Tarif de L'OCTROI
Tarifs pour l'entreprise L'OCTROI situé à L ISLE SUR LA SORGUE (84800), 801 CHEMIN DES CINQ CANTONS.
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Le droit au social - - Home - FOD Economie - SPF ...
17 juin 2025
. Veritable systeme de « douane locale », l’octroi fut une structure particulierement importante pour les revenus communaux. Toilettage chiens, chats, a NIORT - Deux-Sevres 79 : Salon Toilettage de - Toiloctroi. Coupe, tonte, epilation, bain, accessoires,... 20 ans d'experience ... Le social est une reduction accordee sur vos factures d’energie, de telephonie et Internet. Situe dans une batisse du siecle dernier, l' Octroi Saint-Jacques vous PROPOSE TROIS CHAMBRES d'hotes au coeur du centre historique de Beaune, A 100 metres des ... CHAPITRE VIII DE MER REGIONAL ARTICLE 36 de mer regional. Commentaire : le present article definit le nouveau cadre de de mer regional ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/modules/publications/general/depliant_droit_au__social.jsp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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fgov.be
Octroi de mer — Wikipedia
17 juin 2025
de mer est une taxe francaise, applicable a la plupart des produits importes, en vigueur dans les regions d'outre-mer. Elle est percue par l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Octroi_de_mer
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Octroi_de_mer
31 octobre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ...
17 juin 2025
Sans Heures Creuses Avec Heures Creuses Puissance souscrite en kVA 24-30 Puissance souscrite Prix hors taxes (a) au 1" novembre 2014 UNIVERSEL A …
À suivre sur http://collectivites.edf.com/fichiers/fckeditor/Commun/Collectivites/actualites/2013/baremes/Le__Bleu.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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edf.com
Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative a de ...
17 juin 2025
Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative a de mer NOR: DOMX0400036L Version consolidee au 05 fevrier 2016
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000253374
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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gouv.fr
Hotel Blois - Hotel IBIS Styles Blois - Hotel Loir et ...
17 juin 2025
Hotel Blois, IBIS Styles Blois centre gare dans le centre ville de Blois, vous accueille pour vos nuits et sejours a Blois dans le Loir et Cher. Reserver votre ...
À suivre sur http://www.hotel-octroi-blois.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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hotel-octroi-blois.com
LOI n° 2015-762 du 29 juin 2015 modifiant la loi n° 2004 ...
17 juin 2025
LOI n° 2015-762 du 29 juin 2015 modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative a de mer
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030801919&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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PROJET DE DECRET SUR LE DES NOTAIRES - Le …
17 juin 2025
PROJET DE DECRET SUR LE DES NOTAIRES. Le ministere de l'Economie vient de communiquer son projet de decret sur le des notaires. Entree en vigueur : au ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/2015/09/projet-de-decret-sur-le--des-notaires-0.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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notaires.over-blog.com
social pour l’electricite et/ou le gaz naturel ...
17 juin 2025
Le social maximum, prealablement appele les s sociaux, est fixe par la loi et offre le le plus interessant du marche au moment de sa fixation.
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/consommateurs/Energie/Facture_energie/mesures_sociales_energetiques/_social_electricite_gaz_naturel/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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fgov.be
Dispositions fiscales de la carte grise mise en place pour ...
17 juin 2025
Bonus Malus ecologique. L'achat d'un vehicule neuf fonctionnant a l'energie electrique entraine d'un bonus ecologique de 5000 euros !
À suivre sur http://www.carte-grise.org/dispositions_fiscales_vehicules_propres.php
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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carte-grise.org
JOURNAL OFFICIEL - SGG Algerie
17 juin 2025
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 47 3 7 Chaoual 1435 3 aoßt 2014 ArrŒtØ du 28 Joumada El Oula 1435 correspondant au 30 mars 2014 fixant la …
À suivre sur http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014047.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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joradp.dz
d'honoraires pour services professionnels fournis au ...
17 juin 2025
1. Le present s'applique aux organismes publics definis a l'article 4 de la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1).
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_65_1/C65_1R9.HTM
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
GnooDiplo
17 juin 2025
GnooDiplo est un jeu de diplomatie a l'echelle mondiale, dans lequel vous pouvez incarner le dirigeant d'un pays prenant le pouvoir au debut des annees 90.
À suivre sur http://www.gnoodiplo.net/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
gnoodiplo.net
Bienvenue sur CONF + | CONF +
17 juin 2025
CONF PLUS. Conf + est le leader de la preparation en ligne a l'internet. La meilleure conference en ligne pour les ECN, presente depuis plus de 10 ans. Plus de ...
À suivre sur http://www.conf-plus.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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conf-plus.com
LE PROJET DE DECRET SUR LE - Le blog de avocats ...
17 juin 2025
LE PROJET DE DECRET SUR LE Un correspondant nous fait suivre la copie transmise pour avis au CSN du projet de decret sur le (sur 42 pages) :
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/2015/12/le-projet-de-decret-sur-le-.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
notaires.over-blog.com
Subventions pour l’entretien et la plantation des haies
17 juin 2025
Subventions a la plantation et a l'entretien de haies vives, vergers et alignements d'arbres. Sensibilise au role ecologique et environnemental des haies ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/dnf/dcnev/consnat/Subventions_haies.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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wallonie.be