Tarif de CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Tarifs pour l'entreprise CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES situé à PARIS (75001), 19 AV OPÉRA.
Numéro de téléphone :
cret n°85-382 du 29 mars 1985 fixant le ...
24 mai 2024
LOI n° 2011-850 du 20 juillet 2011 liberalisation L'adjudicataire doit justifier ce qu'il disposera la capacite financiere afin d'honorer le reglement qu'il a fait porter, ainsi que les frais ... Rossini - Societe - Auction House ... Notre equipe Commissaires - priseurs et d’experts specialises est a votre disposition afin ... Paris, le 27 juin 2013 REPONSE D'ARTPRICE A LA PECHE AFP DU La societe Artprice a pris connaissance la peche AFP … champs competence complementaires. Compte tenu leurs competences propres, notaires et commissaires priseurs peuvent agir conjointement lorsqu’il s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000885531
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Ministere la Justice - archives-judiciaires : Les ...
24 mai 2024
1. Intification du fonds. Intitule / analyse. Officiers ministeriels : officiers ministeriels (1816-1992), avocats au d'Etat et a la Cour cassation ...
À suivre sur http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/inx.php?article=14875&rubrique=10774&ssrubrique=10827
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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SYNTHESE L’AVIS 15-A-02 DU 9 JANVIER 2015 relatif …
24 mai 2024
RECOMMANDATIONS L’AUTORITE La revision la liste actes necessitant une obligation d’authentification Il convient s’interroger sur la pertinence ...
À suivre sur http://www.autoritelaconcurrence.fr/doc/synthese_avis_prof_regl_jan15.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Vente - Table Mornes Table ...
24 mai 2024
Ecole Paris Table Mornes Art Contemporain Expositions : Mardi 8 avril 2014 11 h a 18 h Mercredi 9 avril 2014 11 h a 12 h
À suivre sur http://paris.boisgirard-antonini.com/html/inx.jsp?id=18305&lng=fr&npp=10000
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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Avis n° 15-A-02 du 9 janvier 2015 relatif questions ...
24 mai 2024
e) Conclusion..... 29 2. L’EXTENSION DU RESSORT LA ...
À suivre sur http://www.autoritelaconcurrence.fr/pdf/avis/15a02.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Vente - Collection documents …
24 mai 2024
Collection documents historiques : autographes, parchemins, archives, placards & affiches, gravures, cartes geographiques, estampes japonaises et cartes postales
À suivre sur http://www.collindubocage.com/html/inx.jsp?id=16629&lng=fr&npp=10000
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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113
24 mai 2024
Rapport au Pt la Repub. relatif a l'ordonnance du 21.4.2006 reformant la saisie immobiliere. Loi du 23.6.2006 portant reforme du droit sucessions et ...
À suivre sur http://magat.francois.free.fr/113.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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Tribun, centres mediation a Livry Gargan
24 mai 2024
Tribun, centres mediation a Livry Gargan (93) : trouver les numeros telephone et adresses professionnels votre partement ou votre ville ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/livry-gargan-93/tribun-centres--mediation
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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Vente - Table Et Sculptures ...
24 mai 2024
CONDITIONS VENTE ET Boisgirard - Antonini est une societe regie par la loi du 10 juillet 2000.
À suivre sur http://paris.boisgirard-antonini.com/html/inx.jsp?id=18118&lng=fr&npp=10000
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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Ghislaine Kapandji et Olivier Lange : “La loi Macron ...
24 mai 2024
La commissaire-priseur et le DG l'Hotel Drouot s'alarment consequences previsibles la loi Macron sur l'organisation ...
À suivre sur http://www.lenouveleconomiste.fr/ghislaine-kapandji-et-olivier-lange-la-loi-macron-provoquera-la-mort-dune-partie-du-marche--lart-en-france-25788/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Oeuvres d’art et mobilier tres gran valeur a ...
24 mai 2024
(1) Bien entendu cela ne s’applique pas a la claration pour l’impot solidarite sur la fortune (ISF). (2) Les d’oeuvres d’art par un artiste ...
À suivre sur http://www.jurispruntes.net/Oeuvres-d-art-et-mobilier--tres.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Notaire - finition - Dictionnaire juridique
24 mai 2024
finitions. notice. abreviations. cours et tribun. juripole. NOTAIRE FINITION finition Notaire. Les notaires sont en France Officiers Ministeriels ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/notaire.php
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Calameo - Catalogue trotteurs Caen …
24 mai 2024
Read the publication. 840 YEARLINGS, FOALS, POULINIERES PARTS D'ETALONS et ETALON realisees par l'Association …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000387387625041ace326
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Projet loi pour la croissance, l'activite et l ...
24 mai 2024
Projet loi pour la croissance, l'activite et l'egalite chances economiques : Rapport
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-541-1/l14-541-1.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Projet loi portant reforme la representation ...
24 mai 2024
Source : etu d'impact jointe au projet loi. Le second motif la reforme, celui la reduction du cout la justice d'appel, parait en revanche plus ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-139/l09-1391.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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