Tarif de CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Tarifs pour l'entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à DIJON (21000), 3 R LYCÉE.
Numéro de téléphone :
Accueil - DE NANCY
21 avril 2024
350 a votre ecoute. Consultez l'annuaire de la Charente, la Dordogne et la Gironde. > Lire la suite de la cour d'appel de montpellier. parc euromedecine. 565 rue apothicaires 34196 montpellier cedex5. tel : 04.67.63.22.25 JUMELAGE. Depuis 2006 le a signe un accord de jumelage avec Ho Chi Minh Ville au Vietnam. > Lire la suite DU COIN HAZEBROUCK : vous lent gratuitement le samedi 5 decembre 2015! a votre disposition pour repondre a toutes vos ... Accueil / Le / Presentation du ; Presentation du Le est un ...
À suivre sur http://cr-lorraine..fr/fr/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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notaires.fr
Accueil - DE LA …
21 avril 2024
Information sur la transmission biens, l'heritage, les contrats de mariages, les contrats de ventes, les compromis et promesse de vente.
À suivre sur http://www.cr-aixenprovence..fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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cr-aixenprovence.notaires.fr
Composition de l'instance - …
21 avril 2024
Notaire associe depuis 1988 dans la SCP Jean GOYET, Marc CHETAILLE & Claude FOURNY a Saint-Etienne. President de la Chambre de la Loire de 2011 …
À suivre sur http://www.cr-lyon..fr/fr/chambre/composition.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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cr-lyon.notaires.fr
Chambre du Rhone : offres immobilieres ...
21 avril 2024
Cet espace reserve vous permet notamment l'acces aux differents services suivants : Annuaire historique de la Chambre; Base de connaissance ...
À suivre sur http://www.chambre-rhone..fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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chambre-rhone.notaires.fr
Annuaire - de la Cour d ...
21 avril 2024
SCP Raoul ORSONI, Dominique ESCHAPASSE, Veronique SARRAZIN-MATOUS, Nicolas MAMONTOFF et Stephanie ABBADIE-BONNET
À suivre sur http://www.cr-bordeaux..fr/fr/annuaire.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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cr-bordeaux.notaires.fr
Composition de l'instance - …
21 avril 2024
DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE. 8 bd du Roi Rene 13100 AIX-EN-PROVENCE 0442160330. Presentation; Composition; …
À suivre sur http://www.cr-aixenprovence..fr/fr/chambre/composition.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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cr-aixenprovence.notaires.fr
Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du ...
21 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Les sont remuneres par emoluments calcules suivant les regles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006062828
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
CHAMBRE DE MEURTHE ET MOSELLE - …
21 avril 2024
CHAMBRE DE MEURTHE ET MOSELLE. Secretaire: Karine Cilla-Pontida. Telephone: 03.83.35.43.14. Courriel: chambre-meurthe.moselleA.fr. le secretariat est ...
À suivre sur http://cr-lorraine..fr/fr/liens1/chambre-meurthe-moselle.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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notaires.fr
Annuaire - DE LA …
21 avril 2024
SCP Etienne FONTAINE, Frederic ROUSSEL, Anne VILAIN-FLOQUET, Yves AUBRY, Christine DASSONVILLE-SZYMUSIAK, Philippe STEPHAN, Benoit COQUET, …
À suivre sur http://www.cr-douai..fr/fr/annuaire.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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cr-douai.notaires.fr
Accueil - CHAMBRE D'ILLE ET VILAINE
21 avril 2024
CONSULTATION JURIDIQUE. Besoin d'un juridique, Les d'ILLE & VILAINE vous lent gratuitement les lundis et mercredi sur RDV UNIQUEMENT …
À suivre sur http://www.35.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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notaires35.com
Titre de la loi - Commission services juridiques
21 avril 2024
«81. Le ministre negocie avec les organismes habilites a representer les , les avocats, les huissiers ou les stenographes, les s honoraires ...
À suivre sur http://www.csj.qc.ca/SiteComm/W2007Francais/_pdf/_notaire_Avril2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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csj.qc.ca
Chambre de la Gironde, annuaire …
21 avril 2024
La Chambre de la Gironde vous propose de decouvrir les annonces immobilieres en Gironde, l'annuaire de la Gironde, ainsi que l'actualite ...
À suivre sur http://chambre-gironde..fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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Accueil - Chambre de l'Herault
21 avril 2024
Les chambres departementales. de la Cour d'Appel de Montpellier ; Chambre ...
À suivre sur http://www.chambre-herault..fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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chambre-herault.notaires.fr
Chambre Isere - de la cour d'Appel de ...
21 avril 2024
M e David AMBROSIANO a ete elu President de la chambre de l’Isere le 14 mai 2014 pour un mandat de deux ans qui s'achevera lors de l'assemblee ...
À suivre sur http://notairecom38-26-05..fr/fr/liens1/38-isere.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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- Republique et canton de Neuchatel
21 avril 2024
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/rf/Pages/.aspx
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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ne.ch