Tarif de IMPOTS
Tarifs pour l'entreprise IMPOTS situé à BOURGES (18000), 2 RUE VICTOR HUGO.
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192 ANNEXE 6 DES PATENTES - Direction des …
10 juin 2024
TFP - Taxe sur les vehicules de societes - , liquidation et paiement de la taxe sur les vehicules de societes. 1. Le present titre a pour objet de ... Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux ... Credit photovoltaique, d’achat du photovoltaique en 2013 et 2014, et aides locales, EDF ENR vous donne toutes les explications pour en beneficier. Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ... La taxe sur les vehicules des societes (TVS) est une taxe annuelle due par toutes les societes possedant ou utilisant des voitures particulieres.
À suivre sur http://www.contributions.gov.pf/IMG/pdf/Annexe_06.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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contributions.gov.pf
.gouv.fr - Taxe fonciere - non bati
10 juin 2024
Que vous soyez une personne physique ou une personne morale, vous etes en principe imposable a la taxe fonciere sur les proprietes non baties et a la taxe ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_impot_foncier_non_bati&typePage=cpr02&sfid=501&espId=1&communaute=1&impot=TFNB
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Administration des Douanes et Indirects
10 juin 2024
Suivez-nous sur © 2011 Douane
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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douane.gov.ma
Calcul des droits de donation - - Portail des ...
10 juin 2024
Le droit de donation est calcule sur la valeur brute des biens que recoit le beneficiaire de la donation, suivant un qui augmente selon la valeur des biens ...
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//donation/calcul/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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belgium.be
Voitures de tourisme ( 2016) - Office de la ...
10 juin 2024
cylindree 1 (CHF) 2 (CHF) 3 (CHF) jusqu'a 400 cm3: 0: 245: 252: de 401 a 600 cm3: 0: 282: 290: de 601 a 800 cm3: 0: 317: 326: de 801 a 1000 cm3 ...
À suivre sur http://www.ocn.ch/ocn/fr/pub/prestations/s//voitures_de_tourisme.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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ocn.ch
Administration federale des douanes AFD - des ...
10 juin 2024
A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des douanes suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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ezv.admin.ch
Question par E-mail « Fontaneau
10 juin 2024
Les biens loues sont soumis aux memes taux d’amortissement que les autres actifs. En aucun cas le montant des amortissements effectues ne peut exceder la valeur ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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fontaneau.com
Aide a la declaration - - Portail des services ...
10 juin 2024
Des brochures explicatives sont jointes a votre declaration. Elles devraient deja repondre a beaucoup de vos questions.
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/declaration/aide_a_la_declaration/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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belgium.be
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ...
10 juin 2024
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ? : Mon pere veux me faire un don d'argent (70.000 €) pour nous aider a acheter une maison.J'ai pu me ...
À suivre sur http://www.experatoo.com//argent-pere-fille-dois_89515_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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experatoo.com
Sujet: metre carre peinture | Travaux.com
10 juin 2024
horraire??? dans ce cas la,c'est a vous de fournir tous,peinture,enduit....en genarale,ca interresse surtout les gens qui travail au black,qui touche des ...
À suivre sur http://www.travaux.com/services/forums_bb/viewtopic.php?t=30279
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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travaux.com
DEPANNAGE INFORMATIQUE NIMES - Assistance et …
10 juin 2024
Le deplacement est compris dans le de nos prestations informatiques a domicile, dans un rayon de 20 kms autour de Uchaud, a savoir (liste non exhaustive ...
À suivre sur http://2idadomicile.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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2idadomicile.com
Reduction d’impot : les cotisations syndicales - Fiche ...
10 juin 2024
Si vous adherez a un syndicat, sachez que vous pouvez beneficier d’une reduction d’impot.
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/pratique//reduction-d-/790/reduction-d-impot-les-cotisations-syndicales.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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linternaute.com
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
10 juin 2024
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des salaries - Deduction ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/2161-PGP
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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impots.gouv.fr
Histoire de l'imposition en France — Wikipedia
10 juin 2024
L'histoire de l'imposition en France est dans une large mesure celle du developpement de l'administration, d'abord sous l'Ancien Regime, puis apres la Revolution.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27imposition_en_France
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27imposition_en_France
Code general des Livre des procedures fiscales ...
10 juin 2024
TABLE ANALYTIQUE LIVRE PREMIER DIRECTS N° article PREMIERE PARTIE SUR LES REVENUS Chapitre premier - cedulaires
À suivre sur http://business.abidjan.net/finance/codes/impot.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2024
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abidjan.net