Tarif de FONCIERE ET IMMOBILIERE
Tarifs pour l'entreprise FONCIERE ET IMMOBILIERE situé à VILLEMOMBLE (93250), 85 BOULEVARD D'AULNAY.
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Le du notaire | Notaires de France
21 avril 2024
Regie RiegertUne equipe aux compences multiples a votre service Le calcul de la base d’imposition. La taxe sur les propries baties est ablie d’apres la valeur locative de votre logement. ENR - Mutations a titre gratuit - Donations - Taxe de publicite . 1. Les actes de donation portant sur des immeubles intervenant a compter du 1er juill ... 20/06/11 - a 14h28 - par Marc C. Bonjour, Anbsp ; Avant ce fumeux decr, les notaires avaient l’argument, pour justifier leur , de dire que les clients des ... OBSERVATOIRE UNPI DES TAXES S sur les propries baties 2007 - 2012 Conference de presse 8 octobre 2013
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/le--du-notaire
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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notaires.fr
TVA | Notaires de France
21 avril 2024
Les modalites de paiement de la TVA dependent de la qualite d'assujti ou non du vendeur de l'acquereur, de la nature du bien vendu.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/tva-immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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notaires.fr
EIF - Expertise Industrielle
21 avril 2024
EIF realise des missions d'Audit de Taxe , Taxe sur les Bureaux, C.F.E. Taxes d'Urbanisme pour les immeubles existants effectue des Previsions des ...
À suivre sur http://eifexpertise.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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eifexpertise.com
Formation C taxe : ce qu'il faut savoir | FLF
21 avril 2024
Avec notre formation 'C taxe : ce qu'il faut savoir', vous pourrez immediatement Comprendre les principes de fonctionnement des impots locaux qui ...
À suivre sur http://www.flf.fr/formation-professionnelle/formation_c-taxe--ce-qu-il_2311.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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flf.fr
Memento Vente 2017 - Editions Francis Lefebvre
21 avril 2024
A jour au 15 juill 2016, le Memento Vente 2017 integre notamment : - La reforme du droit des contrats (negociation precontractuelle, promesse ...
À suivre sur http://boutique.efl.fr/memento-vente-.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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efl.fr
L'offre - sedan.fr
21 avril 2024
L'offre Zone d’Activites Economiques Torcy-Sedan Situee en limite Sud-Ouest de Sedan avec un acces direct depuis l’autoroute A203 (axe Paris ...
À suivre sur http://sedan.fr/l_offre_.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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sedan.fr
IF - Taxe sur les propries baties - Base d ...
21 avril 2024
IF - Taxe sur les propries baties - Base d'imposition - Dermination de la valeur locative cadastrale 1970 - Principes generaux - Regles d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4829-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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impots.gouv.fr
Formation Fiscalite approfondie | FLF
21 avril 2024
Avec notre formation 'Fiscalite approfondie', vous pourrez immediatement Maitriser les difficultes pratiques rencontrees par les entreprises dans la ...
À suivre sur http://www.flf.fr/formation-professionnelle/formation_fiscalite--approfondie_2999.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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flf.fr
UNPI : Union Nationale de la Proprie ...
21 avril 2024
UNPI : association de defense d’information des propriaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente federe les propriaires ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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unpi.org
Taxe : plus votre ville est riche, moins vous payez
21 avril 2024
Le Havre est la ville de France dans laquelle le taux de taxe est le plus eleve. (Credits : DR) Plus votre ville est riche, moins vous payez. C'est par ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/vos-finances/impots/taxe--plus-votre-ville-est-riche-moins-vous-payez-607620.html
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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latribune.fr
at date [Resolu] - Droit-finances.n
21 avril 2024
voici mon souci: nous venons de vendre notre studio pour acher notre 1er maison, le syndic nous reclame 550 € pour le fameux "certificat" denomme egalement ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.n/forum/affich-3832286--at-date
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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commentcamarche.net
Mas Bastides Proprie Saint Remy de Provence - achat ...
21 avril 2024
Votre proprie dans les Alpilles... a Saint Remy de Provence, Eygaliere
À suivre sur http://www.actuelimmobilier.n/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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actuelimmobilier.net
Circulaire relative a la saisie - jpm-copro.com
21 avril 2024
- Direction des affaires Civiles du Sceau - Bureau du droit processuel du droit social . Paris, le 14 novembre 2006 . Reforme de la saisie .
À suivre sur http://jpm-copro.com/Circ%20saisie%20imm.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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jpm-copro.com
Aspects juridiques en droit immobilier SENEGAL – S ...
21 avril 2024
Preambule : – Le systeme foncier senegalais est subdivise en troisgrands vols d’inegales valeurs. Tout d’abord, les terrains appartenant a l’at ...
À suivre sur http://www.sinstallerausenegal.com/2016/02/25/aspects-juridiques-en-droit-immobilier-senegal/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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sinstallerausenegal.com
L'Actu de l'Immobilier - smapgroup.com
21 avril 2024
L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le proj ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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smapgroup.com