Tarif de SOCIETE FONCIERE ET D'AMENAGEMENT
Tarifs pour l'entreprise SOCIETE FONCIERE ET D'AMENAGEMENT situé à GOLBEY (88190), RUE DE LA PRAIRIE.
Numéro de téléphone :
Doit-on declarer a l'administration la construction d ...
13 mai 2024
La taxe s'applique des qu'une construction ou des travaux sont entrepris sur une proprie. L'amenagement peut re une nouvelle construction, une ... DAGIC. Direction des affaires generales, internationales de la cooperation . DALO. Droit opposable au logement Soumis a un regime separatiste les epoux peuvent choisir de creer une masse commune qui sera partagee a la dissolution de l'union. J'ai vendu mon logement en cours d'annee. Qui doit payer la taxe sur les propries baties, le vendeur ou l'acquereur ? 17 juin 2011, Taxe ... Les outils de financement de maitrise permtent de creer des fonds des reserves s ou financieres pour les investissements a venir.
À suivre sur http://www.immonovo.com/news/55947_/.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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immonovo.com
Proj de loi relatif a l'entreprise publique La Poste ...
13 mai 2024
La Caisse des depots consignations, institution financiere publique creee en 1816, comprend un ablissement public des filiales. Le code monaire ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-050/l09-05023.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
13 mai 2024
L'Assemblee nationale le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
13 mai 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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atd31.fr
Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
13 mai 2024
La loi Macron assouplit les regles de composition du capital des SEL des SPFPL. Elle accroit, notamment, les possibilites de participation des professionnels ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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societe-liberale.com
N° 3212 - Rapport d'information de M. Didier Quentin ...
13 mai 2024
La mission d’information sur le bilan l’adaptation de la legislation relative a l’accueil l’habitat des gens du voyage est composee de M. Didier ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3212.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
La civile immobiliere comme outil de ...
13 mai 2024
La civile immobiliere (SCI) est une personne morale qui perm de denir un patrimoine immobilier ou financier d’en assurer sa gestion.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/la-soci%C3%A9t%C3%A9-civile-immobili%C3%A8re-comme-outil-de-transmission-0
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
La suite sur le site :
notaires.fr
N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
13 mai 2024
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
BAIL COMMERCIAL - FBLS.n
13 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur les baux commerciaux avec leurs modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.n/ARRCOMMERCIAL.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
fbls.net
Annonce Gratuite
13 mai 2024
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À suivre sur http://www.annonces100x100.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
annonces100x100.com
Les deliberations - Frehel - Cotes d'Armor - Mairie de ...
13 mai 2024
object(stdClass)#158 (21) { ["id"]=> string(3) "125" ["menutype"]=> string(8) "mainmenu" ["title"]=> string(19) "Les deliberations" ["alias"]=> string ...
À suivre sur http://www.frehel.info/citoyenne/le-conseil-municipal/les-deliberations
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
frehel.info
L'Actu de l'Immobilier - Smapgroup : ingenierie ...
13 mai 2024
L'Actu de l'Immobilier Credits bancaires : on pre plus aux acquereurs qu’aux promoteurs L’encours du credit bancaire a atteint, selon les chiffres ablis ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
La suite sur le site :
smapgroup.com
France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
13 mai 2024
Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer a autoriser la combinaison des 3 ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Accueil - Esprit Musique
13 mai 2024
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
La suite sur le site :
espritmusique.fr
Mairie de Saint-Andre-sur-Orne
13 mai 2024
Site officiel de la commune avec toutes les informations officielles pour faciliter les demarches administratives.
À suivre sur http://www.saint-andre-sur-orne.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
La suite sur le site :
saint-andre-sur-orne.com