Tarif de DOUANES SERVICE SURVEILLANCE
Tarifs pour l'entreprise DOUANES SERVICE SURVEILLANCE situé à NARBONNE (11100), ROUTE PERPIGNAN.
Numéro de téléphone :
et accises
06 juin 2025
EMIL'SON VINCENT Jean Victor l'inspecteur en chef des retraite s'est eteint le jeudi 03 decembre 2015, a l'age de 82 ans, a son domicile a Ambondrona. il ... Les usagers sont informes de la publication des taux de change a utiliser pour la determination de la valeur en douane devant figurer sur la declaration en douane ... Attention : Pour beneficier de ce vous devez : - deposer une demande d’Admission Temporaire (AT) aupres de la Direction Generale des Grace aux efforts de protection du patrimoine entrepris par la douane, douze conteneurs de palissandre ont ete saisis le lundi 21 decembre 2015 a Tulear. Quantites specifiques en franchise pour les tabacs et les boissons alcooliques (suppression des limites quantitatives pour les parfums, les eaux de toilette, le ...
À suivre sur http://www.do.etat.lu/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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do.etat.lu
et accises - Annuaire par
06 juin 2025
Portail internet de l'Administration des et Accises
À suivre sur http://www.do.etat.lu/annuaire_affectation.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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do.etat.lu
Circulaire n°05-003 du 05/01/05 concernant les articles ...
06 juin 2025
Numeros du des : DESIGNATION DES PRODUITS: Indice d'identification: ex 2706: Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons mineraux ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/7547
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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ineris.fr
-Legislation et reglementation douanieres | Le ...
06 juin 2025
Dates extremes : 1819-19 Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conditions d'acces : le delai est de communicabilite immediaire, sauf pour les dossiers ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/-legislation-et-reglementation-douanieres
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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economie.gouv.fr
Code des de la Republique democratique du …
06 juin 2025
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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microetape.com
Glossaire des termes douaniers - Logistique conseil ...
06 juin 2025
Definitions des mots et expressions utilises par les dans le cadre des operations de commerce international.
À suivre sur http://logistiqueconseil.org/Articles/Transit-douane/Glossaire-transit.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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logistiqueconseil.org
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Ses ...
06 juin 2025
L'Ecole Nationale des de Tourcoing. L'END de Tourcoing accueille chaque annee une promotion de plus d'une centaine d'inspecteurs-eleves et stagiaires ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/douane/metiers_concours
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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douane.gouv.nc
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les ...
06 juin 2025
Ces mesures d'exoneration sont prevues par les dispositions particulieres du des de Nouvelle-Caledonie (Titre II § 2 ), sous les conditions ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes_preferentiels
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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douane.gouv.nc
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
06 juin 2025
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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douane.gov.ma
alarme piscine, securite, automatisme, video ...
06 juin 2025
Importateur et grossiste en materiel alarme sans fil, incendie, automatisme portail, video. securite, camera, domotique, telephonie, sonorisation ...
À suivre sur http://www.eclats.info/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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eclats.info
ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
06 juin 2025
Le texte et les annexes de l'acte transitoire (reglement delegue) du nouveau Code des de l'Union (CDU) adopte par la Commission europeenne le 17/12/2015 ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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acte-international.com
Fiscalite et Union douaniere - Commission Europeenne
06 juin 2025
17/12/2015. La Commission adopte des dispositions transitoires pour assurer une bonne transition entre les regles douanieres actuelles et nouvelles a partir du 1er ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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europa.eu
Public Federal
06 juin 2025
... a demander a l’avance a l’Administration Centrale des et accises, de ... le , la valeur, la ... sous la d’un agent ...
À suivre sur http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/ncts/downloads/notes_dd243185_fr.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
fgov.be
Reglement concernant le transport des passagers et des ...
06 juin 2025
Conditions Generales de Transport. Reglement concernant le transport des passagers et des bagages. Societe privee par actions a responsabilite limitee ...
À suivre sur http://www.flyuia.com/fr/Informations-et-s/Rglement-concernant-le-transport.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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flyuia.com