Tarif de CIRCONSCRIPTION D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
Tarifs pour l'entreprise CIRCONSCRIPTION D'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE situé à BONDY (93140), 39 AVENUE VERDUN.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 reltif l ...
24 avril 2024
CODE LIBELLE COURT libelle long UTORITE MODE FINNCEMENT ETBLISSEMENTS UXQUELS S'PPLIQUE LE ; 01: libre: Sns: Sns ou libre ou ... ssistnce Bobigny (93) : trouver les numeros de telephone et dresses des professionnels de votre deprtement ou de votre ville dns l'nnuire ... Loi du 5 mrs 2007 reformnt l protection de l’enfnce De quoi s'git-il ? lors que l responsbilite de l’ide pour l’enfnce ete trnsferee ... Decret reltif l gestion budgetire, comptble et finnciere, et ux modlites de finncement et de iction des etblissements et services sociux et ... personne ne le comprend : consultez l'Unfm; L mldie continue : l'Unfm peut vous ider; L'Unfm defend les personnes mldes et leurs fmilles
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000610356&dteTexte=20031024
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
ides et ctions s
24 avril 2024
Vos interlocuteurs IDE et CTION L d'ction Cen Ouest (centre medico socil) de Douvres-L-Delivrnde est un service ...
À suivre sur http://www.douvres-l-delivrnde.fr/vie-prtique/ides-et-ctions-s.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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douvres-la-delivrande.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 reltif u code ...
24 avril 2024
Sommire. rticle ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERLES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERUX. Chpitre Ier : Droit l'ide . rticle ; Chpitre II : Politique ...
À suivre sur http://legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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gouv.fr
N° 2559 - Projet de loi renovnt l'ction et ...
24 avril 2024
ssemblee ntionle : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 31 juillet 2000. N° 2559 _____ SSEMBLEE NTIONLE
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/11/projets/pl2559.sp
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Les brevitions utilisees dns l'eduction ntionle ...
24 avril 2024
de l'Eduction Ntionle mi de l'ecole publique, le DDEN s'inscrit dns l defense de l licite
À suivre sur http://www.dden-fed.org/les-brevitions-utilisees-dns-leduction-ntionle/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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dden-fed.org
Code de l'ction et des fmilles – Prtie ...
24 avril 2024
Prue u Journl Officiel du 23 decembre 2000, l prtie legisltive du Code de l’ction et des fmilles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dns ce ...
À suivre sur http://dclin.fr/textoff/code_ction_.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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dcalin.fr
N° 2437 - Rpport d'informtion de Mmes Mrtine …
24 avril 2024
N ° 2437 _____ SSEMBLEE NTIONLE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUTORZIEME LEGISLTURE. Enregistre l Presidence de l'ssemblee ntionle …
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rp-info/i2437.sp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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assemblee-nationale.fr
www.mud-olivier.fr
24 avril 2024
Mud OLIVIER, votre deputee ... L’ssemblee Ntionle dopte cette semine le Projet de loi cretion, rchitecture, ptrimoine en premiere lecture.
À suivre sur http://www.mud-olivier.fr/#!
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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maud-olivier.fr
ctulites - Communute du Pys de Vendome / Ville de ...
24 avril 2024
Le site officiel de l Communute du Pys de Vendome et de l ville de Vendome.
À suivre sur http://www.vendome.eu/vendome/ctulites.php
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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vendome.eu
SIGLES DIVERS
24 avril 2024
GLE ppliction de Gestion Locle l'Emploi (FNE ... SE ide l'Enfnce. ... CR d'ction Regionle.
À suivre sur http://www.lorrine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
UNF - Presttions fmililes
24 avril 2024
ctulites legisltives du 15 decembre 2014 u 2 jnvier 2015 05/01/2015. Dns l’ctulite, l loi de finncement de l securite pour 2015 vec l ...
À suivre sur http://www.unf.fr/spip.php?rubrique572
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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unaf.fr
ctulites du Conseil Deprtementl de l'cces u Droit ...
24 avril 2024
L PROLE DE L'ENFNT EN JUSTICE Le C.D..D en collbortion vec l'ordre des vocts orgnise une journee d'cces u droit sur le theme suivnt:
À suivre sur http://www.cdd-mrtinique.justice.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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cdad-martinique.justice.fr
Clmeo - Guide prtique pour les hbitnts de Doui - …
24 avril 2024
Red the publiction. Jcques Vernier GUIDE PRTIQUE 2013 1 Rendre service ux douisiens dns leur vie de tous les jours Cheres Douisiennes, Chers ...
À suivre sur http://www.clmeo.com/books/001071289f8415646c13
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
La suite sur le site :
calameo.com
Mirie de Sint-ndre-sur-Orne
24 avril 2024
Site officiel de l commune vec toutes les informtions officielles pour fciliter les demrches dministrtives.
À suivre sur http://www.sint-ndre-sur-orne.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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saint-andre-sur-orne.com
Trouver l CNP
24 avril 2024
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveu de competence de votre profession. Pour trouver les renseignements de l CNP qui correspondent le mieux votre ...
À suivre sur http://www.cic.gc.c/frncis/immigrer/qulifie/cnp.sp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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cic.gc.ca