Tarif de ART COM
Tarifs pour l'entreprise ART COM situé à PARIS (75020), 196 BOULEVARD DE CHARONNE.
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Loi modifiee du 4 decembre 1967 concernant l´impot sur ...
25 mai 2025
et LOISIRS. Rentree d' et loisirs le 1er octobre 2015 . Cette annee, l'association propose des cours d'eveil musical, violon, flute, trompette, chant en ... Theatre de la munaute | Ateliers de la Colline ... Du nouveau au Theatre de la munaute "Monsieur" Prochaine ville : Seraing et Essai jeudi soir : : 5,00 € et essai pour la seance du jeudi soir et les films pour enfants et essai jeune public Les films a l'affiche de Cinema les Arcades et Le Club - Salon de Provence : Strictly Criminal, Docteur Frankenstein, Le Voyage d'Arlo, Le Voyage d'Arlo, La Vie ... L du 04 decembre 1990 (Mem. n°72 du 22 decembre 1990, p.1248) - 1 - Organisation du service des huissiers de justice Loi du 4 decembre 1990 portant organisation ...
À suivre sur http://www.impotsdirects.public.lu/legislation/LIR/Loi_modifi__e_du_4_d__cembre_1967_concernant_l_imp__t_sur_le_revenu_-_texte_coordonn___au_1er_janvier_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Loi modifiee du 4 decembre 1967 concernant l´impot sur ...
25 mai 2025
2 Dans la loi du 4 decembre 1967 concernant l’impot sur le revenu le terme « reglement d’administration publique » est remplace par le terme « reglement ...
À suivre sur http://www.impotsdirects.public.lu/legislation/LIR/Loi_modifi__e_du_4_d__cembre_1967_concernant_l_imp__t_sur_le_revenu_-_texte_coordonn___au_1er_janvier_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 mai 2025
Texte Table des matiAšres Debut; Section 1re.- Dispositions generales. icle 1. Le present ne s'applique ni aux actes ou operations, ni aux voyages et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1950121631
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 mai 2025
Texte Table des matieres Debut; Section 1re. - Dispositions generales. icle 1. Le present ne s'applique ni aux actes ou operations, ni aux voyages et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1950121631&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Cabinet d'avocats Richer & Associes - loi-eau-jurisprudence
25 mai 2025
Dynamique et experimentee, l’equipe d’avocats du Cabinet richer, appuyes par des professeurs agreges, vous propose en ligne des publications dans le domaine ...
À suivre sur http://www.cabinet-richer./icles/loi-eau-jurisprudence.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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ANNEXE - IF - Instruction generale sur l'evaluation des ...
25 mai 2025
ANNEXE - IF - Instruction generale sur l'evaluation des proprietes non baties du 31 decembre 1908 (Extraits) . 3. Les diverses operations detaillees a l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4586-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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RS 832.102 Ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance ...
25 mai 2025
832.102 Ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) du 27 juin 1995 (Etat le 1 er juin 2015)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-pilation/19950219/index.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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REGION WALLONNE : DONATIONS ET SUCCESSIONS
25 mai 2025
Region wallonne : La reforme des droits d’enregistrement (donations) et de succession . Site revu et mis a jour pour la derniere fois le 20 NOVEMBRE 2007
À suivre sur http://www.angelfire./co/Dochy/AVANTPROJET.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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RS 272 Code de procedure civile du 19 decembre 2008 (CPC)
25 mai 2025
272 Code de procedure civile (CPC) du 19 decembre 2008 (Etat le 1 er juillet 2014)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-pilation/20061121/index.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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LOI n° 2014-1654 du 29 decembre 2014 de finances pour ...
25 mai 2025
I. - A modifie les dispositions suivantes : - LOI n° 2013-1278 du 29 decembre 2013 . 27. II.-A.-Un abattement de 30 % est applicable sur les plus-values ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029988857
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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Loi d'impots du 26 mai 1988 (RSJU 641.11)
25 mai 2025
Loi d'impot du 26 mai 1988 Le Parlement de la Republique et Canton du Jura, vu les icles 121 et 122 de la Constitution cantonale 1),
À suivre sur http://rsju.jura.ch/extranet/groups/public/documents/rsju_page/loi_641.11.hcsp
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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N° 2833 - Rapport de M. Richard Ferrand sur les ...
25 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la mission mixte paritaire (1) chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du, projet de loi pour la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2833.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
25 mai 2025
Mesdames, Messieurs, La mission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Metal LSL - Locoset Loisir trains maquette en ...
25 mai 2025
Les pages de s Ces pages sont concues pour vous donner un appercu du modele acpagne d'un bref mentaire dans le meme temps de consultation.
À suivre sur http://www.locoset./pagesite/dis.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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