Tarif de GLOBAL FINANCES INVESTISSEMENTS
Tarifs pour l'entreprise GLOBAL FINANCES INVESTISSEMENTS situé à THIAIS (94320), 16 RUE DU TRAVY SENIA 715.
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Projet de loi de rectificative pour 2016 - senat.fr
13 mai 2024
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013 PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre de l'investissement direct au capital de petites et moyennes entreprises (PME) - Conditions generales ... Le ministere des a entame en 2012 un projet de reforme fiscale .Six axes ont ete fixes dans ce projet : Impots directs, Impots indirects, Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl16-208.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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senat.fr
Bulletin Officiel des Publiques BOI-IR-RICI-60-20 ...
13 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5537-PGP
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Le Pret Locatif Social (PLS) finance les ...
13 mai 2024
Le PLS (Pret Locatif Social) finance les immobiliers. Le pret locatif social (PLS) s’adresse a tout investisseur qui achete un logement pour le ...
À suivre sur http://www.logisneuf.com/pret-locatif-social.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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logisneuf.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal
13 mai 2024
Les unites superieures au dixieme donnent droit a une augmentation de la reduction de 8,58 euros. Les montants totaux, vises au tableau, et le montant de l ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=e0285075-0b5d-4b2a-9e09-6b3ae7a70b2f
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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minfin.fgov.be
Banque en ligne BforBank, mon banquier c'est moi
13 mai 2024
Banque en ligne depuis 2009, BforBank s'adresse a des clients actifs, mobiles et autonomes qui souhaitent prendre en main la gestion de leurs personnelles.
À suivre sur https://www.bforbank.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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bforbank.com/
Regionales 2010 : Les des regions - vie-publique.fr
13 mai 2024
Les des regions : l’autonomie a un tournant ?| vie-publique.fr | Actualites | Dossiers
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/dossier/elections-regionales-2010/-regions-autonomie-tournant.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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vie-publique.fr
Maroc : les nouveautes fiscales de la Loi de 2015 ...
13 mai 2024
Au Maroc, la loi de pour 2015 comporte plusieurs dispositions nouvelles en matiere de fiscalite sur le regime de la TVA, les prix de transferts ou...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/maroc-les-nouveautes-fiscales-de-la-loi-de--2015.N310316
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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usinenouvelle.com
Budget 2016-2017 - Regime quebecois de soutien du revenu
13 mai 2024
le plan economique du quebec Budget 2016-2017 regime quebecois de Soutien du revenu
À suivre sur http://www.budget..gouv.qc.ca/budget/2016-2017/fr/documents/Revenu.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
budget.finances.gouv.qc.ca
Avenant Avenants decision de poursuivre marches publics ...
13 mai 2024
Tout projet d'avenant a un marche de travaux, de fournitures ou de services entrainant une augmentation du montant superieure a 5 % est soumis pour ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Avenant.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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marche-public.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal
13 mai 2024
CIRCULAIRE 70/103. Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970. Le regime des deductions. Conditions generales. TABLE DES MATIERES CHAPITRE PREMIER.-
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=fdca318f-861e-4581-81e5-85a8158252f0
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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minfin.fgov.be
Benin | izf.net
13 mai 2024
Benin : Cout des Facteurs de Production permet de proceder a une analyse comparative des couts
À suivre sur http://www.izf.net/pages-facteurs-production/b-nin
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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izf.net
Internats d'excellence et developpement des internats ...
13 mai 2024
L'internat d'excellence doit permettre a des collegiens, lyceens et etudiants motives, ne beneficiant pas d'un environnement propice aux etudes, d'exprimer ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid52632/mene1017641c.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
education.gouv.fr