Tarif de ACTE PUBLIC
Tarifs pour l'entreprise ACTE PUBLIC situé à LYON (69001), 16 RUE RENE LEYNAUD.
Numéro de téléphone :
13 mai 2024
2 theatre situe le long des quais de Saone , 2 propose depuis octobre 2007 une programmation eclectique et accessible a tous .Theatre jeunes ... Billetterie pour les salaries et les CE : achat et reservation de billets pour de nombreux spectacles, concerts, pieces de theatre, seances de cinema. Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du des notaires Version consolidee au 30 janvier 2016
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/_f.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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ejustice.just.fgov.be
LOI - WET
13 mai 2024
Titre ; 30 NOVEMBRE 1976. - Arrete royal fixant le des s accomplis par les huissiers de justice en matiere civile et commerciale ainsi que celui de ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1976113030&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Decret n°96-1080 du 12 decembre 1996 portant fixation ...
13 mai 2024
Decret n°96-1080 du 12 decembre 1996 portant fixation du des huissiers de justice en matiere civile et commerciale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Rechercher une mention - PRDH-IGD - PRDH - …
13 mai 2024
Recherche d'une mention dans le repertoire des s d'etat civil (baptemes, mariages, sepultures) 1621-1849 (Quebec, Canada francais)
À suivre sur http://www.genealogie.umontreal.ca/Gratuit/fr/PRDH/Recherche/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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genealogie.umontreal.ca
Le du notaire | Notaires de France
13 mai 2024
Les « frais de notaire » comprennent en realite : les taxes, les debourses, et la remuneration du notaire qui est strictement reglementee et fait l ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/le--du-notaire
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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notaires.fr
ACTualites du commerce international > International
13 mai 2024
International vous accueille desormais dans ses propres locaux a Casablanca situes 51, rue Moussa Ibnou Noussair - Quartier Gauthier. Premiere activite du ...
À suivre sur http://www.-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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acte-international.com
notarie — Wikipedia
13 mai 2024
L’ notarie, parfois appele notarial, est un juridique solennel etabli et signe (fait et passe) par un notaire a la demande du comparant, son client.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_notari%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Acte_notari%C3%A9
L' authentique notarie | Notaires de France
13 mai 2024
L'acte authentique est l' recu, avec les solennites requises, par un officier ayant competence pour instrumenter dans le lieu ou il a ete redige.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/l-authentique-0
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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notaires.fr
general de la conference de Berlin, 1885, Afrique ...
13 mai 2024
general de la conference de Berlin de 1885 Date : 26 fevrier 1885. Objet : La conference qui reunit a Berlin les representants de 14 pays europeens, de ...
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/traites/1885berlin.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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univ-perp.fr
Signature du premier authentique sur support ...
13 mai 2024
3 AVANT PROPOS La signature du premier authentique sur support electronique, totalement dematerialise constitue une premiere mondiale.
À suivre sur http://www.presse.justice.gouv.fr/art_pix/1_DPauthentiqusursupportelectronique1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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presse.justice.gouv.fr
ELI - European legislation identifier
13 mai 2024
Nouvelles ations legislatives. 2016-01-15 Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux vehicules a roues, aux ...
À suivre sur http://eli.legilux..lu/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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legilux.public.lu