Tarif de MINISTERE DES FINANCES
Tarifs pour l'entreprise MINISTERE DES FINANCES situé à TOULON (83000), AVENUE REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
Portail du Tunisien - Vente de ...
12 mai 2025
Le ministre Confie une mission au Controle General (CGF) Presentation du projet de la nouvelle loi organique du budget de l’Etat Lettre d'actualite du 4 mars 2016 | Centre de documentation Economie (Cedef) - 04/03/2016. La Lettre de la DAJ n° 204 est parue | Direction affaires ... Le Site Officiel du et du Budget, Republique de Madagascar. Antaninarenina - Antananarivo MADAGASCAR Provision pour frais de garde (mise a jour 12 fevrier 2016) Evaluer la provision par paie pour la contribution additionnelle aux services de garde subventionnes Cout de garde quotidien (mise a jour 12 fevrier 2016) Connaitre le cout quotidien net frais de garde. Depuis le 22 avril 2015, la contribution demandee au ...
À suivre sur http://www..gov.tn/index.php?option=com_content&view=article&id=152&Itemid=552&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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finances.gov.tn
.belgium.be/fr/
12 mai 2025
Suppression de l’exemption de la TVA pour la chirurgie esthetique : mesure transitoire 26/02/2016; Fiches fiscales avec avantage pour prets gratuits ou bon ...
À suivre sur http://.belgium.be/fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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belgium.be
CEDEF - Comment s'applique le taux reduit de TVA sur les …
12 mai 2025
Le taux de TVA applicable sur les travaux realises dans les logements, fixe a 7% en 2012, sera porte a 10% au 1er janvier 2014, conformement a l'article 68 de ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/tva-reduite-travaux
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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economie.gouv.fr
Impots.gouv.fr - Contribution a l'audiovisuel public
12 mai 2025
La contribution a l’audiovisuel public, appelee « redevance audiovisuelle » jusqu'en 2009, finance les organismes publics de television et de radiodiffusion ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_redevance&espId=1&impot=RTV&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Site Internet de la direction generale du Tresor
12 mai 2025
La direction generale du Tresor est au service ministres pour lui proposer et conduire sous son autorite la politique economique francaise et la promouvoir ...
À suivre sur https://www.tresor.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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tresor.economie.gouv.fr/
- DGCL - Collectivites locales
12 mai 2025
Les locales. Elles recouvrent l’attribution principaux concours financiers de l’Etat aux collectivites locales (notamment la dotation globale de ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/-locales
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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collectivites-locales.gouv.fr
Impots.gouv.fr - Taxe fonciere - bati
12 mai 2025
Le budget communes, intercommunalites et departements est finance en partie par la taxe fonciere sur les proprietes baties, qui contribue ainsi au ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_impot_foncier&espId=1&impot=TFB&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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impots.gouv.fr
Accises | Finance - .belgium.be
12 mai 2025
Les droits d’accises. Les droits d’accise sont impots indirects qui frappent la consommation ou l’utilisation de certains produits, qu’ils soient ...
À suivre sur http://.belgium.be/fr/entreprises/accises/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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belgium.be
EPAF vacances
12 mai 2025
Promo de -30%. Du 12 mars au 2 avril 2016 Partez a Benodet (en location) ou a Targasonne (en residence hoteliere) et beneficiez de -30% ! Cliquez pour en ...
À suivre sur http://www.epaf.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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epaf.asso.fr
France-Diplomatie - Affaires etrangeres et ...
12 mai 2025
Affaires etrangeres et du Developpement international - Quai d'Orsay. Retrouvez-nous en anglais sur Afrancediplo_EN, en espagnol Afrancediplo_ES, en ...
À suivre sur http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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diplomatie.gouv.fr
Pro.douane Portail teleprocedures de la Douane
12 mai 2025
Modalites d’acces a la teleprocedure « Declaration de recolte » Rappel du mode operatoire de l'economie et -Dgddi-Dg C3 [11/01/2016]
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/default.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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douane.gouv.fr/default.asp
Sante, Protection sociale, Solidarite - N° 8 du 15 ...
12 mai 2025
AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE BO Sante – oProtection sociale – 2013/8 du 15 septembre 2013, Page 5 Solidarite n 1.2. Le traitement …
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2013/13-08/ste_20130008_0000_0182.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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gouv.fr
Arrete du 21 septembre 2015 portant fixation du de ...
12 mai 2025
Arrete du 21 septembre 2015 portant fixation du de la redevance d'acheminement certificats d'immatriculation vehicules
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031194838
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031194838
Bienvenue au portail du du Transport de la …
12 mai 2025
Reunion du Comite de Pilotage du Projet du Reseau Ferroviaire Rapide: Le Ministre du Transport insiste sur le respect delais de la realisation du projet
À suivre sur http://www.transport.tn/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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transport.tn
Douanes Madagascar | et du …
12 mai 2025
Il s’appelle RAZAFINJATO Andriambololona Aurelio, c’est un prepose douanes de l’aeroport d’Ivato. Pour son acte de bravoure, la Direction generale ...
À suivre sur http://www.douanes.gov.mg/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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douanes.gov.mg