
Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: L'ESPECE AIRE DEFINITION. L'espece aire des marchandises est la denomination qui leur est attribuee par le des (article 14-1° du Code … LA DIRECTION GENERALE DES PUBLIE LA NOUVELLE STRUCTURE DU DOUANIER A 10 CHIFFRES. Le Directeur General des , M. … www.Droit-Afrique.com CEMAC des (dispositions generales) 3/11 4) Les marchandises qui ne peuvent pas etre classees en vertu des Regles visees ci ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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LE DOUANIER - codes des
06 juin 2025
Les Codes des Communautaire ou/et National vous sont proposes sous forme electronique avec liens pertinents vers les sources citees. - Code des ...
À suivre sur http://www.-douanier.com/codes-des-.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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tarif-douanier.com
des - Justice Laws Website
06 juin 2025
Lois codifiees Reglements codifies,L.C. 1997, ch. 36, des , des
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-54.011/index.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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justice.gc.ca
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Le …
06 juin 2025
GENERALITES. L'espece aire; Le systeme harmonise; Le classement des marchandises; LE EN DETAIL. Le sommaire analytique; Titre I : Dispositions ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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douane.gouv.nc
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Accueil
06 juin 2025
A la une. DORADE; Communiques. AO n° 16001041 du 28 juin 2016 sur la mise en ligne sur JURIDOC des premiers textes consolides relatifs a la reglementation douaniere
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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douane.gouv.nc
Administration federale des AFD - …
06 juin 2025
L'Administration federale des fournit des renseignements aires contraignants aux personnes qui en font la demande par ecrit. Les bases juridiques de ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/04017/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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ADMINISTRATION DES Et Impots indirects
06 juin 2025
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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douane.gov.ma
Pro.douane.gouv.fr : Site de teleprocedures de la douane
06 juin 2025
Taxe sur les vehicules routiers (TSVR) : ce qui change au 1er juillet 2016 L'attention des redevables de la taxe speciale sur certains vehicules routiers (TSVR ...
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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douane.gouv.fr/prodouane.asp
DOUANIER HARMONISE CEMAC - E- …
06 juin 2025
Harmonisation >> douanier CEMAC . Le douanier des pays menbres de la CEMAC . Pour visualiser les nomencaltures d'une plage de chapitres , veuillez cliquer ...
À suivre sur http://www.sydonia.cemac.int/harmonisation/.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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sydonia.cemac.int
PRODOUANE - Le portail d'information douaniere
06 juin 2025
PRODOUANE.fr Le portail de l'information douaniere . Le site prodouane.com est un portail d’information douaniere qui presente un ensemble d'offres privees et ...
À suivre sur http://www.prodouane.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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LE DOUANIER - en conformite avec DELTA ...
06 juin 2025
Produit distribue par : Le douanier que nous proposons est integre dans une encyclopedie electronique baptisee Encyclopedie Douaniere.
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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Consulter les Codes - Algeriennes
06 juin 2025
Consulter le code des . La Direction Generale des met a votre disposition une base de donnees relative au code des .
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/Consulter%20le%20code%20des%20.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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douane.gov.dz
Administration des et Impots Indirects
06 juin 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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douane.gov.ma
Portail de la Douane Tunisienne: Regime de l'importation ...
06 juin 2025
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=277
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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douane.gov.tn