Tarif de HOUILLON FINANCES
Tarifs pour l'entreprise HOUILLON FINANCES situé à RAMBERVILLERS (88700), RUE DES MONTEAUX LE CHAMP DE TIR.
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Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires - BOFIP-I
13 mai 2024
La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe ... Assemblee nationale : les projets de loi de , le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... L’exoneration de la taxe Professionnelle des avocats stagiaires ne resultait pas d’un texte specifique du Code general des Impots mais de l’article 2 II ... 1969 : Mise en place et modalites de fonctionnement de l’Amicale. Statut de l’association. (annexe 1) La periode de gestation est terminee, l’enfant est ne. Loi de pour 2013 | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme alinea, de la ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8139-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024
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impots.gouv.fr
Nievroz, Compte-rendu des Conseils Municipaux
13 mai 2024
Le Conseil Municipal approuve a 10 voix POUR et 3 ABSTENTIONS le compte rendu du conseil municipal du 12 novembre 2015.
À suivre sur http://www.ville-nievroz.fr/index.php?_bdx=&oidit=T001:9dd5e69fc34846e253840d00a84c1dab
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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ville-nievroz.fr
Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015 | Legifrance
13 mai 2024
1. Considerant que les deputes et les senateurs requerants deferent au Conseil constitutionnel la loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Loi Macron : entre trompe l’œil et faux-semblant ...
13 mai 2024
Emmanuel Macron fait semblant de s’attaquer « a la rente », pour en realite mieux aggraver le sort des « sans dents ».
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2015/03/19/201619-loi-macron-entre-trompe-loeil-et-faux-semblant
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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contrepoints.org
Antoine HOME | PS - Parti socialiste
13 mai 2024
LETTRE AUX HABITANTS DE WITTENHEIM Wittenheim, le 25 mars 2015 Cheres Wittenheimoises, Chers Wittenheimois, Le second tour des elections …
À suivre sur http://www.parti-socialiste.fr/personne/antoine-home
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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parti-socialiste.fr
Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
13 mai 2024
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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senat.fr
Revue de presse | Mairie de Bessenay
13 mai 2024
Deux fois par an, une competition amicale, permet aux clubs de la vallee de la Brevenne de se rencontrer. Cette manifestation est organisee tour a tour par les ...
À suivre sur http://www.mairie-bessenay.fr/revue-de-presse/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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mairie-bessenay.fr
Le Petit Journal du Girmont
13 mai 2024
Tous les conscrits de la classe 1975, du Val d'Ajol et du Girmont, ont rendez-vous le lundi 1er fevrier, a 10 h 15 devant l'eglise du Girmont, afin d'assister aux ...
À suivre sur http://www.girmont.org/index.php?q=l%E8
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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girmont.org
ARAC de la Marne
13 mai 2024
Articles du journal « l’Union » sur les Anciens Combattants de la Marne - 2011 - 3eme trimestre
À suivre sur http://www.arac51.com/Articles-du-journal-l-Union-sur,554.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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arac51.com