Tarif de RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES
Tarifs pour l'entreprise RECETTE PRINCIPALE DES DOUANES situé à LAVERA (13117), RAFFINERIE B P.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les - WIPO
11 juin 2024
Galons du corps preposes . Prepose stagiaire . Prepose de grade initial . Prepose de grade intermediaire . Prepose de grade terminal Voyageurs et residants au Burkina; Homme d’affaire ou Representant de Commerce; Vous transferer votre residence ; Vous attendez ou vous expediez un ... Service a Rennes (35) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire ... Calcul de la taxe de francisation bateaux et de passeport maritime La Douane vous encourage a vous presenter nombreux aux concours auxquels vous etes inscrits !
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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wipo.int
ADRESSES SERVICES FISCAUX CHARENTE MARITIME - …
11 juin 2024
JONZAC JONZAC HOTEL IMPOTS 26 AVE FOCH BOITE POSTALE 89 17503 JONZAC CEDEX telephone: 05 46 48 12 99 Horaires d'ouverture : …
À suivre sur http://www.taxe.com/index-annuaire-charente%20maritime~17-services.fiscaux~310.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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taxe.com
code et impots indirects - douane.gov.ma
11 juin 2024
Code et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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douane.gov.ma
Circulaire n° 12-013 du 27/03/12 relative a la Taxe ...
11 juin 2024
NOR : BCRD1207297C. La ministre du budget, comptes publics et de la reforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, aux operateurs economiques et aux services ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/6873
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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ineris.fr
Lexique termes douaniers - Douane.gouv.fr
11 juin 2024
Avertissement: les definitions contenues dans ce lexique n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent pas juridiquement la direction generale et ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a11056-lexique--termes-douaniers
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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douane.gouv.fr
LOI - WET
11 juin 2024
Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI generale sur les et accises (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2024
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ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
11 juin 2024
Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI generale sur les et accises (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Ile-de-groix .com : toute l’information utile pour venir ...
11 juin 2024
Bonjour et Bienvenue sur le site de l'ile de Groix A quelques lieues de Lorient, venez decouvrir l'ile de Groix. Sa plage convexe "les Grands Sables", la ...
À suivre sur http://www.ile-de-groix.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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ile-de-groix.com
Vendre a la clientele suisse | CCI Haute-Savoie
11 juin 2024
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez notre politique d’utilisation de Cookies.
À suivre sur http://www.haute-savoie.cci.fr/votre-cci/agenda/461-vendre-a-la-clientele-suisse
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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haute-savoie.cci.fr
Le code de Taxe sur la valeur ajoutee TVA - annugate.com
11 juin 2024
Note : Le texte afferent a la TVA ne suffit nullement a lui seul pour une juste application de cette taxe. Pour se faire il reste important de se referer aux ...
À suivre sur http://www.annugate.com/legislation/Tva.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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annugate.com
CAEF - Inspection generale finances - Rapports | Le ...
11 juin 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques inspecteurs finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale--finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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economie.gouv.fr
I.3. NATURE ET ORIGINE S PUBLIQUES
11 juin 2024
Dans leur aspect formel, les s publiques sont constituees par les s du domaine de l’Etat, les taxes et les droits, les impots et les emprunts.
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/i3-nature-et-origine--s-publiques-52555c6d19426
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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institut-numerique.org