Tarif de INTERNATIONAL COLLECTIVITES
Tarifs pour l'entreprise INTERNATIONAL COLLECTIVITES situé à COURBEVOIE (92400), 6 RUE DE NORMANDIE.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif a la ...
22 mai 2024
Cinquante francaises vont etre concernees par l’experimentation d’un social de l’eau, dont l’objectif est d’alleger la facture des ... L'experimentation sur la mise en place d'un social de l'eau va etre mise en place dans 50 , parmi lesquelles Rennes ou Le Havre. La liste ... Enlevement des ordures menageres et ication incitative : laisser le choix aux : Enlevement des ordures menageres et ication incitative ... La loi de finances pour 2010 a supprime la taxe professionnelle a compter du 1er janvier 2010. Elle a prevu la transmission, par le Gouvernement, a l'Assemblee ... Les Editions La Souris Verte proposent aux entreprises, aux et aux associations un large choix de cartes.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024772150&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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gouv.fr
Rapport du Comite pour la reforme des ...
22 mai 2024
Rapport du Comite pour la reforme des locales au President de la Republique en date du 5 mars 2009
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020347348
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Le du notaire | Notaires de France
22 mai 2024
Les « frais de notaire » comprennent en realite : les taxes, les debourses, et la remuneration du notaire qui est strictement reglementee et fait l ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/le--du-notaire
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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notaires.fr
Les compensations des transferts de competences : pistes ...
22 mai 2024
Les compensations des transferts de competences : pistes pour des relations apaisees entre l'Etat et les territoriales : Les compensations des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-572/r09-572_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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senat.fr
N° 2989 - Rapport de M. Christophe Sirugue la …
22 mai 2024
(1) Cette commission est composee de : M. Jean-Patrick Gille, depute, President ; Mme Colette Giudicelli, senateur, Vice-Presidente, M. Christophe Sirugue ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2989.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Le des cours de piano | Piano-attitude
22 mai 2024
E n general, les s des cours prives sont proportionnels a la duree des etudes du professeur ou du specialiste. Un chirurgien aura un plus eleve qu ...
À suivre sur http://www.piano-attitude.com/-cours-piano/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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piano-attitude.com
colissimo, s postaux
22 mai 2024
colissimo Colissimo 2012 Colissimo 2013 Tarid Colissimo 2014 Suivi Colissimo Tracking China Post
À suivre sur http://www.serviceposte.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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serviceposte.com
| Notaires de France
22 mai 2024
Bareme officiel resultant d'un decret qui permet de calculer le montant des emoluments des notaires.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/taxonomy/term/285
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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notaires.fr
parking | Services | Disneyland Paris
22 mai 2024
Parking Visiteurs de Disneyland® Paris. Parking des Parcs Disney Voitures (incluant les voitures avec un porte-velos ou porte-skis sur le toit) de moins de 2m ...
À suivre sur http://www.disneylandparis.fr/services-visiteurs/-parking/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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disneylandparis.fr
Universite - Master Sciences humaines et sociales / Droit ...
22 mai 2024
Master Sciences humaines et sociales / Droit, economie, Gestion Mention : Science Politique Parcours : Gestion des territoriales
À suivre sur http://www.u-paris10.fr/formation/master-sciences-humaines-et-sociales-8201-droit-economie-gestion-br-mention-science-politique-br-parcours-gestion-des--territoriales-410608.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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u-paris10.fr
agent EDF/GDF : un triple detournement legal ...
22 mai 2024
Agriculture et energie. agent EDF/GDF : un triple detournement legal. 14 avril 2011 • Philippe Francois
À suivre sur http://www.ifrap.org/agriculture-et-energie/-agent-edfgdf-un-triple-detournement-legal
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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ifrap.org
Bagages & Consignes | SNCF - SNCF - Trains, Services ...
22 mai 2024
Service Bagages a domicile, consignes, chariots et bagagistes : SNCF a tout prevu pour simplifier votre depart et vous permettre de partir en voyage l’esprit serein.
À suivre sur http://www.sncf.com/fr/services/bagages-consignes
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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N° 1120 - Projet de loi, adopte par le Senat, de ...
22 mai 2024
N° 1120 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1120.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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Veille juridique mairies SEDI service Juris ...
22 mai 2024
Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Transport express a Niort - PagesJaunes : Annuaire des ...
22 mai 2024
Service 0,20€/min ou 0,50€/appel + prix d'appel*. *s TTC indicatifs maximum en vigueur au 1er octobre 2015. Le des numeros surtaxes est disponible en ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/niort-79/transport-express-national-
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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pagesjaunes.fr