Tarif de IMPOTS

Tarifs pour l'entreprise IMPOTS situé à CHALON SUR SAONE (71100), 11 AVENUE PIERRE NUGUES.

Numéro de téléphone :

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Administration des Douanes et Indirects

16 mai 2024

TFP - Taxe sur les vehicules de societes - , liquidation et paiement de la taxe sur les vehicules de societes. 1. Le present titre a pour objet de ... Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux ... Credit photovoltaique, d’achat du photovoltaique en 2013 et 2014, et aides locales, EDF ENR vous donne toutes les explications pour en beneficier. Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ... 192 ANNEXE 6 DES PATENTES Code des professions T11 A 01 A 02 A 30 A 31 A 03 C30 A 04 A 41 A 32 A 33 A 05 A 06 A35 R09 A 34 A 39 A 05 A 07

À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest/

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024

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douane.gov.ma

2

BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique …

16 mai 2024

BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique 2015 applicable aux revenus 2014 : automobiles Puissance administrative Jusqu'a 5 000 km De 5 001 km a ...

À suivre sur http://www3.finances.gouv.fr/calcul_impot/2015/pdf/baremekm.pdf

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023

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finances.gouv.fr

3

.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public

16 mai 2024

La contribution a l'audiovisuel public finance les organismes publics de television et de radiodiffusion (France Televisions, Arte-France, Radio France, RFO, RFI ...

À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&impot=RTV&pageId=prof_rtv&sfid=50

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023

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impots.gouv.fr

4

.gouv.fr - Taxe sur les vehicules des societes

16 mai 2024

La taxe sur les vehicules des societes (TVS) est une taxe annuelle due par toutes les societes possedant ou utilisant des voitures particulieres.

À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_tvs&impot=TVS&sfid=50

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024

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impots.gouv.fr

5

Voitures de tourisme ( 2016) - Office de la ...

16 mai 2024

cylindree 1 (CHF) 2 (CHF) 3 (CHF) jusqu'a 400 cm3: 0: 245: 252: de 401 a 600 cm3: 0: 282: 290: de 601 a 800 cm3: 0: 317: 326: de 801 a 1000 cm3 ...

À suivre sur http://www.ocn.ch/ocn/fr/pub/prestations/s//voitures_de_tourisme.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023

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ocn.ch

6

PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...

16 mai 2024

PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...

À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/3536-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023

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impots.gouv.fr

7

Administration federale des douanes AFD - des ...

16 mai 2024

A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des douanes suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ...

À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023

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ezv.admin.ch

8

Aide a la declaration - - Portail des services ...

16 mai 2024

Des brochures explicatives sont jointes a votre declaration. Elles devraient deja repondre a beaucoup de vos questions.

À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/declaration/aide_a_la_declaration/

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023

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belgium.be

9

Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ...

16 mai 2024

Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ? : Mon pere veux me faire un don d'argent (70.000 €) pour nous aider a acheter une maison.J'ai pu me ...

À suivre sur http://www.experatoo.com//argent-pere-fille-dois_89515_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

La suite sur le site :

experatoo.com

10

Cours Petrole New York (Light Sweet Crude Oil), action ...

16 mai 2024

Le cours de l'action Petrole New York (Light Sweet Crude Oil) sur Boursorama: historique de la cotation, actualites de l'action, consensus des analystes et ...

À suivre sur http://www.boursorama.com/cours.phtml?symbole=CLINTN

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024

La suite sur le site :

boursorama.com

11

Sujet: metre carre peinture | Travaux.com

16 mai 2024

horraire??? dans ce cas la,c'est a vous de fournir tous,peinture,enduit....en genarale,ca interresse surtout les gens qui travail au black,qui touche des ...

À suivre sur http://www.travaux.com/services/forums_bb/viewtopic.php?t=30279

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024

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travaux.com

12

Reduction d’impot : les cotisations syndicales - Fiche ...

16 mai 2024

Si vous adherez a un syndicat, sachez que vous pouvez beneficier d’une reduction d’impot.

À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/pratique//reduction-d-/790/reduction-d-impot-les-cotisations-syndicales.html

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023

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linternaute.com

13

DEPANNAGE INFORMATIQUE NIMES - Assistance et …

16 mai 2024

Le deplacement est compris dans le de nos prestations informatiques a domicile, dans un rayon de 20 kms autour de Uchaud, a savoir (liste non exhaustive ...

À suivre sur http://2idadomicile.com/

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

La suite sur le site :

2idadomicile.com

14

modele de lettre gratuit Refus d un changement de ...

16 mai 2024

Objet : refus d'un changement de . Apostrophe, Client de votre banque depuis plusieurs annees, vous m'avez adresse la semaine derniere un courrier me ...

À suivre sur http://www.lettrepratique.fr/index.php?modele-de-lettre-gratuit=Refus-d-un-changement-de-&doc=refus-d-un-changement-de-

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024

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lettrepratique.fr

15

Histoire de l'imposition en France — Wikipedia

16 mai 2024

L'histoire de l'imposition en France est dans une large mesure celle du developpement de l'administration, d'abord sous l'Ancien Regime, puis apres la Revolution.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27imposition_en_France

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27imposition_en_France

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