Tarif de ADASEA
Tarifs pour l'entreprise ADASEA situé à AUXERRE (89000), 14 Bis RUE GUYNEMER.
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Actualites de Dompierre sur Besbre
15 mai 2024
Le CDFA apporte depuis plus de vingt cinq ans ses competences pedagogiques a tous les acteurs du milieu agricole et rural (les agriculteurs, les elus, les membres ... 1. Generalites. Echanges urbains est une manifestation bisannuelle qui presente sur une journee 40 projets lies a l’urbanisme et a l’amenagement des ... EDITIONS LEGISLATIVES - L'essentiel du droit Entreprise Agricole. L'actualite juridique complete sur internet Le glossaire du social est edite par Laurent Bohu. Passeurs de savoirs. AAENES Attaches d’Administration De L’education Nationale Et De L’enseignement ... BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe des prestations sociales agricoles . BCA
À suivre sur http://mairie-dsb.fr/actualite/actu2014jan-mai.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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mairie-dsb.fr
Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires - BOFIP-I
15 mai 2024
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 3 A. Division A Champ d'application. BOI-TVA-CHAMP
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8139-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Cours de Droit administratif
15 mai 2024
DROIT ADMINISTRATIF. Le droit administratif est une branche du droit public qui regit les organes charges de realiser les diverses interventions etatiques.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif/cours-de-droit-administratif,r426668.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
SIGLES DIVERS
15 mai 2024
. A. ssociation . D. epartementale pour l' A. menagement des . S. tructures des . E. xploitations . A. gricoles. ADAVI. A. ssociation . D. epartementale d' A ...
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
Projet de loi relatif au developpement des territoires ...
15 mai 2024
Projet de loi relatif au developpement des territoires ruraux : expose general et examen des articles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-251-1/l03-251-12.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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senat.fr
Depenses du Budget general - www4.minefi.gouv.fr
15 mai 2024
EETRG2NOM_MEN Aides au pluralisme : aide aux quotidiens regionaux, departementaux et locaux d'information politique et generale a faibles ressources de petites ...
À suivre sur http://www4.minefi.gouv.fr/budget/plf2014/Blancs2014/blancs/pdftxt/NOM_2014_Depenses_BG.xls
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr