Tarif de TRIBUNAL DE COMMERCE
Tarifs pour l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à PARIS (75004), 1 QUAI CORSE.
Numéro de téléphone :
Greffe du Romans
24 avril 2024
Paris 15eme chambre Jugement du 15 octobre 2004 Conex / Tracing Server. base donnees ... : DROITS GREFFE (valables a dater du 9 JUILLET 2012) DROITS MISE AU ROLE : Role general : Role s requetes : Role s referes Liste s documents officiels les plus courants: Extrait du Registre du et s societes (extrait "k", "k bis", "L" ou ... Greffe du Niort Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Greffe du Romans, l'information juridique, le registre du , RCS, Extrait Kbis, formalites, l'information sur une entreprise,...
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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greffe-tc-romans.fr
S REVANCES DU REGISTRE DU DU …
24 avril 2024
A. - Registre du et s societes (1) Immatriculation principale, immatriculation secondaire, inscription complementaire (2) Nbre taux base …
À suivre sur http://www.ca-noumea.justice.fr/images/stories/s_Revances_RCS_juin_2011.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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ca-noumea.justice.fr
Liege - division Liege - Juridat
24 avril 2024
Le greffe s roles est essentiellement charge, procer a la mise au role s affaires et a en percevoir le cout, recevoir les requetes et assurer la ...
À suivre sur http://www.juridat.be/_/liege/organisation/greffes-services/greffe-s-roles.php
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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juridat.be
GTC Caen - Modification d'un nantissement fonds
24 avril 2024
Le site du Greffe du Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-caen.fr/inx.php?pg=privi_mod_pn
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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greffe-tc-caen.fr
TCHainaut.be - DU HAINAUT
24 avril 2024
TCHainaut.be du Hainaut ... Faillites Que fait le greffe s faillites ? Il enregistre les aveux faillite; il gere les dossiers faillite ...
À suivre sur http://www.tcch.be/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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tcch.be
Jurisprunces | gran instance Paris ...
24 avril 2024
gran instance Paris, 3eme chambre 1ere section, jugement du 5 mars 2015 Interflora France - Fleurop / Reseau Fleuri "Florajet"
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4502
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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legalis.net
GTC Clermont-Ferrand - s : Registre du
24 avril 2024
Le site du Greffe du Clermont-Ferrand, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-clermontferrand.fr/inx.php?pg=_rcs
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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greffe-tc-clermontferrand.fr
- Taalkeuze Justitie - Choix langue Justice
24 avril 2024
S a partir du 1 er mars 2015 – MB du 02 fevrier 2015. Le montant que vous vez payer lors du pot votre acte au greffe du pend ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/_f.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation ...
24 avril 2024
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation du s huissiers justice en matiere civile et commerciale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
PUBLIC 2015 - Planete Escrime
24 avril 2024
PUBLIC* 2015 PARIS SIEGE SOCIAL ET MAGASIN 74, rue Clisson 75013 Paris Tel. : 01 43 43 25 29 Fax : 09 81 38 87 47 E-mail : planeteescrimeAgmail.com
À suivre sur http://www.planeteescrime.com/PDF/catalogue.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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planeteescrime.com
Le nantissement fonds :frais et cout pour le ...
24 avril 2024
La finition d'un nantissement d'un fonds puis les frais et couts pour le commercant ? Les banques exigent souvent s suretes reelles aux
À suivre sur http://www.rachatducredit.com/le-nantissement-fonds--frais-et-cout-pour-le-commercant-7878.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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Frais notaire - Cession , acheter ou vendre …
24 avril 2024
On evoque souvent les « frais notaire », comme si toutes les sommes versees a ce professionnel du droit lui restaient acquises. En fait, celui-ci, en plus ...
À suivre sur http://www.cession-.com/fiches/fiscalite/frais--notaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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cret n° 2011-188 du 17 fevrier 2011 modifiant le ...
24 avril 2024
Le Premier ministre, Sur le rapport du gar s sceaux, ministre la justice et s libertes, Vu le co civil; Vu le co , notamment ses articles L ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023602968&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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, prix parking aeroport Charleroi - Park and Fly
24 avril 2024
Park and Fly parking situe pres l’aeroport Charleroi vous offre s s et s prix stationnements competitifs. Beneficiez nos services 24h/24 ...
À suivre sur http://www.park-and-fly.be/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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Le portail s ministeres economiques et financiers | Le ...
24 avril 2024
Grand Prix National l’Ingenierie : les laureats l’edition 2015 | Direction Generale s Entreprises (DGE) - Actualites - 09/11/2015
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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economie.gouv.fr