Tarif de TRIBUNAL DE COMMERCE
Tarifs pour l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à L'ILE ROUSSE (20220), IMM HOTEL DE VILLE.
Numéro de téléphone :
Greffe du Romans
04 juin 2025
Paris 15eme chambre Jugement du 15 octobre 2004 Conex / Tracing Server. base donnees ... : DROITS GREFFE (valables a dater du 9 JUILLET 2012) DROITS MISE AU ROLE : Role general : Role s requetes : Role s referes tribunaux, centres mediation Greffe du PARIS CEX 04 : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnees et informations sur le ... Liste s documents officiels les plus courants: Extrait du Registre du et s societes (extrait "k", "k bis", "L" ou ... A. - Registre du et s societes (1) Immatriculation principale, immatriculation secondaire, inscription complementaire (2) Nbre taux base …
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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greffe-tc-romans.fr
Jurisprunces | Marseille ...
04 juin 2025
Marseille Jugement du 25 avril 2014 Open Up / Simpliciweb. site internet ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4153
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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legalis.net
Greffe du Romans
04 juin 2025
Publicites s contrats credit bail, Contrats location, Clauses reserve propriete
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun//fault.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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greffe-tc-romans.fr
s s formalites du Greffe du …
04 juin 2025
Bienvenue sur le site Internet du Greffe du Lons Le Saunier, vous pourrez obtenir l'information sur l'actualite juridique, sur vos ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-lons.fr/commun/rubriques_permanentes/Presentation_Greffe/s_rcs.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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greffe-tc-lons.fr
GTC Caen - s : Registre du
04 juin 2025
Le site du Greffe du Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-caen.fr/inx.php?pg=_rcsdivers
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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greffe-tc-caen.fr
Huissiers Justice - - MORILLA Huissier Paris
04 juin 2025
Le s Huissiers Justice est fixe par le cret du 12 cembre 1996 et ses modifications. Ce est d'application nationale. ux tableaux annexes ...
À suivre sur http://www.huissnet.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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huissnet.com
- Taalkeuze Justitie - Choix langue Justice
04 juin 2025
S a partir du 1 er mars 2015 – MB du 02 fevrier 2015. Le montant que vous vez payer lors du pot votre acte au greffe du pend ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/_f.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
GTC Clermont-Ferrand - s : Registre du
04 juin 2025
Le site du Greffe du Clermont-Ferrand, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-clermontferrand.fr/inx.php?pg=_rcs
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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greffe-tc-clermontferrand.fr
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation ...
04 juin 2025
cret n°96-1080 du 12 cembre 1996 portant fixation du s huissiers justice en matiere civile et commerciale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005622253
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
cret n° 2011-188 du 17 fevrier 2011 modifiant le ...
04 juin 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du gar s sceaux, ministre la justice et s libertes, Vu le co civil; Vu le co , notamment ses articles L ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023602968&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Grans ecoles : le palmares 2015 - Le Point
04 juin 2025
La cuvee 2015 du classement s ecoles management francaises vient sortir. 43 programmes 35 ecoles ont ete evalues : faites vos jeux !
À suivre sur http://www.lepoint.fr/grans-ecoles--/grans-ecoles---le-palmares-2015-11-02-2015-1904109_123.php
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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lepoint.fr
RS 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le feral (LTF)
04 juin 2025
1 Le feral est l'autorite judiciaire supreme la Conferation. 2 Il exerce la surveillance sur la gestion du penal feral, du ...
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20010204/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Le portail s ministeres economiques et financiers | Le ...
04 juin 2025
Lettre d'actualite du 16 octobre 2015 | Centre documentation Economie Finances (Cef) - 16/10/2015. Publication s jaunes budgetaires annexes au PLF 2016 | ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Controle technique s vehicules legers | Autosecuritas
04 juin 2025
Le controle technique obligatoire automobile s voitures particulieres et vehicules utilitaires legers moins 3.5 tonnes est entre en application le 1er ...
À suivre sur http://www.autosecuritas.fr/controle-technique-automobile.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Calcul du taux participation aux couts l'accueil ...
04 juin 2025
Ce formulaire permet calculer le taux participation s representants legaux aux couts l'accueil extra-familial. Veuillez saisir, dans le champ "Total ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/F/SPAJ/accueil-extrafamilial/Pages/CalculetteCoutsAccueil/CalculsCouts.aspx
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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ne.ch