Tarif de COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES
Tarifs pour l'entreprise COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES situé à AJACCIO (20000), 16 AVENUE ANTOINE SERAFINI.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2005-935 du 2 aout 2005 relatif a la partie ...
08 mai 2024
Articles recents. Qui a dit qu'il n'y avait plus de p... LEVEE DE L ... l’Anses, agence nationale de securite sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, a pour missions d’evaluer, de prevenir et de ... BANA. Budget annexe de la navigation aerienne . BAPSA. Budget annexe prestations sociales agricoles . BCA AECMA: Association europeenne constructeurs de materiel aerospatial: AECP: Agence europeenne de controle [voir point 9.5.3, organismes ... Liste espaces proteges et ports les servant exclusivement ou principalement. Personnes publiques beneficiaires du produit net de la taxe
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000261850&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Pages - Decisions adoptees aux reunions Ministres ...
08 mai 2024
Decisions adoptees par le Conseil Ministres de l'UEMOA : Ouagadougou le 30 mars 2000. Reglement N° 01/2000/CM/UEMOA portant modalites du controle de la Cour ...
À suivre sur http://www.uemoa.int/Pages/ACTES/ConseilMinistres.aspx
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog ...
08 mai 2024
Manifestation eleveurs de moules de la baie de l'Aiguillon en avril 2014 (photo Ouest France) Cliquer Ici pour acceder a la revue de presse "Mortalite ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2014/06/mortalite-moules-pertuis-charentais.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Les Bulletins Officiels de l'Union Economique et ...
08 mai 2024
L’Espace General vous guide et vous informe sur l’actualite generale et economique de l’Afrique mais aussi de chacun pays de la zone franc
À suivre sur http://www.izf.net/pages/les-bulletins-officiels-lunion-conomique-et-mon-taire-ouest-africaine-uemoa
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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Douanes-Legislation et reglementation douanieres | Le ...
08 mai 2024
Dates extremes : 1819-19. Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conditions d'acces : le delai est de communicabilite immediaire, sauf pour les ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/douanes-legislation-et-reglementation-douanieres
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog ...
08 mai 2024
Ostreiculteurs et pecheurs embarquent touristes sur leur bateau de travail. Cette initiative, appelee Pescatourisme, propose au public un tourisme …Livre II : Milieux physiques (Partie legislative) | AIDAwww.ineris.fr/aida/consultation_document/1761Nota : Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrete d'ouverture et d'organisation de l ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2010/08/decouverte-embarquement-immediat-avec.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Caraquet — Wikipedia
08 mai 2024
Geographie physique Situation et topographie. Situee a 55 kilometres a vol d'oiseau a l'est de Bathurst, Caraquet est l'une trois principales villes de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Caraquet
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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N° 2839 - Rapport d'information de MM. Gaby Charroux …
08 mai 2024
N ° 2839 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2839.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Sommaire articles publies en 2013 | sentinelle-droit ...
08 mai 2024
Recherche par mois DEC.NOV.OCT.SEP.
À suivre sur http://www.sentinelle-droit-international.fr/?q=node/93
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Le blog de jean-yves cordier - Le partage de …
08 mai 2024
Le partage de photographies de tout ce qui, dans la nature et dans la culture , porte les ailes de la grace : un blog pour ouvrir autant de fenetres que ...
À suivre sur http://www.lavieb-aile.com/page/4
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Camping L'Etang Du Pays Blanc : location en mobil home …
08 mai 2024
Votre location de vacances a Guerande, location de mobil home Camping L'Etang Du Pays Blanc. Profitez de vos vacances en camping en Pays de la Loire. Reservation en ...
À suivre sur http://www.vacances-campings.fr/mobil-home/camping-guerande/camping-3-de-letang-du-pays-blanc_17311.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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N° 2398 - Rapport d'information de M. Franck Reynier ...
08 mai 2024
1. Un secteur beneficiant legalement d’un surprix 31. 2. Le contexte legislatif et reglementaire avis de la commission de regulation de l’energie (CRE ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2398.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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Camping 4 etoiles Domaine de Brehadour : location en ...
08 mai 2024
Vacances Campings : reservez votre location mobil home en camping. Specialiste de l'hebergement touristique en camping, nous proposons locations de vacances a ...
À suivre sur http://www.vacances-campings.fr/mobil-home/camping-guerande/camping-4-domaine-de-brehadour_28949.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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LOI n° 95-101 du 2 fevrier 1995 relative au renforcement ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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