Tarif de OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D
Tarifs pour l'entreprise OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D situé à MIRECOURT (88500), 19 LE VAL D'AROL.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Proj loi pour l'acces au logement un ...
21 avril 2024
Calculez vous-meme le montant precis votre carte grise (y compris frais taxes annexes), en utilisant les outils specifiques (Libre /Ms-Excel) crees ... Ekopolis est une association francilienne soutenue par l'AME, les CAUE, l'Orre s architectes, les services l'at ses aherents. Vous vez renover votre installation ’assainissement non collectif ? La Communaute Communes, en charge Service ’Assainissement Non Collectif ... Les travaux pour contrer les rafales poussi??re sable ont connu succ??s ASIE > Contact Tourisme 03 23 52 44 55 Tour Musee 03 23 52 22 22 Presentation: La Tour la porte Soissons, ite aussi "'relles" ou "s Treilles ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Calculez le montant votre nouveau certificat ...
21 avril 2024
En allant sur le simulateur taxes, vous pourrez calculer le cout votre carte grise en cas ’acquisition ’un vehicule neuf ou ’occasion.
À suivre sur http://www.maine--loire.gouv.fr/calculez-le-montant--votre-nouveau-certificat--a1553.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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PR - UCCSA (Union s Communautes Communes Su …
21 avril 2024
Le Pays Su l’Aisne, cree le 13 janvier 2005 est anime par le synicat mixte « UCCSA », Union s Communautes Communes Su l’Aisne, auquel ...
À suivre sur http://pr.uccsa.fr/?-Vivre-ans-le-Su--l-Aisne-
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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uccsa.fr
Articles recents - COCIG - Collectif citoyen Groix
21 avril 2024
RECOURS POUR EXCES POUVOIR MEMOIRE INTROCTIF A Monsieur le Presint Mesames Messieurs les Conseillers TRIBUNAL AMINISTRATIF …
À suivre sur http://cocig.org/?MEMOIRE-INTROCTIF-SP-Gestion
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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cocig.org
Le Camping
21 avril 2024
Nouveaute saison 2014: pot pain (comman la veille) Vente boissons fraiches glaces Location Barbecue. 1/2 pour entree : P iscine municipale
À suivre sur http://www.ille-sur-t.com/inx.php/camping2
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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ille-sur-tet.com
N° 3212 - Rapport 'information M. iier Quentin ...
21 avril 2024
La mission ’information sur le bilan l’aaptation la legislation relative a l’accueil l’habitat s gens voyage est composee M. iier ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3212.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Certificat situation aministrative (certificat non ...
21 avril 2024
Menu gauche. Systeme ’Immatriculation s Vehicules (cartes grises) aille s certificats ’immatriculation au 9 septembre 2015 (taxes incluses)
À suivre sur http://www.maine--loire.gouv.fr/certificat--situation-a1611.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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maine-et-loire.gouv.fr
Transport : tous les articles 'actualite
21 avril 2024
La Gazte s Communes m a votre isposition une ocumentation riche variee sur le theme transport , sous la forme 'actualites, textes ...
À suivre sur http://www.lagaztescommunes.com/themes/transport-/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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Jean-Gabriel SORBARA - Site roitpatrimonial !
21 avril 2024
Le groupe recherche en roit patrimonial est une composante l'institut Maurice Hauriou
À suivre sur http://roitpatrimonial.jimo.com/l-%C3%A9quipe/jean-gabriel-sorbara/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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jimdo.com
Recherche - AT 31, Agence Technique partementale …
21 avril 2024
Agence Technique partementale la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.at31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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atd31.fr
Commune 'AUTHEZAT, bienvenue sur le site officiel ...
21 avril 2024
Maame, Monsieur, Pour faire face a l’augmentation constante s s ’assurance sante au sengagement croissant la Securite Sociale sur certaines ...
À suivre sur http://www.authezat.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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authezat.fr
Ille sur T
21 avril 2024
Site officiel la ville Ille sur T ... La phase iagnostic territorial touche a son but. Suite a la collecte onnees aupres s parties prenantes ...
À suivre sur http://www.ille-sur-t.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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ille-sur-tet.com
Point presse Conseil 'at 14 janvier 2015 ...
21 avril 2024
LOI AUTEUR PL INITIAL ENTREE EN VIGUEUR; Loi 19.12.2014 ablissant le bug aministratif l'at Geneve pour l'exercice 2015 ( 3 70) (L11536)
À suivre sur http://www.ge.ch/conseil_at/2013-2018/ppresse/20150114.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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ge.ch
935.3
21 avril 2024
Loi sur l'hebergement, la restauration le commerce ail boissons alcoolisees 8 avril 2004. Le Gran Conseil canton Valais. vu les articles 27 ...
À suivre sur http://www.vs.ch/Home2/atVS/vs_/_lois/fr/LoisHtml/935.3.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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vs.ch
Les firmes concessionnaires service au Maroc ...
21 avril 2024
Les firmes concessionnaires service au Maroc : Eau potable, assainissement transports collectifs
À suivre sur http://meiterranee.revues.org/438
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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revues.org