Tarif de RADIODIFFUSION
Tarifs pour l'entreprise RADIODIFFUSION situé à BOURGES (18000), 12 PLACE ETIENNE DOLET.
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22 avril 2024
Television Senegalaise: Toute l'actualite politique, Sports, Societe, environnement, les Emissions Tele et Radio. RTS1 en Direct,RSI en Direct... Television Senegalaise: Toute l'actualite politique, Sports, Societe, environnement, les Emissions Tele et Radio. RTS1 en Direct,RSI en Direct... Regarder le direct tele de la chaine RTD gratuitement sur notre site internet. Toute l'actualite a la une en texte et en video a partager sur facebook et twitter. Retrouvez la chaine en direct et le replay des emissions. Information, news ... Politique reglementaire de CRTC 2015-96. Version PDF. Reference au processus : 2014-190. Autres references : 2014-190-1, 2014-190-2, 2014-190-3 et ...
À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=667&choix=16&chap=85
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
La suite sur le site :
douane.gov.tn
Radio, television, fourniture et installation
22 avril 2024
PHF COM est distributeur exclusif dans tous les pays francophones d'AFRIQUE et d'EUROPE des solutions d'automatisation RADIO & TV de la marque ENCO leader …
À suivre sur http://www.phfcom.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
La suite sur le site :
phfcom.com
Parlons tele : une conversation avec les Canadiens
22 avril 2024
Vos preoccupations ont ete entendues. Voici quelques-unes des decisions publiees suite a Parlons tele
À suivre sur http://www.crtc.gc.ca/fra/parlonstele-talktv.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
La suite sur le site :
crtc.gc.ca
f for Third Party Internet Access service (TPIA f)
22 avril 2024
TPIA F / AITP CRTC 26 400 Page 1 Original Title Page / Page titre originale f for Third Party Internet Access service (TPIA f)
À suivre sur http://www.cogeco.ca/export/sites/cogeco/corporate/files/legal/2015/150311_Cogeco_TPIA_f-CRTC_26400.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
cogeco.ca
Direction des douanes de Nouvelle-Caledonie - L'index ...
22 avril 2024
29/01/16 : Mise a jour SYDONIA pour la TSPA - Replication distante a effectuer sur vos postes de travail. Le des douanes en ligne sur ce site internet sera ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane//index_alpha?p_alpha=all
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
La suite sur le site :
douane.gouv.nc
Introduction aux telecommunications - volle.com
22 avril 2024
Introduction aux telecommunications. Le domaine des telecommunications est vaste et varie. Le premier risque a eviter est celui de la confusion.
À suivre sur http://www.volle.com/ENSPTT/introtcom.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
La suite sur le site :
volle.com
Le traitement acoustique des salles et des studios - RT 60
22 avril 2024
RT60 vous aide a ameliorer l'acoustique des locaux d'ecoute, studios, auditoriums, cinemas, bibliotheques...
À suivre sur http://www.rt60.net/
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
rt60.net
CIRCULAIRE N° 419 /DGD/SP/D.420 du 22/03/2008 …
22 avril 2024
3 I- LE DROIT DE DOUANES (D.D) Les droits de douanes sont ceux qui figurent sous ce titre dans le douanier. Ce sont des droits qui frappent les marchandises a ...
À suivre sur http://www.douane.gov.dz/pdf/circulaire/circulaire_419.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
douane.gov.dz
MODALITES DE SERVICE BELL
22 avril 2024
Entre en vigueur le 18 janvier 2015 Page 1 de 10 Les details de votre service, ces modalites de service et toute annexe jointe (« Annexes »), ainsi que tout bon ...
À suivre sur http://www.bell.ca/Styles/common/all_languages/all_regions/pdfs/TOS_Jan18_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
La suite sur le site :
bell.ca
Pilote FM, Radio FM ABORCAS, Antenne 3E, SOLIDYNE
22 avril 2024
Pilote FM,Emetteur tactile, Amplificateur FM, Antenne LB, Solidyne, Station en Flat Case
À suivre sur http://www.aborcas.com/page2emetteur_fm.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
aborcas.com
Imposition forfaitaire pour les entreprises de reseaux ...
22 avril 2024
TENSION EN AMONT (en kilovolts) PAR TRANSFORMATEUR (en euros) Superieure a 350 140 924: Superieure a 130 et inferieure ou egale a 350
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/imposition-forfaitaire-pour-entreprises-reseaux-ifer-presentation-taxe-0
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
CanLII - Loi sur le droit d'auteur, LRC 1985, c C-42
22 avril 2024
En vigueur. Avis certifiant que des pays accordent les avantages du droit d'auteur, CRC, c 421; Cas d'exception a l'egard des etablissements d'enseignement, des ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-c-42/derniere/lrc-1985-c-c-42.html
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
La suite sur le site :
canlii.org
Fiscalite et Union douaniere - Commission Europeenne
22 avril 2024
Votre point de vue sur L'Europe. Pour les initiatives relatives aux tax/customs, selectionnez TAXUD sous Direction-Generale
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
La suite sur le site :
europa.eu
Frais d'huissier sur cheque sans provision / Huissier
22 avril 2024
Frais d'huissier sur cheque sans provision : J'ai un garage et une station-service. En juin 2007, une personne du village voisin m'a regle un achat de carburant de ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/huissier/frais-huissier-cheque-sans_28432_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
experatoo.com
Arrete du 21 decembre 2015 modifiant l'arrete du 17 ...
22 avril 2024
DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES des industries de la metallurgie: NATURE DU RISQUE: CODE …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031665215
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
La suite sur le site :
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