Tarif de GENERALE FONCIERE
Tarifs pour l'entreprise GENERALE FONCIERE situé à OTA (20150), VILLA LENZANA.
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Impots.gouv.fr - Impots locaux
22 avril 2024
Regie RiegertUne equipe aux competences multiples a votre service La Noyer - Comment calculer et verifier sa taxe ? http://actualitees.taxe-.info Le calcul de la taxe sur les habitations ... Les departements et les communes fixent, sous certaines conditions, les s des droits d'enregistrement et de la taxe de publicite . TAXE Comment la faire baisser ? information sur la valeur locative cadastrale pour obtenir une diminution de taxes s et de cotisation des ... OBSERVATOIRE UNPI DES TAXES S sur les proprietes baties 2007 - 2012 Conference de presse 8 octobre 2013
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/statistiques.donnees_detaillees?espId=-4&pageId=stat_donnees_synthetiques&sfid=4502
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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impots.gouv.fr
Evaluation — Information | Ville ...
22 avril 2024
Agglomeration de Longueuil Seances d'information sur le role d'evaluation 2016-2017-2018 L'agglomeration de Longueuil tiendra du 26 janvier au 10 fevrier, a 19 ...
À suivre sur https://www.longueuil.quebec/fr/evaluation
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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longueuil.quebec/fr/evaluation
Impots locaux
22 avril 2024
L'actualite des impots locaux et des taxes locales, taxe d' habitation, taxe , TP, taxe professionnelle
À suivre sur http://www.impots-locaux.net/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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impots-locaux.net
Interpretation des nouveaux textes en matiere de regime ...
22 avril 2024
Interpretation des nouveaux textes en matiere de regime de taxation applicable aux installations photovoltaiques 13 e legislature
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ100412945.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
senat.fr
http://www.acfcc.gov.ma/
22 avril 2024
Fiscalite locale et cadastre. L’acces aux documents fiscaux, aux registres des hypotheques et aux donnees cadastrales est regi par des textes speciaux que la ...
À suivre sur http://www.acfcc.gov.ma/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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acfcc.gov.ma
La verite sur la nouvelle taxe des ports...
22 avril 2024
La revision du CGI par la loi du 29 decembre 2012 sur la taxe des ports de plaisance a eu le merite de declencher chez les gestionnaires et les ...
À suivre sur http://www.unangolfedulion.fr/actualite-232-la-verite-sur-la-nouvelle-taxe--des-ports.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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unangolfedulion.fr
Decret n° 2011-188 du 17 fevrier 2011 modifiant le ...
22 avril 2024
Decret n° 2011-188 du 17 fevrier 2011 modifiant le decret n° 78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du des notaires
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023602968&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Reglement sur la publicite
22 avril 2024
1. Sont tenus au Bureau de la publicite , pour chacune des circonscriptions s du Quebec et comme faisant partie du registre foncier, les registres ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/CCQ/CCQR6.HTM
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Decret n°55-22 du 4 janvier 1955 portant reforme de la ...
22 avril 2024
Le president du conseil des ministres, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre des finances, des affaires economiques et du plan, du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000850274&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
La valeur locative dans le calcul de la taxe d'habitation ...
22 avril 2024
Qu’est-ce que la valeur locative ? La valeur locative cadastrale correspond au loyer theorique annuel que l’on pourrait tirer d’un bien en le louant dans des ...
À suivre sur http://www.changeonsdere.fr/v3/2009/10/la-valeur-locative-dans-le-calcul-de-la-taxe-dhabitation-et-la-taxe-/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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changeonsdere.fr
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
22 avril 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Investissement SCPI, placement collectif en immobilier …
22 avril 2024
Une SCPI est Societe Civile de Placement Immobilier. Elle permet a un particulier : - De preparer la retraite, en se constituant un patrimoine qui procure des ...
À suivre sur http://www.scpi-voisin.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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scpi-voisin.com