Tarif de REDEVANCE AUDIOVISIUELLE-CIRCONSCRIPTION D
Tarifs pour l'entreprise REDEVANCE AUDIOVISIUELLE-CIRCONSCRIPTION D situé à MELUN (77000), 17 AVENUE LIBERATION.
Numéro de téléphone :
Impots.gouv.fr - Contribution a l'auiovisuel public
11 juin 2024
... en fonction u nombre 'appareils ... le unitaire e la contribution est e 137 € en metropole et e 87 € ans ... (ex-) Veneurs ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/gi/public/professionnels.impot?espI=2&impot=RTV&pageI=prof_rtv&sfi=50
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
- roit 'occupation u omaine public : Mairie e Niort
11 juin 2024
Ville e Niort - - roit 'occupation u omaine public. ... M.1 - aitionnelle en cas e non respect e l'autorisation ...
À suivre sur https://www.vivre-a-niort.com/mairie/s-es-services-publics/liste-es-s/reglementation/-roit-occupation-u-omaine-public/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
La suite sur le site :
vivre-a-niort.com/mairie/tarifs-des-services-publics/liste-des-tarifs/reglementation/tarif-droit-doccupation-du-domaine-public/index.html
Le juste prix u omaine public - Portail territorial
11 juin 2024
Lorsqu'elles fixent les s 'occupation u ... le conseil municipal e Grenoble avait institue une 'occupation e son omaine public relative au ...
À suivre sur http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IENTIFIANT/21877/TPL_COE/TPL_REVUE_ART_FICHE/PAG_TITLE/Le+juste+prix+u+omaine+public/328-guie-e-jurispruence.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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territorial.fr
LA ICATION ES SERVICES PUBLICS LOCAUX
11 juin 2024
tente pour fixer librement le ’acces au service. En ce qui concerne la commune, ... le ’une et la valeur e la prestation
À suivre sur http://www.courrieresmaires.fr/wp-content/uploas/2013/02/50q-ication-services-publics2012.pf
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
courrierdesmaires.fr
e 2,50 euros a l'acheminement e la carte grise ...
11 juin 2024
Il faura esormais payer une e 2,50 euros afin e recevoir chez soi sa carte grise. ... Calculez GRATUITEMENT votre 'Assurance Auto en 1 min !
À suivre sur http://www.carte-grise.org/actus/2008/08-26--acheminement-carte-grise.php
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
carte-grise.org
Communaute e communes u Pays 'Iroise (Finistere ...
11 juin 2024
Projets La Communaute e communes u Pays 'Iroise accompagne es ... s et moalites e ... Chaque logement est assujetti a la Orures ...
À suivre sur http://www.pays-iroise.bzh/environnement/echets/32602-s-reglements-paiement
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
pays-iroise.bzh
’OCCUPATION U OMAINE PUBLIC UE PAR …
11 juin 2024
’occupation u omaine public ue par les operateurs e communications electroniques 20092006 2007 2008 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 omaine ...
À suivre sur http://www.cg-64.fr/APGL/SAI/ocs/ROP.pf
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
cdg-64.fr
Composition et niveau e la 'abonnement
11 juin 2024
La 'abonnement est la composante fixe u La 'abonnement est un element e la strategie
À suivre sur http://www.regie-energie.qc.ca/auiences/Suivis/Suivi-R-3644-2007-ProceurePGEE/HQ-R-3644-2007-Presentation____25juin08.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
regie-energie.qc.ca
Impots.gouv.fr - Contribution a l'auiovisuel public
11 juin 2024
Cessation 'activit ... appelee « auiovisuelle » jusqu'en 2009, finance les organismes publics e television et e raioiffusion ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/gi/public/particuliers.impot?pageI=part_&espI=1&impot=RTV&sfi=50
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Guie pratique ’utilisation u coe general e la ...
11 juin 2024
Guie pratique ’utilisation u coe general e la propriete es personnes publiques ... au regime es s et es prouits omaniaux, tant en ce qui
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Guie_pratique_CG3P.pf
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
s e ’Enlevement es Orures Menageres et ...
11 juin 2024
s e ’Enlevement es Orures Menagere et roit 'entree a la ... Accueil » Environnement » incitative » s .
À suivre sur http://www.4c-conlie.fr/-s.php
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
La suite sur le site :
4c-conlie.fr
E STATIONNEMENT ET ’AMARRAGE S …
11 juin 2024
... ’hivernage, mensuel, ... Le forfait annuel e ’amarrage est payable ’avance, ans les 30 jours suivant la reception e la facture.
À suivre sur http://www.portetoulon.com/inex.php/en/content/ownloa/1873/14410/file/_Stationnement_LeNiel.pf
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
La suite sur le site :
portdetoulon.com
La tele va passer a 136 euros en 2015 - Le Figaro
11 juin 2024
Ce qui permet a l'Etat e recuperer environ 25 millions 'euros ... je croyais qu'il n'y aurait pas 'impot pour 2015 .la tele c'est quoi ????je ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/meias/2014/10/01/20004-20141001ARTFIG00207-la--tele-va-passer-a-136-euros-en-2015.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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lefigaro.fr
Fiche technique : S ’ASSAINISSEMENT
11 juin 2024
Fiche technique : S ’ASSAINISSEMENT ... En cas e elegation u service ’assainissement, le e la peut comprenre, outre une
À suivre sur http://www.charente.gouv.fr/content/ownloa/3114/16629/file/Fiche%206%20Fiche%20technique%20s%20'assainissement.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
charente.gouv.fr