Tarif de IMPOTS
Tarifs pour l'entreprise IMPOTS situé à DIJON (21000), 16 RUE JEAN RENAUD.
Numéro de téléphone :
.gouv.fr - Accedez aux modeles d'actes
26 mai 2025
Le agent est declare en avantage en nature : - a l’URSSAF pour le calcul des charges sociales, - a l’administration fiscale pour l’impot sur le revenu. TFP - Taxe sur les vehicules de societes - , liquidation et paiement de la taxe sur les vehicules de societes. 1. Le present titre a pour objet de ... Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux ... Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ... BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique 2015 applicable aux revenus 2014 : automobiles Puissance administrative Jusqu'a 5 000 km De 5 001 km a ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2946
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
.gouv.fr - Taxe sur les vehicules des societes
26 mai 2025
La taxe sur les vehicules des societes (TVS) est une taxe annuelle due par toutes les societes possedant ou utilisant des voitures particulieres.
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tvs&espId=2&impot=TVS&sfid=50
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Voitures de tourisme ( 2016) - Office de la ...
26 mai 2025
cylindree 1 (CHF) 2 (CHF) 3 (CHF) jusqu'a 400 cm3: 0: 245: 252: de 401 a 600 cm3: 0: 282: 290: de 601 a 800 cm3: 0: 317: 326: de 801 a 1000 cm3 ...
À suivre sur http://www.ocn.ch/ocn/fr/pub/prestations/s//voitures_de_tourisme.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
ocn.ch
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un ...
26 mai 2025
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un droit fixe - Actes expressement es par la loi fiscale. I. Actes expressement es par la loi ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/1905-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Administration des Douanes et Indirects
26 mai 2025
Dedouanez vos marchandises via Internet. Dedouaner + Estimez les droits et taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Administration federale des douanes AFD - des ...
26 mai 2025
A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des douanes suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ...
26 mai 2025
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ? : Mon pere veux me faire un don d'argent (70.000 €) pour nous aider a acheter une maison.J'ai pu me ...
À suivre sur http://www.experatoo.com//argent-pere-fille-dois_89515_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
experatoo.com
Aide a la declaration | Belgium.be
26 mai 2025
Plusieurs types d'aides sont mis a votre disposition pour remplir votre declaration a l'impot des personnes physiques. Brochures Des brochures explicatives sont ...
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/declaration/aide_a_la_declaration/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
belgium.be
EDF ENR repond a vos questions sur le photovoltaique
26 mai 2025
Si vous etes dans le cas d’une vente d’electricite a EDF Obligation d’Achat, votre contrat d’Obligation d’Achat Photovoltaique est transferable au ...
À suivre sur http://www.edfenr.com/questions/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
edfenr.com
declarer les frais km aux - Auxiliaire de vie sociale
26 mai 2025
declarer les frais km aux Auxiliaire de vie sociale sur LeSocial.fr : l'essentiel du travail social, de l'emploi social et medico-social : offres et annonces ...
À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/21-68887-0-declarer-les-frais-km-aux-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
lesocial.fr
Code general des , CGI. | Legifrance
26 mai 2025
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : d'Etat. Titre premier : directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Question par E-mail « Fontaneau
26 mai 2025
CHAPITRE I – LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE . Au depart, la politique fiscale repondait essentiellement a des preoccupations …
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?page_id=1418
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
fontaneau.com
horaire d'un jardinier ? : Au cafe du jardin
26 mai 2025
Bonjour, Quel est le horaire approx. d'un jardinier seulement pour passer la tondeuse, enlever quelques mauvaises herbes, tailler quelques branches sans ...
À suivre sur http://www.aujardin.org/-horaire-jardinier-t96491.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
aujardin.org
Cours Petrole New York (Light Sweet Crude Oil), action ...
26 mai 2025
Le cours de l'action Petrole New York (Light Sweet Crude Oil) sur Boursorama: historique de la cotation, actualites de l'action, consensus des analystes et ...
À suivre sur http://www.boursorama.com/cours.phtml?symbole=CLINTN
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
boursorama.com
Code general des Livre des procedures fiscales ...
26 mai 2025
TABLE ANALYTIQUE LIVRE PREMIER DIRECTS N° article PREMIERE PARTIE SUR LES REVENUS Chapitre premier - cedulaires
À suivre sur http://business.abidjan.net/finance/codes/impot.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
abidjan.net