Tarif de ECPI
Tarifs pour l'entreprise ECPI situé à BELLIGNAT (01100), RUE DE L'ANGE ZI SUR.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
01 juin 2025
L'EPCI (Ecole de Propedeutique a la Connaissance de l'Inconscient) est une ecole d'enseignement de la Psychanalyse Freudienne, accessible aux personnes desirant ... Taxe locale sur la publicite exterieure (TLPE) - Actualisation des s maximaux applicables en 2017 L’article L. 2333-9 du code general des collectivites ... Modification et creation des EPCI - Les modifications de perimetre et/ou de competence (Guide 2006) Le ministre de l'Interieur a . Mesdames et Messieurs les Prefets (Metropole et DOM) La presente circulaire a pour objet de vous commenter les dispositions qui s ... Apres s’etre dotee de la competence Petite Enfance 0-6 ans en juin 2013, la communaute de communes de la Mortagne a eu quelques ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Foire aux questions | Tramway T10
01 juin 2025
Dans le cadre des denominations liees au Nouveau Grand Paris (lien), le tramway Antony-Clamart a obtenu son numero : il devient ainsi le Tramway T10 Antony-Clamart.
À suivre sur http://www.tramway-t10.fr/faq/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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tramway-t10.fr
Enlevement des ordures menageres et ication ...
01 juin 2025
Enlevement des ordures menageres et ication incitative : laisser le choix aux collectivites : Enlevement des ordures menageres et ication incitative ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-323/r13-323_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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senat.fr
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la ...
01 juin 2025
La mutualisation de la police municipale. 1) La mutualisation via un EPCI (art. L. 2212-5 CGCT) Depuis la loi du 27 fevrier 2002 relative a la democratie de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-495/r09-495_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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senat.fr
Cantal Lib' - Lignes Express & Regulieres - Conseil ...
01 juin 2025
Conseil departemental du Cantal a Aurillac (Auvergne-Cantal) - Site officiel. Informations pratiques, touristiques, economiques et institutions regionales.
À suivre sur http://www.cantal.fr/cantal-lib----lignes-express-et-regulieres-me-voscotes-m39-n4-auvergne-aurillac-saint-flour-mauriac.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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cantal.fr
Compte-rendu du Conseil municipal du 17 decembre 2015
01 juin 2025
Compte-rendu du Conseil municipal du 17 decembre 2015. Etaient presents: Mmes et Mrs VERON Louis, GIFFARD Denis, POULARD Annick, MESSE Christine, …
À suivre sur http://www.mairie-montjean53.fr/?option=com_content&view=article&id=160&Itemid=61
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Site officiel du Syndicat departemental d'energie 35 -
01 juin 2025
Trouvez les informations sur le syndicat departemental d'energie
À suivre sur http://www.sde35.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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sde35.fr
Finances locales en France — Wikipedia
01 juin 2025
Le montant de la dotation globale de fonctionnement [7] est reparti entre les collectivites et groupements concernes (communes, EPCI, departements, regions) par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Finances_locales_en_France
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Finances_locales_en_France
N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmette …
01 juin 2025
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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assemblee-nationale.fr
FINANCES & TERRITOIRES - Actualites des finances ...
01 juin 2025
La quinzaine a la une. Modele de repartition du FPIC entre EPCI et communes membres. http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/simulations_fpic%281%29.xls
À suivre sur http://finances-territoriales.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Calculer le Forfait blanchissage : s 2013 | Fiscal ...
01 juin 2025
Comment calculer le forfait blanchissage : BNC , base d'imposition : revenus 2013 , declaration fiscale 2013 Le calcul du forfait blanchissage, voici comment le ...
À suivre sur http://fiscalnews.fr/calculer-le-forfait-blanchissage-s-2013/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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fiscalnews.fr
la page du maire : Paul Tresmontan - Beaulieu sur Layon ...
01 juin 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL: Paul TRESMONTAN ( Maire) Jacques GUEGNARD (1er adjoint), Magali POUPLARD (2eme adjoint), Pascal AULAS (3eme adjoint), Helene …
À suivre sur http://www.beaulieu-sur-layon.com/pages/mairie_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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TCFE | Taxe sur la consommation finale d'electricite
01 juin 2025
***A partir du 1er janvier 2016, la TICFE remplace la CSPE. A ce titre, le de la TICFE passe de 0,5 €/MWh a 22,5 €/MWh et la TICFE n’est plus ...
À suivre sur http://www.fournisseurs-electricite.com/tcfe
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...
01 juin 2025
Le cabinet Hemon est specialise dans la gestion de coproprietes a Nantes depuis 1965. Syndic de plus de 330 immeubles de 5 a 200 appartements, le cabinet ...
À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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cabinet-hemon.com