Tarif de EQUABLE
Tarifs pour l'entreprise EQUABLE situé à MEDAN (78670), 4 IMPASSE GUY DE MAUPASSANT.
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EquiTables : la reforme des s des cantines de lycees ...
21 avril 2024
La difference entre le cout reel et le paye par la famille est financee par la Region, laquelle prend a sa charge entre 56% et 87% du prix du repas.Patrimoine francilien · Les elus regionaux · L'assemblee regionale · Travailler, se formerication equitable | Regie des eauxregiedeseaux.dax.fr/ication-equitableLa ication equitable se substitue a la facturation actuelle de l’eau potable basee sur un prix de vente au m 3, identique pour tous les usagers domestiques ... Un geste a la fois simple et lucratif puisque cartouche equitable vous les rachete sans aucune obligation d'achat. Conditions generales de rachat; La Region met a disposition cette calculette permettant de produire l’attestation restauration scolaire a joindre a votre dossier d’inscription a la demi-pension Un equitable des pensions pour chat ! Chaque pensionnat a leur propre bareme concernant le des pensions pour chat. Si vous decidez de reserver une ... Naissance de l’acte equitable – Norme de presentation des actes d’huissiers de justice – Execution des actes notaries a l’etranger
À suivre sur http://france3-regions.francetvinfo.fr/paris-ile-de-france/seine-saint-denis/equitables-la-reforme-des-s-des-cantines-de-lycees-en-seine-saint-denis-et-dans-le-val-d-oise-539388.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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francetvinfo.fr
s SACEM et SPRE : grilles et baremes
21 avril 2024
Pour pouvoir passer de la musique dans un local commercial ouvert aux clients (bar, restaurant...), une entreprise doit verser des redevances annuelles a la Sacem et ...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8253-s-sacem-et-spre-grilles-et-baremes
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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commentcamarche.com/faq/8253-tarifs-sacem-et-spre-grilles-et-baremes
(MEDAN) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
21 avril 2024
, societe a responsabilite limitee est en activite depuis 13 ans. Implantee a MEDAN (78670), elle est specialisee dans le secteur d'activite du conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-451470355.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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societe.com/societe/equable-451470355.html
Decret n°96-1080 du 12 decembre 1996 portant fixation …
21 avril 2024
Lorsque les huissiers de justice sont autorises a exercer des activites dont la remuneration est fixee par un propre a une autre categorie d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253
Remuneration equitable avec la Spre - La Sacem
21 avril 2024
Retrouvez ici toutes les informations liees a la Spre et a la repartition equitable des droits d'auteur de la Sacem.
À suivre sur https://clients.sacem.fr/atouts-de-notre-repertoire/remuneration-equitable-la-spre
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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sacem.fr/atouts-de-notre-repertoire/remuneration-equitable-la-spre
Arrete du 26 fevrier 2016 fixant les s reglementes ...
21 avril 2024
Le majore applicable est alors le suivant : NUMERO DE LA PRESTATION (tableau 3-1 de l'article annexe 4-7) DESIGNATION DE LA PRESTATION DELAI DE REFERENCE
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/26/EINC1605791A/jo
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/26/EINC1605791A/jo
a MEDAN (78670), bilan gratuit 2015, sur …
21 avril 2024
Compte de resultat . Ce compte de resultat est une synthese qui permet de visualiser rapidement la performance de l’entreprise sur les 12 mois de son exercice cloture le 31-12-2015. Il repertorie tout ce que l’entreprise a gagne au cours de l’annee, ses produits et tout ce que l’entreprise a depense, ses charges.
À suivre sur https://www.societe.com/bilan/-451470355201512312.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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redevance Spre remboursement de la Spre Cabinet …
21 avril 2024
La Societe pour la Perception de la Remuneration Equitable de la ... un prorata de leur chiffre d'affaires peut se voir appliquer le des BAM/RAM et ...
À suivre sur http://www.lienhardt.com/Article_SPRE_2015.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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lienhardt.com
SPRE
21 avril 2024
en 2010 : 35.75% du droit d’auteur Minimum annuel de facturation (HT) = 60 ...
À suivre sur https://www.spre.fr/index.php?page_id=115
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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Les Jardins de Gaia - La boutique des Grands Thes bio et ...
21 avril 2024
Specialiste du the bio et equitable haut de gamme. Decouvrez une large gamme de thes d'origine, parfumes, tisanes, rooibos, ainsi que des accessoires.
À suivre sur https://www.jardinsdegaia.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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jardinsdegaia.com/
SPRE
21 avril 2024
societe pour la perception de la remuneration equitable
À suivre sur https://www.spre.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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spre.fr/
Nantes Metropole - Nouveaux s Tan pour les plus ...
21 avril 2024
Des le mois de janvier, la formule change pour devenir « plus equitable, ... auront un reduit entre 70 et 80 %, et les familles a revenus modestes ...
À suivre sur https://www.nantesmetropole.fr/actualite/l-actualite-thematique/nouveaux-s-tan-pour-les-plus-demunis-transport-et-deplacements-75391.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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nantesmetropole.fr/actualite/l-actualite-thematique/nouveaux-tarifs-tan-pour-les-plus-demunis-transport-et-deplacements-75391.kjsp
Cafe issu du commerce equitable et de l'agriculture ...
21 avril 2024
Comme les vins, les cafes ont leurs terroirs. Le caractere d'un arabica est lie a la terre, au climat et surtout a l'altitude. Le cafe y murit lentement ...
À suivre sur http://www.ethiquable.coop/gamme/cafe-issu-commerce-equitable-lagriculture-biologique
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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ethiquable.coop
Ethiquable | Entreprise cooperative, citoyenne et solidaire
21 avril 2024
Pour un commerce equitable engage - Produits gourmands et equitables issus exclusivement de l'agriculture paysanne bio : cafe arabica, chocolat, the, riz, quinoa ...
À suivre sur http://www.ethiquable.coop/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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ethiquable.coop