Tarif de DOMANESS
Tarifs pour l'entreprise DOMANESS situé à FREJUS (83600), IMP THOMAS EDISON ZI LA PALUD LOT 4 BÔTIMENT 2.
Numéro de téléphone :
Administration federale des douanes AFD - des ...
26 avril 2024
Vous pouvez rechercher un produit dans le soit par sa designation aire (Selectionnez l'option "Designation") ou par son code S.H. (Selectionnez l ... Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire: LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES PUBLIE LA NOUVELLE STRUCTURE DU DOUANIER A 10 CHIFFRES. Le Directeur General des Douanes, M. … L'ESPECE AIRE DEFINITION. L'espece aire des marchandises est la denomination qui leur est attribuee par le des Douanes (article 14-1° du Code … Les Codes des Douanes Communautaire ou/et National vous sont proposes sous forme electronique avec liens pertinents vers les sources citees. - Code des douanes ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
des douanes - Justice Laws Website
26 avril 2024
Lois codifiees Reglements codifies,L.C. 1997, ch. 36, des douanes, des douanes
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-54.011/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Direction des douanes de Nouvelle-Caledonie - Le …
26 avril 2024
GENERALITES. L'espece aire; Le systeme harmonise; Le classement des marchandises; LE EN DETAIL. Le sommaire analytique; Titre I : Dispositions ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Direction des douanes de Nouvelle-Caledonie - Accueil
26 avril 2024
A la une. DORADE; Communiques. AO n° 16001041 du 28 juin 2016 sur la mise en ligne sur JURIDOC des premiers textes consolides relatifs a la reglementation douaniere
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Administration federale des douanes AFD - …
26 avril 2024
L'Administration federale des douanes fournit des renseignements aires contraignants aux personnes qui en font la demande par ecrit. Les bases juridiques de ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/04017/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
ADMINISTRATION DES DOUANES Et Impots indirects
26 avril 2024
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma///init.jsf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Pro.douane.gouv.fr : Site de teleprocedures de la douane
26 avril 2024
Taxe sur les vehicules routiers (TSVR) : ce qui change au 1er juillet 2016 L'attention des redevables de la taxe speciale sur certains vehicules routiers (TSVR ...
À suivre sur https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
La suite sur le site :
douane.gouv.fr/prodouane.asp
DOUANIER HARMONISE CEMAC - E-douanes …
26 avril 2024
Harmonisation >> douanier CEMAC . Le douanier des pays menbres de la CEMAC . Pour visualiser les nomencaltures d'une plage de chapitres , veuillez cliquer ...
À suivre sur http://www.sydonia.cemac.int/harmonisation/.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
sydonia.cemac.int
PRODOUANE - Le portail d'information douaniere
26 avril 2024
PRODOUANE.fr Le portail de l'information douaniere . Le site prodouane.com est un portail d’information douaniere qui presente un ensemble d'offres privees et ...
À suivre sur http://www.prodouane.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
La suite sur le site :
prodouane.com
LE DOUANIER - en conformite avec DELTA ...
26 avril 2024
Produit distribue par : Le douanier que nous proposons est integre dans une encyclopedie electronique baptisee Encyclopedie Douaniere.
À suivre sur http://www.-douanier.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
La suite sur le site :
tarif-douanier.com
Consulter les Codes Douanes - Douanes Algeriennes
26 avril 2024
Consulter le code des douanes . La Direction Generale des Douanes met a votre disposition une base de donnees relative au code des douanes.
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/Consulter%20le%20code%20des%20douanes.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
La suite sur le site :
douane.gov.dz
Administration des Douanes et Impots Indirects
26 avril 2024
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Portail Douane: Consultation
26 avril 2024
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=667
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.tn
Portail de la Douane Tunisienne: Regime de l'importation ...
26 avril 2024
Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=277
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.tn