Tarif de EPCI
Tarifs pour l'entreprise EPCI situé à ST GENIS LAVAL (69230), 50 BOULEVARD CHANOINE CARTELLIER.
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
02 juin 2024
Au cours de son existence, un va devoir evoluer en adaptant notamment son perimetre et ses competences a toute une serie de contingences. De meme, dans ... Activites dominantes. Droit de l’intercommunalite et de la cooperation locale Creation de groupements de collectivites (, Syndicats mixtes …) Une gamme de revues juridiques adaptees aux besoins des collectivites territoriales. Le montant de la dotation globale de fonctionnement [7] est reparti entre les collectivites et groupements concernes (communes, , departements, regions) par ... Publiee le 28 janvier au Journal officiel, apres avoir ete validee par le Conseil constitutionnel sous de minces reserves, la loi de Modernisation de l'action ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl13-636-ei/pjl13-636-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmette et ...
02 juin 2024
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Guillaume Gauch - Seban & Associes
02 juin 2024
Activites dominantes. Droit de l’intercommunalite et des modes de gestion des services publics Creation de groupements de collectivites (, Syndicats mixtes …)
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/avocats/gauch-guillaume/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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seban-associes.avocat.fr
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
02 juin 2024
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des metropoles, dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », vise a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de_modernisation_de_l%27action_publique_territoriale_et_d%27affirmation_des_m%C3%A9tropoles
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Loi_de_modernisation_de_l%27action_publique_territoriale_et_d%27affirmation_des_m%C3%A9tropoles
le site de la commune de BARDOS - Deliberations
02 juin 2024
Site officiel de la commune de Bardos. ... Actualites. Agenda. Decouvrir Bardos. Venir a Bardos (plan) Bardos en chiffres (habitants, superficie, altimetrie...)
À suivre sur http://www.bardos.fr/articles.php?lng=fr&pg=15
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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bardos.fr
la page du maire : Paul Tresmontan - beaulieu-sur-layon.com
02 juin 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL: Paul TRESMONTAN ( Maire) Jacques GUEGNARD (1er adjoint), Magali POUPLARD (2eme adjoint), Pascal AULAS (3eme adjoint), Helene …
À suivre sur http://www.beaulieu-sur-layon.com/pages/mairie_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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beaulieu-sur-layon.com
Carte plan hotel ville de Bourges 18000 - Carte France
02 juin 2024
Informations administratives et touristiques de la ville de Bourges (18000 Cher) : Hotels proches, carte routiere, mairie...
À suivre sur http://www.cartesfrance.fr/carte-france-ville/18033_Bourges.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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cartesfrance.fr
LIMOGES - Departements Regions Villes - Carte France
02 juin 2024
Informations administratives et touristiques de la ville de Limoges (87280 ou 87100 ou 87000 Haute-Vienne) : Hotels proches, carte routiere, mairie...
À suivre sur http://www.cartesfrance.fr/carte-france-ville/87085_Limoges.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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cartesfrance.fr
Centre culturel R.Doisneau
02 juin 2024
Centre Culturel R. Doisneau 46130 biars Sur Cere, actualite culturelle, cinema, bibliotheque, cyberbase, centre de loisirs, infos sur les services proposes, ex mjc
À suivre sur http://www.cculturel-ceredordogne.org/index.php?q=anim
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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cculturel-ceredordogne.org
MENE1306458C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
02 juin 2024
Annexe 1. Exemple-type d'avant-projet educatif territorial Collectivite territoriale ou porteur du projet : Date de presentation du projet :
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=70631
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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education.gouv.fr
Les eaux glacees du calcul egoiste
02 juin 2024
. Le 1er janvier 2017 le SEDIF appliquera une baisse de 10 centimes par m3 de la part eau potable de la facture d’eau sur son territoire, qui passera de 1,47 ...
À suivre sur http://www.eauxglacees.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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eauxglacees.com
Rapport n° 2664 - Collectivites territoriales ...
02 juin 2024
a. l’assimilation gEnErale de la mEtropole de lyon A un A fiscalitE professionnelle unique 7. b. l’encadrement des taux des impOts directs locaux 7
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2664.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Frais de notaire sur un tout petit acte de vente ? - Droit ...
02 juin 2024
Reponse aux remarques ci-contre : il faut savoir que le notaire passera autant de temps sur cet acte que si le prix etait 20x superieur... Il faut savoir, au vu de ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Frais-de-notaire-sur-un-petit-acte.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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jurisprudentes.net
Les factures d'eau | Institut national de la consommation
02 juin 2024
3 - COMMENT EVALUER SA CONSOMMATION. En moyenne, un Francais consomme 145 litres d'eau par jour pour l'ensemble de ses activites domestiques (boisson, …
À suivre sur http://www.conso.net/content/les-factures-deau
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
La suite sur le site :
conso.net