Tarif de REGIE FONCIERE
Tarifs pour l'entreprise REGIE FONCIERE situé à DIJON (21000), 9 Bis RUE TEMPLE.
Numéro de téléphone :
Conservateur des hypotheques — Wikipedia
17 mai 2024
RiegertUne equipe aux competences multiples a votre service En France, les contributions directes sont un ensemble de quatre impots, dites les quatre vieilles, etablies sous la Revolution francaise a partir de 1791, date ... Inter Legal est specialise dans la recherche d'antecedents judiciaires civils et criminels et aussi dans l'obtention, le depot et le suivi de tous documents ... Utilite. Les revenus des municipalites proviennent majoritairement de la taxation sur les valeurs s des proprietes et sur la valeur des lieux d'affaires. Taxes et evaluation Taxes. Les citoyens recoivent leur compte de taxes s annuelles, par la poste, a compter du 15 janvier. Les echeances de taxes
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conservateur_des_hypoth%C3%A8ques
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Conservateur_des_hypoth%C3%A8ques
www.entreparticuliers.com
17 mai 2024
Presentation de votre bien de maniere personnalisee a tous les particuliers inscrits a notre service gratuit « on cherche pour vous » avec des criteres de ...
À suivre sur http://www.entreparticuliers.com/groupe/formules-et-s
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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entreparticuliers.com
Piscine de Grivegnee — Site de la Ville de Liege
17 mai 2024
Coordonnees, , heures d'ouverture,... de la piscine de Grivegnee...
À suivre sur http://www.liege.be/sports/infrastructures-sportives/piscines/grivegnee
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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liege.be
Mon travail — Site de la Ville de Liege - liege.be
17 mai 2024
Vous trouverez, dans cette rubrique, des indications concernant le permis de conduire (obtention, permis provisoire, ...), le passeport (commande de passeport, ...
À suivre sur http://www.liege.be/vivre-a-liege/mon-travail
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
liege.be
Titre de la loi - csj.qc.ca
17 mai 2024
1. Pour l'application de la presente entente, le terme «organisme d'aide juridique» designe un centre d'aide juridique, un bureau d'aide juridique ou la ...
À suivre sur http://www.csj.qc.ca/SiteComm/W2007Francais/_pdf/Avo2008.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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csj.qc.ca
ication - fraisetdepens
17 mai 2024
Le de la Postulation du 2 avril 1960 est supprime par la Loi n°2015-990 modifiant celle du 31 decembre 1971 sur les professions reglementees.
À suivre sur http://www.fraisetdepens.fr/index.php?category/ication
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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fraisetdepens.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
17 mai 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024
La suite sur le site :
atd31.fr
N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en …
17 mai 2024
N ° 3347 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Mairie de Saint-Andre-sur-Orne
17 mai 2024
Site officiel de la Mairie de Saint-Andre-sur-Orne (Calvados)
À suivre sur http://www.saint-andre-sur-orne.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
saint-andre-sur-orne.com
ADMQ
17 mai 2024
L’Association des directeurs municipaux du Quebec (ADMQ) salue les decisions du ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, ministre de ...
À suivre sur http://admq.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
La suite sur le site :
qc.ca
Claude Goasguen - MAIRE DU XVIe ARRONDISSEMENT
17 mai 2024
depute de paris - maire du xvie arrondissement - ancien ministre
À suivre sur https://claudegoasguen.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
La suite sur le site :
https://claudegoasguen.fr/
CanLII - Loi sur la fiscalite municipale, RLRQ c F-2.1
17 mai 2024
En vigueur. Categories de plaintes portees a l'egard d'un role d'evaluation ou de la valeur locative, Reglement sur les, RLRQ c F-2.1, r 1
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-f-2.1/derniere/rlrq-c-f-2.1.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
canlii.org
Loi sur les cites et villes, RLRQ, c. C-19
17 mai 2024
c) a toute municipalite de ville constituee en corporation par charte de la Legislature, apres le 31 aout 1979 et avant le 8 mai 1996, sauf les dispositions ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_19/C19.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
La suite sur le site :
publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Comptes rendus des reunions du Conseil municipal
17 mai 2024
comptes rendus reunions conseil municipal Reunion du 14 decembre 2015. Secretaire de seance : Andre PRUDHON Approbation du proces verbal de la seance du 22 ...
À suivre sur http://www.montcenis.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=80&Itemid=97
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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montcenis.fr
Controle des structures sociales et medico-sociales Cahier ...
17 mai 2024
Inspection generale des affaires sociales Cahier d’aide a la construction du controle d’un etablissement ou d’un service qui assure l'accueil et l ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/RM2013-180P_-_cahier_no9.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
La suite sur le site :
igas.gouv.fr