Tarif de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Tarifs pour l'entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à ANNECY (74000), 7 AV ALÉRY.
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La page d'actualites du SNAC - Le SNAC, Syndicat …
24 mai 2024
MRDBVA vous ai dans vos marches vous fait beneficier s tres avantageux. La mission premiere du MRDBVA est d'air les associations les ... , 314 132 - DADP - s 01/03/2013 au 31/01/2014 - Patchwork 03/2013 225, avenue Charles Gaulle Chere Madame, Je ne vois pas a quel moment j'ai e impoli avec vous, si c'est le cas, je vous prie bien vouloir m'en excuser. Je suis rraite, juriste ... Le Co la proprie intellectuelle : La loi prevoit que l'auteur doit donner son autorisation recevoir une remuneration pour la diffusion publique la ... Les droits revances sont percus redistribues par la . Cte fiche crit les conditions d’adhesion ainsi que les ...
À suivre sur http://www.snac.fr/actus.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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snac.fr
La fe la gratuite ! - CN France
24 mai 2024
La ( , ), partenaire la Fe la , ne percevra pas, le 21 juin 2007, les droits d’ ...
À suivre sur http://www.cnfrance.fr/news/la--fe-la--gratuite-39370487.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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cnetfrance.fr
La convention -FFDANSE - Feration Francaise …
24 mai 2024
La Feration Francaise Danse a conclu avec la ux accords : le premier en 1986 applicable aux diffusions musicales donnees dans le cadre cours ...
À suivre sur http://ffdanse.fr/inx.php?option=com_content&view=article&id=60&Itemid=109
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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ffdanse.fr
La pour les nuls - fredreillier.com
24 mai 2024
Bonjour, meme j’ai une question juridique concernant l’adhesion a la . Je rrouve en eff dans plusieurs sites d’info sur la libre qu’un ...
À suivre sur http://www.fredreillier.com/droits-dauteur/la--pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2024
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fredreillier.com
Toute l'actualite sur le suj. - , ...
24 mai 2024
Ou en est la la perception la repartition nos droits d'auteur sur Intern
À suivre sur http://l.epsound.n/actu_accords.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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deepsound.net
Paiement d'une revance a la au titre droits …
24 mai 2024
Paiement d'une revance a la au titre droits d'auteur par les chambres d'hotes 12 e legislature
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2004/qSEQ040612535.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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senat.fr
©COMPOSITEUR .ORG›Le Portail ‹♪♫
24 mai 2024
Compositeur, , Le Portail Officiel , Dramatiques, Audiovisuel, Annuaire Professionnel, Forums, Compositeur Film, Liens ...
À suivre sur http://www.compositeur.org/articles/remunerationcompositeur.php
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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compositeur.org
Droits d'auteur : la accor un forfait
24 mai 2024
5/5 Avec un versement minimum En tout at cause le montant droits d'auteur ne peut jamais re inferieur a 30,50 € HT pour la vivante a 38 ...
À suivre sur http://www.maires74.asso.fr/service-juridique/la-base-documentaire/category/62-droits-d-auteur.html?download=134:la--accor-un-forfait
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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maires74.asso.fr
Payer droits a la pour la ceremonie ...
24 mai 2024
Bonjour a tous a toutes, N'ayant pas trouve discussion sur le suj, je viens a vous afin savoir si d'autres maries connaissent la meme man la ...
À suivre sur http://www.mariages.n/forum/payer--droits-a-la--pour-la-ceremonie-religieuse--t47462
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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mariages.net
Bientot plus a payer pour les pites ...
24 mai 2024
Bientot plus a payer pour les pites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intran/a_news/inx_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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loi1901.com
Downparadise tombe suite a une plainte la
24 mai 2024
ABaz Ca c'est parce que tu ne comprends rien a l'economie, je sais bien que les membres ces forums ne payent pas (encore heureux !), ce que je dis c'est que ...
À suivre sur http://www.journaldugeek.com/2014/11/27/downparadise-tombe-suite-a-une-plainte--la-/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
La suite sur le site :
journaldugeek.com
Obligations reglementaires dans l'evenementiel
24 mai 2024
Obligations reglementaires dans l'evenementiel 1. man d’autorisation clarations administratives a effectuer lors l’organisation d’evenements ...
À suivre sur http://fr.slihare.n/CLAVEAUPHILIPPE/obligations-rglementaires-dans-lvnementiel
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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slideshare.net
FONDATION ANTI- - AD or not AD?
24 mai 2024
L'Agonie la dans la proprie [propre Pris on propre] La a e creee pour subvenir aux ...
À suivre sur http://www.centrebombe.org/anti-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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centrebombe.org
Actualites - Festival Musicalarue - Luxey (Lan ...
24 mai 2024
LA PARTENAIRE DU FESTIVAL MUSICALARUE . La , () legation regionale Biarritz a …
À suivre sur http://www.musicalarue.com/pages/accueil/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
La suite sur le site :
musicalarue.com
Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la
24 mai 2024
Notes : On me fait a juste titre remarquer qu'une oeuvre cree a plusieurs est dite oeuvre collaboration, une oeuvre collective s'entendant d'une oeuvre ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
La suite sur le site :
maitre-eolas.fr