Tarif de LA VIE COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE
Tarifs pour l'entreprise LA VIE COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE situé à PARIS (75008), 35 RUE MARBEUF.
Numéro de téléphone :
Deliberation du Conseil Municipal - Ville de Murat ...
17 mai 2024
06 Decembre 2016. Conditions dans lesquelles un electeur peut obtenir communication de liste electorale de toute commune Mediatheque municipale Contact : 04 90 61 53 30 mediathequeAperneslesfontaines.fr Consultez le catalogue de Mediatheque ICI gerez en ligne votre compte ... TRANSPORTS ORGANISES PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL | Imprimer | SE RENDRE A MARSEILLE. Pour vous rendre a Marseille depuis Septemes-les-Vallons, … Designation(s) Mercurey: Appeltion(s) principale(s) mercurey: Type d'appeltion(s) AOC: Reconnue depuis: 1936: Pays France: Region parente: vignoble de Bourgogne Fraction de valeur taxable: applicable: Droit budgaire: Taxe : Taxe : Cumul: N’excedant pas 23 000€ 0: 0: 0: 0: Comprise ...
À suivre sur http://murat.fr/index.php/fr/-municipale/deliberation-du-conseil-municipal
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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murat.fr
Le centre communal d'action sociale / Action sociale ...
17 mai 2024
Le centre communal d'action sociale. Le CCAS, centre communal d'action sociale, est un ablissement a vocation sociale ; il anime une action generale de ...
À suivre sur http://www.ville-wattrelos.fr/Cadre-de-/Action-sociale/Le-centre-communal-d-action-sociale
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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ville-wattrelos.fr
Meo a Vix
17 mai 2024
Le Football club de Vix compte aujourd’hui : Une equipe Foot a 3 a partir de 5 ans Une equipe Foot a 5 a partir de 8 ans ; s’est enrichi cte annee ...
À suivre sur http://www.vix.fr/associations-vix_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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vix.fr
Le revenu de solidarite active (rSa) | Insertion sociale ...
17 mai 2024
Qu'est-ce que le revenu de solidarite active ? Le rSa est une allocation qui comple les ressources du beneficiaire lui garantit un revenu minimum.
À suivre sur http://www.strasbourg.eu/-quotidienne/solidarites-sante/insertion-sociale-professionnelle/revenu-solidarite-active-rsa
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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strasbourg.eu
Site de mairie de Trevol - mairie-trevol.pn-allier.com
17 mai 2024
ZAC Nouveau nom de rue: Avec creation de ZAC, le bourg va s'agrandir. Cte zone de s'articule autour de nouvelles rues qui vont desservir, au fur a ...
À suivre sur http://mairie-trevol.pn-allier.com/topic1/index.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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planet-allier.com
ANCGG - legistion reglementation de chasse
17 mai 2024
Sous-section 2 - Administration generale . Article L. 421-3 . Les fonctions d'agent de l'Office national de chasse de faune sauvage commissionne au titre ...
À suivre sur http://www.ancgg.org/legistion_partie_legistive.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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ancgg.org
Actualites Ville Cubzac les Ponts
17 mai 2024
commemoration s'est deroulee en presence de M. le Maire Ain Tabone, de Mme Celia Monseigne Conseillere Maire de Saint Andre de Cubzac ...
À suivre sur http://www.mairie-cubzaclesponts.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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mairie-cubzaclesponts.com
L'annuaire des services - Mairie de Port-Saint-Pere
17 mai 2024
L’annuaire des services. Le guide des services s’adresse aux habitants de Port-Saint-Pere qui y trouveront tous les numeros utiles en matiere de services divers.
À suivre sur http://www.mairie-port-saint-pere.fr/spip.php?article255
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
La suite sur le site :
mairie-port-saint-pere.fr
Site d’information. Actualites sur Chateau-Thierry sa ...
17 mai 2024
25/11/2016 Soissons Autour du Japon. Pensez a vous inscrire, le stage de Pouin Patricia autour du japon c'est vendredi ! Stage Vendredi 25 novembre, 19h30/21h30
À suivre sur http://www.vuduchateau.com/breves.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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vuduchateau.com
ENR - Droits dus sur les actes rifs a des ...
17 mai 2024
ENR - Droits dus sur les actes rifs a des socies assimiles - Partage des socies non passibles de l'impot sur les socies
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3722-PGP
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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impots.gouv.fr
Poste pour les particuliers: tous les services en ligne
17 mai 2024
Rrouvez tous les services de Poste: envoi suivi de courriers de colis, achat en ligne de timbres, ltres, enveloppes, calculer consulter vos s postaux
À suivre sur http://www.poste.fr/particulier
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
La suite sur le site :
laposte.fr
Tout savoir sur les frais annexes a l'achat d'un bien ...
17 mai 2024
Les frais « de notaire » Les officiers ministeriels sont reglementes par le decr du 17 fevrier 2011, qui modifie le decr du 8 mars 1978 « portant ...
À suivre sur http://www.immo.com/dossier-immobilier/achat-vente/tout-savoir-sur-les-frais-annexes-a-l-achat-d-un-bien-immobilier-73.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
La suite sur le site :
lavieimmo.com
Loi n° 2005-102 : Les droits des personnes handicapees
17 mai 2024
Loi pour l’egalite des droits des chances, participation citoyenne des personnes handicapees
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/loi_2005_handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
dcalin.fr
72eme anniversaire du D-Day – Calendrier global 2016
17 mai 2024
Rrouvez sur cte page le calendrier des ceremonies evenements commemoratifs du 72eme anniversaire du debarquement de bataille de Normandie.
À suivre sur http://www.dday-overlord.com/normandie/commemorations/2016/calendrier
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
dday-overlord.com
Articles de presse - Commune de Mohon
17 mai 2024
commune en compte 25 associations. Douze associations aient presentes au forum organise ce samedi 12 septembre.L'ambiance de journee a permis de montrer ...
À suivre sur http://www.mohon.fr/articles-de-presse/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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mohon.fr